Elisabeths

Casier Judiciaire de Elisabeths

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 30 Juin 1460
Verdict rendu le 14 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Elisabeths

Procureur : Deedee
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 30ème jours du mois de juin 1460 pour juger Dame Elisabeths accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cette femme est entré en Normandie sans autorisation le 29 juin. Elle a été aperçut par nos douanier d�Avranches et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour continuant son chemin jusqu�à Bayeux. Cette femme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Messire Phallus, douanier de la ville de Bayeux.
Fait à Rouen, le trente juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Appelée à la barre, la jeune blonde s'avança légèrement inquiète à l'idée de se trouver dans un tribunal malgré cela, elle pris la parole afin de se défendre.*

"Votre honneur,
En effet, l'accusation dit vrai je reconnais ne point avoir donné suite au courrier reçu ne sachant réellement comment expliquer mon désir d'appartenir au duché normand en tant que villageoise, ma présence ici en tant que bretonne étant surement indésirable. Cependant,mes idées n'allant aucunement contre la couronne, le domaine royal m'apparaissait comme idéal en comparaison avec une Bretagne aux villages désertés.
Veuillez s'il vous plaît excuser le trouble causé.

Merci de votre écoute"

*Espérant un verdict juste, Elisabeths retourna à sa place attendant la fin de son procès.*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Adeline fronca un instant les sourcils en écoutant l'accusé se défendre.
Décidement, était ce si compliquer de repondre a des courriers ou faire des demande en bonne et dû forme ? Elle finissait par se le demander...*

Dame, que vous vouliez vous installer dans notre beau duché est une chose, que vous ne répondiez pas aux missives envoyé par les autorités en est une autre.

Si vous ne vouliez pas vous retrouver dans ce tribunal, accusé comme un malfrat, il vous fallait simplement écrire au prévôt, répondre aux douaniers et tout était régler simplement.

Votre honneur, tout le monde a droit a une seconde chance, cependant pour que l'accusée comprenne qu'on ne plaisante pas avec les lois normande je pense qu'une peine d�intérêt général conviendrait !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Phallus

Citation :: Votre Honneur, Dame Procureur,

Je confirme avoir rencontré l'accusée en ville de Bayeux le 30 juin 1460. Celle-ci ne possédait pas de LP. Lors de son entrée en Normandie par Avranches le 29 juin 1460, elle fut prévenue le jour même par la douane de cette ville de faire demi-tour et repartir vers la Bretagne. Injonction qu'elle n'a pas respectée.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité en notre qualité de juge, déclarons ce qui suit :

Attendu que l�accusé nous apparait de bonne foi dans son désir de repentance ;
Attendu toutefois que les faits reprochés ne sont point démentis par dame Elisabeths qui se devait de répondre à la missive envoyée par les autorités compétentes ; se faisant, a délibérément bafoué la loi ;
Attendu que les propos de messire Phallus ne souffrent d�aucune ambigüité et font fonctions en ce lieu de preuves certaines ;

Déclarons l�accusé coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une peine de prison de une journée compte-tenu du fait que cette dernière ne possède point suffisamment d�écus. Faisons savoir à cet effet que les doléances de la procure quant à son désir de voir la désormais coupable condamnée à une peine d�intérêt général nous apparait difficile à appliquer. De fait, rien ne nous assure de la présence effective de dame Elisabeths au sein des terres de Normandie au moment même où nous rendons ce verdict, nous apparaissant dès lors difficile de voir appliquer efficacement une quelconque peine d�intérêt général.

***Le quatorze juillet 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.