Artemis_entrery

Casier Judiciaire de Artemis_entrery

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 21 Juin 1460
Verdict rendu le 08 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Artemis_entrery

Procureur : Deedee
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 21ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Artemis_entrery accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 11 juin. Il a été aperçut par nos douanier à Dieppe et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

Suite à cela, sans doute pour échapper à notre justice et ce faire oublier, cet homme s�est trouvé une petite bicoque sur Dieppe se prétendant normand, mais son accent et son physique ne trompe pas, il n�est pas Normand et a enfreint de ce fait le décret du 9 avril 1460 :

Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)

Citation :: - De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :

- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.

Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.

- De la naturalisation

En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.

Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :

- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :

1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .

2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .

- Spécificités :

A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.

Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460

J�appelle à la barre Dame Titepeste, Douanière de la ville de Dieppe.

Fait à Rouen, le vingt-et-un juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messire le procureur , messire le juge

Quel est cette ineptie , vous osez mettre en procès une personne cars celle ci est sur vos terre ..mais cette personne est temporairement bloquer dans la ville de dieppe pour 40 jours encore .

Pourquoi , mais parce que cette personne n'a pas été prévenu de la fermeture de vos frontières , ni même qu'il était interdit de passer par votre capital ..Enfin si mais 2 jours plus tard .

Vos service de prévôté sont tellement idiot qu'il ne comprenne pas qu'une personne indisponible ne peux se déplacer ..Mais malgrés cela on me demande de quitter la Normandie.

Peut être faudrait il que la communication passe mieux entre vos services .
Que votre prêvot réponde au courrier envoyés .

Alors oui , je me suis installé a dieppe , pourquoi pas vue que je dois y passer encore 40 jours et que pendant ces 40 jours , je ne peux rien faire de mal , ni de bien d'ailleurs .
Avant de mettre en procès sans savoir et de lancer comme un mouton parce que on vous donne un dossier tronqué .

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Adeline fronça les sourcils en entendant les propos de l'accusé. Encore un mécontent qui ne savait pas les règles primordiales pour voyager.*

Messire, quand on ne sait pas voyager, on reste chez soit ! Les premières règles pour voyager toute personne censé les connait, il faut s'organiser un minimum et se renseigner sur l'ouverture des frontières et les lois en vigueur sur la circulation ! Estime vous heureux de n�être que superficiellement blessé. La prochaine vous attendrez de recevoir une réponse du prévôt qui, je vous le rappel, n'est pas la uniquement pour votre personne !

Quand a votre installation, rien ne vous empêchait d'en faire la demande en bonne et dut forme.

Donc avant de critiquer justice et prévôté, messire, apprenait a respecter les règles en vigueur dans le duché.

Votre Honneur, je demande pour calmer cet individu un séjour dans nos mines, et une amende pour avoir oser insulter la justice et la prévôté normande.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Titepeste

Citation :: Votre Honneur,

Moi, Titepeste, douanière de Dieppe confirme avoir constaté le 15 juin 1460 l'installation du dénommé Artemis_entrery (originaire de Bruges, Comté de Flandres) dans la ville de Dieppe sans que je ne trouve trace d'une quelconque autorisation délivrée par la Prévôté de Normandie.

Je précise à la Cour que le 11 juin 1460, Sieur Artemis_entrery avait commencé par entrer dans le Duché sans Laissez-passer lui permettant de circuler en Normandie.

ll s'est installé à Dieppe sans doute en espérant que cette manoeuvre lui permettrait d'échapper à un procès pour défaut de Laissez-passer. Il fut fauché par la Défense de notre Capitale.

La teneur et le ton de sa plaidoirie sont les mêmes utilisés lors de nos échanges : un manque certain de courtoisie y est observé.

Je reconnais n'avoir pas été en mesure d'informer l'accusé de l'irrégularité de sa situation sur nos terres le jour-même de son arrivée à Dieppe.
Toutefois, s'il n'avait pas élu domicile à Dieppe APRES avoir reçu mon courrier, je n'aurais point requis de poursuites compte-tenu de son incapacité à se déplacer, mais se sachant interdit de circuler en Normandie, il ne pouvait ignorer qu'il lui était à plus forte raison interdit d'emménager. Il n'en a pas fait de demande et à mis la ville de Dieppe devant le fait accompli.

Sa compagne, Dame Cattie_brie (également jugée pour les mêmes faits par cette Cour) n'a pas été tuée par l'armée et était en mesure de quitter le Duché comme demandé. Ils ont toutefois tout deux et en connaissance de cause, décidé de faire fi de nos lois.

J'attire votre attention sur une des pièces versée au dossier, le dernier courrier de l'accusé dont voici en extrait édifiant :
"durant les 44 jours qu'il me reste a passer dans votre pays , je serais normand ...
Je ne vous salue pas"

Voici comment Sieur Artemis_entrery entend vivre dans notre communauté.

Témoin n°2 de l'accusation : Davyxiv

Citation :: Votre honneur , Maitre

Cette personne est venu en normandie sans laisser passer , il ne m'en a pas demandé par la suite non plus .Dés son arrivé en normandie il pouvait consulter les lois du duché , au lieu de cela en plus du laisser passer manquant il monte a rouen la capitale sans laisser passer pour celle ci donc et ce fait blessé par l'armée .

pa

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie, décidons :

Attendu que nous constatons la présence de deux accusations distinctes, jugeons l�accusé ici présent à la fois pour la violation du décret en date du dix-sept mai 1460 relatif à la violation des frontières mais également pour le non-respect du décret du neuf avril 1460 concernant l�installation illégale sur les terres de Normandie ; rappelons à cet effet que la charte de bonne justice tolère ou du moins autorise le regroupement de plusieurs délits en un même procès lorsque ceux-ci sont de même nature ;

Attendu que le propos de la défense concernant le poutrage nous apparaît irrecevable en ce que la jurisprudence de la Cour d�appel et plus particulièrement le verdict du vingt-quatre août 1459 dans "l'affaire Rikiki contre Normandie" a notifié que « la rencontre avec l'armée et les dommages collatéraux qui en ont résulté ne constituent en rien une alternative de peine, pas plus qu'une avance sur celle-ci » ; considérons néanmoins que cette attaque qui ne saurait être appréhendée sous la forme d�une condamnation judiciaire force toutefois la justice de Normandie à faire preuve de clémence ;

Attendu que « nul n�est censé ignorer la loi » et qu�il n�est guère possible pour un individu de se prévaloir de la méconnaissance d�une règle de droit pour échapper à une juste condamnation ; faisons savoir en outre qu�il incombait pour l�accusé de se renseigner quant aux us et coutumes en vigueur dans notre Duché. Par ce fait, déclarons l�argument susmentionné irrecevable.

Attendu que l�accusé ne dément point les accusations portées à son endroit ;

Déclarons messire Artemis_entrery coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de vingt écus pour la transgression de nos frontières auquel s�ajoutera une amende quinze écus pour l�installation illégale au sein de la Normandie. La condamnation globale s�élèvera donc à une somme de trente-cinq écus.

****le huit juillet de l�an de grâce 1460****

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.