Arsene.

Casier Judiciaire de Arsene.

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 24 Mai 1460
Verdict rendu le 14 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Arsene.

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Nous sommes réunis en ce 24ème jour du mois de mai 1460 pour juger messire Arsene., accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès se déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Arsene., que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici car vous êtes accusé de brigandage sur les personnes de Dame Aalix et de messire Nolhan entre Fécamp et Honfleur.

Aussi, en vertu du Coutumier de Normandie :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public

Citation :: Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Votre Honneur, cette personne a donc brigandé Dame Aalix et de messire Nolhan dans la nuit du 23 mai 1460 alors qu'ils voyageaient tranquillement. Ce brigand aurait dérobé 90, 5 pains et 1 bâton à messire Nolhan et 69 écus et 1 maïs à Dame Aalix.

J'appelle à la barre les victimes.

Fait à Rouen, le 24 mai 1460
Jean-Luc Picard, procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Arsene arriva calmement dans le tribunal sans savoir pourquoi il y était appelé.

Une fois arrivé,il commenca a parler :

"houin houin huiiiiii huionnnnnnn hou ouo hou hou hou mioamiomo hihoooooonamaquipaquéé "

Tout en parlant,le sourd et muet faisait des signes.
Voyant les airs un peu niais des personnes de la cour,il partit aller chercher une amie.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Allons bon, un sourd ! Pauvre homme incapable de parler et pourtant si habile à se faire comprendre. Adeline leva les yeux au ciel avant de se lever pour plaider la cause des victimes.*

Votre honneur, cet homme est peut être sourd et muet comme nous avons pu le constater, mais comme son amie le dit si bien, c'est un homme habile de ses mains. Le fait de ne pouvoir entendre et parler ne l'empêche donc en rien de s'en prendre à de pauvre personne et de les voler !

Votre honneur, regardez donc cet homme attentivement ! Il est de ceux qui profitent de leur faiblesse pour attendrir les gens autour de lui avant de les détrousser ! Je demande à ce que justice et réparation soit faite pour Dame Aalix et Messire Nolhan !

Quelques jours de travaux dans le fond de nos mines pourront lui permettre d'utiliser habilement ses mains et rembourser les victimes dont le préjudice s'élèvent à presque 200 écu !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Arsene,ayant recu une nouvelle missive,arriva au tribunal avec un autre Homme.
L'autre Homme prit la parole.

"Ce qui est drole,bande de bons a rien,c'est que Arsene n'a fait que se defendre.En effet,alors qu'il voyageait,on tenta de le detrousser.Heuresement,il est sourd,mais il sait se servir de son manche,pas comme les deux pecnos AAlix et son compagnon.Bref,ils ont tenté de le detrousser,profitant de son handicap.Ils ont l'air bete,certes,mais assez malin pour savoir qu'attaquer un sourd,est une bonne affaire.

Ils osent porter plainte.C'est une blague de leur part.Ils se font avoir un soir,Arsene,dans sa grande generosité pour les autres voyageurs,decide de retourner le soir meme sur ce noeud pour les brigander.

Au lieu de lui mettre un proces,remerciez le.
De plus,en plus d'etre malhonnete,ils mentent!
Rien de tout cela n'a ete volé,pas autant du moins.
Aucun pain,et moins d'argent.

Arsene,tout en voyant les levres de son ami bouger,il poussait des petits cris de haine vers les deux menteurs qui l'accusait.

"Si vous condamnez cet homme,vous sauvez deux autres brigands."

Témoin de la défense : Mahaud

Citation :: Mahaud entre et va se placer aux côtés d'Arsene. Elle salue la digne assemblée. D'abord le juge. Puis le procureur.

Tiens, juge Bertrand, ça gaze depuis la dernière fois ? Dites donc, vous chômez pas vous ! Je me demande si vous avez le temps de rentrer honorer votre bourgeoise.
Et vous m'sieur le proc, comme on s'retrouve. Vous avez le teint jaune, vous savez. Surveillez votre foie.

Allez, on y va ! Sautons direct sur le mouton.
- Mahaud montre Arsene du menton -
Vous ne tirerez pas grand-chose de lui : il est sourd comme un pot et muet pire qu'une carpe. Par contre, à ce que certaines femmes croisées en taverne m'ont affirmé, il est particulièrement doué avec ses doigts et ses mains. Elles l'ont surnommé Passe-Partout. Et pas qu'avec les mains. Mais je ne peux pas dire ici certaines choses ... hum... scabreuses, voyez ?

Alors bon, il lui faudrait un avocat. Parce que vous conviendrez qu'il a le droit d'être défendu. Mais un avocat qui parle la langue des signes, parce que mon ami n'en sait pas d'autres. Voilà.

Témoin n°1 de l'accusation : Aalix

Citation :: C'est aux cotés de Nolhan qu'Aalix rentra dans la salle du Tribunal, saluant les membres du jury d'un sourire un peu crispé.
Un coup d'oeil vers l'accusé puis elle se présenta à la barre :

Mon fiancé et moi rentrions à Bayeux, prenant la route entre Fécamp et Honfleur, sans crainte. Hors nous nous sommes fait volés toutes nos possessions par le sieur Arsene que j'ai reconnu sans hésitation en rentrant dans la salle. Comme l'a dit Monsieur le Procureur, mes pertes s'élevent à 69 écus et un maïs.. Suite à ce vol, je me suis retrouvée sans rien ne pouvant m'alimenter le jour suivant.
Je ne vois rien d'autre à ajouter sur cette affaire.

La jeune fille s'inclina puis reprit place aux cotés de Nolhan.

Témoin n°2 de l'accusation : Nolhan

Citation :: Arrivant dans le tribunal avec sa fiancée, il alla d'abord s'installer dans la salle pour laisser parler Aalix puis une fois celle ci ayant finit son témoignage et étant venus a ces cotés , il lui sera la main avantd'aller a son tour témoigner.
Nolhan avanca a la barre et prit la parole:

Ma fiancée et moi étions entre Fécamp et Honfleur pour pouvoir rentrer a Bayeux la ou nous vivons.Alors que nous étions sur les chemins nous avons été attaquer par ce messire ici présent qui a réussit a me dérober 90 écus, 5 pains et 1 manche.
Nous n'avons pas eu le choix que d'arriver sur Honfleur sans nourriture pendant une journée.
J'espere sincerement que justice sois rendu et que le sieur en question en tire une lecon pour sa vie.

Ayant finit de témoigner il salua le procureur et la cours puis repris place a coté de sa bien aimée.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité de juge, déclarons :

Attendu que tous les éléments ont été portés à notre connaissance et que nous constatons que malgré le lourd handicape de l�accusé, ce dernier a pu bénéficier d�une défense plus ou moins correcte ; faisons savoir à ce propos qu�il incombe à l�accusé d�adresser une missive au bâtonnier ou à un avocat accrédité au niveau du royaume et qu�il ne suffit point de faire valoir son désir de se faire assister par un défenseur au sein de ce tribunal pour obtenir ce que l�on souhaite, car alors il suffirait d�arguer de l�absence d�un avocat pour se voir relaxer ;
Attendu que les propos de la défense nous apparaissent irrecevables en ce qu'elle n�a point apporté la preuve de ce que les victimes présumées ont bien été les premiers agresseurs ; rappelons à cet effet que même si notre justice se veut totalement impartiale puisque le fait d�être normand ne présume en rien de l�absence de mensonges, considérons les propos de deux respectables normands comme plus légitimes ou du moins plus recevables que ceux d�une personne apportant un témoignage douteux dont il est impossible de vérifier la véracité. Nous n�accordons en outre aucune confiance aux propos de messire Mahaud condamné en nos terres par le passé.
Attendu enfin que le vol ne saurait être toléré au sein de notre Duché ;

Déclarons l�accusé coupable des faits incriminés et le condamnons avec sévérité à une peine de prison de quatre jours. Justifions notre sentence par le fait que le désormais coupable semble être bénéficiaire que de très peu d�écus et qu�il parait dès lors difficile sinon impossible de le voir un jour dédommager ses victimes.

L�audience est levée !

***le quatorze juillet 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.