Erwan

Casier Judiciaire de Erwan

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 25 Mai 1460
Verdict rendu le 08 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Erwan

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :

En ce 25ème jour du mois de mai 1460, nous sommes réuni pour juger messire Erwan accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Erwan, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie. Pour cela, contacter la batonnière de Normandie, Dame Alizarine.

Vous êtes donc ici pour avoir enfreint le décret ducal du 23 août 1459 :

Coutumier de Normandie :
Livre X : Décrets divers et variés Ducaux
Fermeture des frontières :

Citation :: Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:

Que les frontières seront désormais fermées,

Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,

Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),

Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,

Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

En effet, vous avez été vu en Normandie à Avranches dans le nuit du 19 au 20 mai dernier. Vous n'avez pas pu y montrer de laissez passer et il vous a été demandé de faire demi tour afin de mettre en règle. Vous avez ignoré ce courrier et poursuivit votre chemin puisque le 23 mai on vous a revu à Bayeux.

J'appelle à la barre messire Notos.le.noir et Messire Phallus qui pourront vous reconnaitre.

Fait à Rouen, le 25 mai 1460
Jean-Luc Picard, Procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur Le Juge, Monsieur le Procureur, Chers amis Normands,

Effectivement, je suis coupable, je n'ai aucun laisser passer pour fouler cette terre! En fait, je pourrais vous dire que je suis venu dans le seul but de parfaire mes connaissances éthyliques à grand coups de calva... Je préférerais d'ailleurs... Mais non! Que nenni non point! Tout ça c'est la faute de mon tonton, Pit de Guérande, qui m'a donné rendez vous ici en m'assurant qu'il prenait contact avec les autorités pour que mon passage soit attendu! Oui, je sais vous n'avez que faire des histoires de familles et des familles Bretonnes qui plus est, mais bon... Or donc, je venais retrouver mon tonton qui devait m'emmener voguer sur les flots en furie, je devais prendre la mer comme on prend une femme de joie, je venais juste attendre le bateau sagement accoudé au comptoir d'une taverne afin de faire vivre le commerce local, bref, j'étais de passage! Malheureusement, et merci de ne pas en faire étalage, je me suis paumé comme le dernier des couillons et me voici face à vous, sans le sous et famélique -d'ailleurs excusez ma tenue- et le pire dans tous ça c'est que je crois bien que le tonton a pris la mer sans moi! Bref, je ne demande pas mieux de ne pas vous importuner et de passer mon chemin, mais je suis sans ressource et vais donc devoir me refaire une santé avant de reprendre la route. Inutile de vous dire que je préférerais me refaire cette santé ailleurs que dans un geôle normande, même si il paraît qu'elle sont tout à fait agréable (c'est mon grand père qui me l'a dit!), mais bon puisque je plaide coupable... Notez à ce propos que c'est la première fois, preuve que j'estime cette court plus que les autres, mais je m'égare! Merci à ceux qui m'auront écouté jusqu'au bout!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Adeline leva les yeux au ciel, décidément elle aurait tout entendu, même le plus improbable !*

Votre honneur, je crois que cette personne a but trop d'eau de mer, à moins qu'il ne soit complètement ivre ! Quoi qu'il en soit, pour arrivé à se perdre en Normandie il ne faut pas avoir toute sa raison surtout en recevant des missives des maréchaux. Cet homme aurait pu au moins faire une demande en bonne et du forme pour obtenir un laissez passé.

Votre honneur, pour que cet homme dessaoule complètement je demande donc quelques jours de travaux dans nos mines ainsi qu'une amende à votre convenance pour le dérangement... Et l'odeur !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Notos.le.Noir

Citation :: Vostre Honneur,
Messire Procureur,
Normandes et normands,

Lors de ma garde dans la nuit du 19 au 20 mai 1460, j'ai aperçu un homme que je ne connais pas entrer en ville. Son phrasé était breton et, après quelques discussions avec les badauds du coin, il apparaît qu'il se dénommait Erwan.

La prévosté n'a pas émis de laisser-passer pour cet homme. Le Noir a donc signalé sa présence aux autorités normandes et est venu remettre un courrier à l'individu, le sommant officiellement de faire demi-tour ou de prendre contact avec la prévosté pour cas particulier.

Nulle réponse ne fut reçue. Une demande mise en procès pour présence illégale a donc était envoyée. J'ai eu l'occasion de voir l'accusé franchir la porte de la ville vers Bayeux le 24 mai au soir. Il s'ernfonce donc un peu plus dans les terres normandes sans tenir compte des avertissements.

Si vostre Honneur me le permet, le Noir recommande la violence pour ceux qui jouent les sourds-muets.

Témoin n°2 de l'accusation : Phallus

Citation :: Votre Honneur, Messire le Procureur,

Je confirme avoir rencontré l'accusé Sieur Erwan en ville de Bayeux. Celui-ci arrivait d'Avranches. Il n'avait pas de LP, ce qui le mettait en infraction par rapport à l'injonction de la douane d'Avranches et la loi. Il lui avait été stipulé de faire demi-tour pour quitter la Normandie.

Votre Honneur, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie, décidons :

Attendu que les arguments à tout le moins étranges présentés par l�accusé ne nous permettent point de constater de son innocence et d�autant plus lorsque ce dernier ne dément pas les accusations portées à son endroit ;

Attendu que la mention de cet oncle aurait pu être facteur déterminant si nous avions constaté sa présence au sein de ce tribunal ;

Attendu que l�accusé se devait de prendre contact avec les autorités compétentes afin de demander un laisser passer ce qui n'a pas été fait ;

Attendu que nous constatons le témoignage du sergent de police faisant autorité en cet endroit ;

Déclarons messire Erwan coupable des faits reprochés et la condamnons à une amende de vingt-cinq écus.

***Le huit juillet de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.