Catheryne

Casier Judiciaire de Catheryne

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 19 Juin 1460
Verdict rendu le 14 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Catheryne

Procureur : Deedee
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 19ème jours du mois de juin 1460 pour juger Dame Catheryne accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cette femme est entrée en Normandie sans autorisation. Elle a été aperçut par nos douanier à Bayeux le 18 juin, prévenue auparavant par la douane d�Avranche de faire demi tour, elle n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé. Cette femme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre messire Phallus, Douanier de Bayeux.

Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, voyez le désintérêt de l'accusé pour le tribunal et nos loi , devant son silence nous avons la preuve de sa culpabilité, je ne prendrais donc guère plus de votre temps et demande la peine maximal !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Phallus

Citation :: Votre Honneur, Dame Procureur,

Je confirme avoir rencontré l'accusée en ville de Bayeux le 18 juin 1460. Celle-ci ne possédait pas de LP. Elle arrivait d'Avranches et elle avait été prévenue par la douane de cette même ville de faire demi-tour, injonction qu'elle n'a pas respectée.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité en notre qualité de juge, déclarons ce qui suit :

Attendu que l�accusé ne daigne point prendre la parole s�isolant ainsi dans un mutisme à tout le moins effarant et faisant montre de son désintéressement total pour la justice de Normandie ;
Attendu que nous considérons l�absence de présence en ce lieu comme un aveu de culpabilité ; se faisant, a bafoué ouvertement le décret ducal du dix-sept mai 1460 ;
Attendu que les éléments apportés par le douanier de Bayeux font autorités en ce lieu ;

Déclarons l�accusé coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de vingt-huit écus. Faisons savoir notre étonnement quant à la demande de la procure qui demande la peine « maximale » pour dame Catheryne ; doit-on en déduire que la procure souhaite la peine de mort pour cette dernière auquel cas cela serait totalement disproportionné. Ou bien s�agit-il d�une moindre peine laissée à la discrétion de notre personne ? Il nous faut employer des termes précis afin que nous puisions appréhender un verdict le plus juste possible.

L'audience est désormais levée !

***Le quatorze juillet 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 28 écus.