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 Jowalker

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AuteurMessage
Babaorum
Grand Archiviste de France
Babaorum


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MessageSujet: Jowalker   Jowalker EmptyDim 15 Juil - 22:16

Casier Judiciaire de Jowalker

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Jowalker   Jowalker EmptyDim 15 Juil - 22:19

Citation :

Jowalker Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Juin 1460

    Procès instruit le 30 Juin 1460
    Verdict rendu le 14 Juillet 1460


    Nom de l'accusé: Jowalker

    Procureur : Deedee
    Juge : Alberic


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 30ème jours du mois de juin 1460 pour juger Dame Jowalker accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cette femme est entré en Normandie sans autorisation le 27 juin. Elle a été aperçut par nos douanier de Dieppe et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour continuant son chemin jusqu�à Bayeux. Cette femme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

    Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Messire Phallus, douanier de la ville de Bayeux.
Fait à Rouen, le trente juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Ephear venait de goûter au confort exceptionnel proposé par les geôles normandes. Aussi on lui avait soufflé à cette occasion : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes *

Salut, c est Ef. Ephear quoi.
Je sors à peine de taule. Vous pouvez avoir confiance.
Je représente désormais la Procure locale normande.

Alors, si je me pointe presque nu en ce tribunal monstrueux, c est avec l�honneur de reprendre l�affaire Dame Jowalker contre le Duché de notre belle Normandie.

Je salue à cette occasion le travail initié par Dame Deedee du Racourcy, sous la présidence du Juge Messire Bertrand Sans Nom Alors Ajouté (SNAA).

Alors, en l absence de contradiction à ce stade de l affaire, je ne ferai que rappeler la validité de l�acte d�accusation. Le décret concerné n ayant pas été modifié entretemps.

Ensuite, Messire Phallus, confirme avoir contacté et aperçu la Dame Jowaker à Bayeux, et sans papiers.
Ces derniers point étant encore confirmés par Messire Davy de la Tourabière.

Enfin personne ne semble avoir reconnu Dame Jowalker comme étant citoyenne normande, de naissance, ou n�a apporté la preuve de sa naturalisation faite en bonne et due forme. C'est-à-dire sur un autre bout de papier.

Pour la Procure, cette Dame est donc coupable des faits qui lui ont été reprochés initialement.

Si les services de l�audiencier normand invisible sont capables de la retrouver, ou bien encore la guilde des bourreaux en pleurs.

Que lui soit infligé le supplice du pilori durant trois jours pleins, suivi de dix jours de travaux forcés, ainsi qu�un prélèvement sur ses écus personnels, à hauteur de dix et une lettre d�excuses publiques en polonais.

En tout cas, ne plaisantons pas avec ce genre de comportement odieux, ne cautionnons pas le mauvais esprit, le laissé pass � allé.

J�en ai terminé, votre Honneur, Messire Alberic.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin n°1 de l'accusation : Phallus
Citation :
Votre Honneur, Dame Procureur,

Je confirme avoir rencontré l'accusée en ville de Bayeux le 30 juin 1460. Celle-ci ne possédait pas de LP. Lors de son entrée en Normandie par Dieppe le 27 juin 1460, elle fut prévenue le jour même par la douane de cette ville de faire demi-tour et repartir vers l'Artois. Injonction qu'elle n'a pas respectée.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.

Témoin n°2 de l'accusation : Davyxiv
Citation :
Nous , Davy de la Roche Tourbiere , Seigneur de Guemicourt , Prevot des marechaux de Normandie .

Confirmons que dame Jowalker ici presente n'a pas eu de laisser passer lors de sa venue en normandie , qu'elle n'en a pas demandé non plus et que pour finir elle a été avertit par les services de la douane et n'en a pas tenu compte continuant tout de meme sa route sans rien demander .

Et comme vous voyez elle ne daigne repondre a ce tribunal , si elle ne ce moque pas des lois du duché moi je m'appelle Ephear et je suis en prison pendant qu'on y est .


Verdict
Citation :
En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité en notre qualité de juge, déclarons ce qui suit :

Attendu que l�accusé ne daigne point se présenter en ce lieu pour présenter une défense digne de ce nom ;
Attendu que ce comportement à tout le moins scandaleux laisse présager du désintéressement total de cette triste dame pour notre Duché ;
Attendu que l�absence de défense équivaut à notre sens à un aveu de culpabilité ; se faisant, a délibérément bafoué le décret ducal en date du dix-sept mai 1460 ;
Attendu que les propos du douanier de Bayeux messire Phallus ainsi que ceux du Sir de la Roche Tourbière sont considérés comme des preuves irréfutables de la culpabilité de dame Jowalker ;

Déclarons l�accusé coupable de trouble à l�ordre à l�ordre public et le condamnons à une peine de prison de un jour ainsi qu�à une amende de douze écus. De même qu�à une mise au pilori de trois jours durant laquelle cette dernière pourra recevoir quelques aliments avariés en pleine face ainsi que six jours de travaux forcés. Doutons toutefois de l�efficacité de ces dernières sanctions dans l�hypothèse où la désormais coupable ne se trouve plus en nos terres. Faisons savoir que nous apprécions l�humour de la procure en général et quant à son désir de voir cette dame rédiger une lettre d�excuse en polonais mais ne pouvons répondre favorablement à sa requête puisque nous jugeons celle-ci peu nécessaire. Faisons savoir enfin, notre joie de voir attacher à la procure messire Ephear pour la grandeur de la justice de Normandie.

***Le quatorze juillet 1460***

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 12 écus.
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Jowalker
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