Kinmar.

Procès de Kinmar.

Escroquerie : Procès du mois de Juin 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Escroquerie

En date du mois de juin 1460
Procès instruit le 02 juin 1460
Verdict rendu le 17 juin 1460

Nom de l'accusé: Kinmar.

Procureur: Tellusine
Juge: Alida

Acte d’accusation

Citation :: Le 2 juin 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Kinmar
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Saintes en Poitou

Victime : tout habitant de la ville de Saintes.

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 2 juin 1460, Kinmar, d'escroquerie pour avoir acheté des articles de forgeron au prix bas afin de les revendre plus cher et tenté de monopoliser ainsi le marché de Saintes.

En effet, le 28 mai de cette année vous avez acheté à Messire Ixtl trois couteaux qu'il mettait à bas prix pour aider les habitants de Saintes à rendre leurs élevages rentables, ainsi que 3 seaux qu'il vendait aussi dans la même optique d'aider sa bonne ville. Vous sachant forgeron, et assez étonné de vous voir racheter sa production, il a constaté un peu plus tard que des couteaux étaient en vente avec une différence assez importante et pour pouvoir aplanir ses doutes a racheté ces couteaux. Quelle ne fut pas sa surprise de découvrir que vous en étiez le vendeur. Sachez que la loi Poitevine ne permet pas ce genre de malversations.

Je vais à présent vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long parchemin de la coutume poitevine, repère l'article enfreint et lit à haut voix :
___________________________

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

___________________________

Il va sans dire qu'étant ancien Conseiller Comtal et ancien maire de notre bonne ville de Saintes vous devez être au fait de nos lois mais je vous rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle lui tend les pièces apportées au dossier et précise que toutes les preuves sont en copies consultables dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, elle rappelle à l'accusé qu'elle peut faire appel à un avocat si souhaité et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur libère la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour à vous madame la Procureur.

Sachez avant toute chose que suivant le résultat de ce procès, je me verrais obliger de porter Plainte pour diffamation contre ce forgeron que vous avez cité.

Pour les faits, le forgeron Ixtl a oublié de mentionner deux trois petites choses.
D'abord j'ai moi même un élevage de vache et j'ai donc besoin de seaux et de couteaux. J'achète donc au moins cher comme tout le monde le ferais dans le Poitou.

Ensuite les couteaux dont il parle, que j'aurais mis sur le marché avec une grosse marge, étaient déjà sur le marché avant mon achat de couteaux. Je n'ai de preuves de ceci, si ce n'est le témoignage de presque l'ensemble des Saintais passant sur le marché chaque jour. Ce ne sont donc pas les couteaux du Forgeron Ixtl.

Enfin, je ne suis pas aussi bête pour m'amuser à spéculer sur 3 couteaux alors que j'en ai une quinzaine dans mon inventaire et qu'en plus j'étais candidat à l'élection municipale. Je vous rappelle que j'ai été maire, procureur, membre du conseil Comtal et que je connais très bien les lois. Et donc, non, je ne m'amuserais pas à monopoliser le marché en spéculant, à l'heure où je vous parle, il n'y a plus de couteaux et de sceaux de ma fabrication afin d'éviter que le forgeron aille encore dire que je spécule. Ce qui fait qu'il manque de sceaux et de couteaux actuellement.

J'espère donc que vous serez assez lucide des faits ici présentés. Je tiens par ailleurs à appeler en témoignage Dame Mylandra du fait qu'elle passe régulièrement sur le marché et me connait très bien en tant qu'ancien maire.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La jeune procureur écoutait les différents témoignages et la défense de l'accusé. Elle se leva et prit la parole.

Sur les faits constatés, un forgeron rachetant les productions mises en vente moins chères par la concurrence tout en vendant ses propres productions plus chère avec une marge importante dans cette affaire, il convient de constater que la suspicion de spéculation est justifiée.

De plus, par le retrait de toute sa production du marché après avoir racheté seaux et couteaux en vente, l'accusé a clairement cherché à monopoliser le marché et tenté d'influer de manière personnelle sur ce marché, rendant difficile l'élevage pour les habitants de Saintes.

Heureusement que la ville a d'autres forgerons plus honnêtes et prenant réellement à coeur les difficultés des éleveurs pour fournir son marché.

Se tournant vers l'accusé :

Je ne vois aucune diffamation dans la démarche de messire Ixtl, c'est un artisan outré de voir qu'on tentait de profiter de son travail et de sa non cupidité et il est bon d'avoir des poitevins francs et courageux pour dénoncer ceux qui pensent pouvoir s'enrichir sur le dos des autres sinon la justice ne pourrait se faire pour tous et les hommes cupides continueraient de s'enrichir en exploitant les braves poitevins.

Se retournant alors vers le juge :

Je demanderai la condamnation de l'accusé à une amende de 50 écus remboursant ainsi la part qu'il a pu se faire en spéculant, ainsi qu'un jour de prison.

La jeune femme retourne s'assoir en attendant la dernière plaidoirie et surtout le verdict.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *L'accusé écoutait sagement le procureur.*

Vous parlez de suspicion de spéculation avec une marge importante qui m'a fait au final gagner 4.50 écus d'après le sieur Ixtl sur les couteaux. Ceci est une marge importante au final ? Je ne le pense pas.

Retirer des produits d'un marché, c'est monopoliser le marché sur une production ? Cela veut donc dire que tous ceux qui ne produisent pas monopolisent le marché ? Je ne le pense pas non plus. Mon retrait prouve bien que je ne monopolisais pas le marché mais que je répondait bien à une demande car aucun autre forgeron ne le faisait. Et pourtant, malgré les prix hauts, si un forgeron voulait me concurrencer, il le pouvait aisément.
Pourquoi Messire Ixtl ne fournit donc pas le marché, lui qui prétends vouloir l'approvisionner.

Et je connais la majorité des éleveurs de Saintes et donc s'ils ont besoin d'un outil ils savent me contacter et je les fournit avec plaisir.

Concernant la diffamation, même s'il est vrai que c'est moi qui en ait parlé, cela fera le sujet d'un autre dossier par la suite. Et si je parle de cela, c'est qu'il y a vraiment diffamation, comme l'a expliqué Dame Mylandra, si au moins vous avez pris la peine de l'écouter.

Quant à l'amende demandée de 50 écus, correspondant aux 4.50 écus que me reproche le messire Ixtl, je pense qu'il y a un soucis de calcul.

Je tiens donc à demander une relaxe sur cette affaire, n'ayant rien à me reprocher et ayant juste voulu, comme tout honnête Poitevin, gagner mon pain en exploitant mes vaches.

*Kinmar retourne à sa place*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur.

Je viens ici témoigner en faveur de messire Kinmar.
Oui j'ai été outré lorsque messire Ixtl a posté en publique dans la halle de Saintes le courrier qu'il avait envoyé au Prévôt, à quelques jours des élections.
Que cherchait-il? Mettre la zizanie?
Et bien heureusement, son courrier placardé sur le panneau à été très mal vu par la plupart. Nous ne l'avons pas suivit pour lyncher sieur Kinmar. Parce que, nous savions déjà qui serait élu et parce que nous sommes assez intelligent pour ne pas provoquer une guéguerre stérile.

Bref, je suis ici pour les fameux couteaux achetés par Ixtl, ceux à 16.50 écus. Sachez mesdames qu'ils ont toujours été sur le marché, ils y étaient même quand ceux à 15 écus avaient été posé. Là, à l'heure actuelle où je vous parle, pour ne plus être embêté par cette fausse accusation, messire Kinmar. à enlevé ses productions et bien voyez par vous même et dame Alida pourra confirmer, il n'y a ni seau, ni couteau. Alors que c'est quelque chose que chaque éleveur à besoins! Et bien là ils verront leur bêtes mourir de vieillesse au lieux de pouvoir récupérer leurs carcasses ou leurs peaux.

Et puis pourquoi sieur Kinmar. a acheté sur le marché des couteaux? Moins cher en plus, chacun aurait fait la même chose que lui. Et bien nous savons que la probabilité qu'un couteau reste intact après utilisation est faible, extrêmement faible. De plus au moment de l'achat, il n'y avait pas de minerai de fer sur le marché donc messire Kinmar. NE pouvait PAS produire lui même ses couteaux. Ce qui explique le pourquoi de son achat. Il ne voulait pas être en manque de couteau, ce qui est tout à fait normal.

Mais sachez bien, mesdames, Kinmar. ne fait aucunement de spéculation et ne monopolise absolument pas le marché. Depuis qu'il est là et même pendant que je fut maire, il était rare qu'il y avait d'autre couteau ou seau que les siens. Et même quand il est partit à LR pour travailler au port, le marché était en pénurie. Je suis certaine que Slim, le maire de cet époque a dut demander à l'AHF s'il pouvait en acheté ailleurs pour en remettre sur le marché de Saintes.

Et après on vient emmerder un honnête citoyen parce que son programme ne plaisait pas? J'en conclue mesdames la juge et procureur, que messire Ixtl n'a fait cela que pour son propre intérêt. Une mentalité puéril de ce fait. Car il ne vous à pas mentionner ce détail. Kinmar. a envoyé un courrier de son programme, il a demandé au forgeron si et seulement si il était élu, si ils étaient être VOLONTAIRE pour aiguiser les haches de la mairie à moins de 20 écus. Mais seulement VOLONTAIRE. Vous noterez que ce mot n'oblige en rien les forgerons à demander moins que 20 écus de salaire. Or messire Ixtl, ça ne lui a pas plut, j'ai bien vu le courrier qu'il a envoyé en réponse. Il s'énervait sur sieur Kinmar. Il ne peut dire le contraire. Donc je pense que le faite d'avoir vu que kinmar. avait acheté ses couteaux, il a sauté sur l'occasion pour se "venger", pour essayer de le nuire.

Enfin voilà, j'avais confiance en cet homme et bien dites vous qu'il a baissé de beaucoup dans mon estime.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Bonjour Madame le Procureur,

Je réitère ici les observations dont je vous ai fait part :
Le 28 mai dernier, en milieu d'après-midi, Messire Kinmar a fait l'acquisition des 3 couteaux que j'avais en vente sur le marché de Saintes, au prix de 15 écus, ainsi que 3 seaux cerclés au prix 40 écus.

J'ai été très surpris de cet achat, sachant que Messire Kinmar est lui-même forgeron. Habituellement, je ne demande pas la profession de mes clients, cela ne me regarde pas. Mais en l'occurence, il se trouve que nous avions discuté à peine quelques jours plus tôt du programme de Messire Kinmar concernant les forgerons, à l'occasion de sa candidature à la Mairie. C'est à ce moment qu'il me confia bien connaître notre profession, puisqu'il l'exerçait lui-même.

Quelques heures plus tard, curieux, je me suis permis d'acheter les 7 couteaux alors en vente à 16,50 écus, afin de dissiper mes doutes : tous sans exception étaient estampillés de la forge de Messire Kinmar... Je les ai alors remis en vente à 15,00 écus et je vous ai contactée.

En réponse à Messire Kinmar :
- Je n'ai pas oublié de mentionner que vous aviez un élevage bovin, pour la simple et bonne raison que je l'ignorais.
- Je n'ai jamais affirmé que les couteaux que vous revendiez étaient les miens, ce serait d'ailleurs impossible qu'ils le soient tous puisque j'en ai vendu 3 et racheté 7. Même chose pour les seaux que je n'ai pas essayé de racheter.

Seulement je tiens à préciser qu'élevage ou pas, couteaux de ma fabrication ou pas, là n'est pas le problème ! Je m'explique :

Si j'avais un élevage en plus de ma forge, il ne me viendrait jamais à l'idée d'acheter mes outils chez un confrère, même s'il pratique des prix inférieurs aux miens. Pourquoi ? Pour la simple et bonne raison qu'en me servant dans ma propre production, ces outils me reviendront à prix coûtant (comprenez par là qu'ils ne me coûteront que la matière première) et donc forcément moins chers que n'importe quel prix pratiqué par mes collègues. C'est étonnant que cela ne semble pas vous être venu à l'idée un jour...

Vous le reconnaissez vous-même et comme l'atteste le nombre de vos couteaux alors en vente : vous aviez du matériel en réserve. Dès lors, pourquoi ne pas vous servir directement dans cette réserve ?

Au lieu de cela, vous achetez des outils que vous êtes en mesure de produire vous même, pour ensuite revendre les vôtres plus chers. Cela vous permet de réaliser un bénéfice sur ces outils tout en vous assurant qu'il n'y a pas de concurrence moins cher à côté de votre propre production pour pouvoir l'écouler. Si ce n'est pas de la spéculation sur le dos des éleveurs qui ont vraiment besoin de ces outils parce qu'ils ne forgent pas, alors qu'est-ce que c'est ?

Merci Madame le Procureur, j'en ai fini.

Verdict

Citation :

Le 2 juin1460, le procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine le Sieur Kinmar. pour escroquerie sous le règne du Comte Xavix.

Le parquet accuse Kinmar. , forgeron de son état, d'avoir acquis sur le marché de Saintes des couteaux vendus à bas prix (15 ecus la pièce)par un autre forgeron, et de les avoir remis en vente à un prix supérieur(16,50 écus la pièce).
L'accusation ajoute que la spéculation est ici aggravée d'une intention manifeste pour cet artisan de monopoliser le marché, au détriment des éleveurs de la ville de Saintes.
Le procureur requiert 50 ecus d'amende et un jour de prison.

Pour sa défense, le prévenu argumente qu'étant lui même éleveur, il achète comme tout un chacun les couteaux les moins chers présents sur le marché.
Il nie que les couteaux en question soient les mêmes que ceux achetés à son confrère, déclarant qu'ils étaient en vente antérieurement à cet achat, ce qui ne peut être ni confirmé ni infirmé par la moindre preuve devant ce tribunal.
Il ajoute qu'en tant qu'ancien maire, et ancien procureur, il n'ignore rien de la loi.

Selon la coutume Poitevine :

Citation :: 3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur

Nous nous appuierons sur les points b et c , que le prévenu a enfreints.En effet, des preuves des transactions effectuées la journée du 28 mai de cette année ont été produites,.
Le délit d'escroquerie est donc clairement caractérisé.

Mais, me direz vous, si Kinmar. éleveur ne faisait qu'acheter comme il le prétend, les couteaux les moins chers?Cet argument ne convaincrait pas un enfant de 4 ans, car qui possède les couteaux les moins chers ? Qui, sinon le forgeron qui les fabrique ?Kinmar. forgeron, dans ce cas particulier. Le sieur Ixtl a beau vendre bon marché , ce qui l'honore, nous doutons cependant qu'il travaille sans en tirer le moindre bénéfice...

Quant au fer, qui manquerait sur le marché, il est de notoriété publique que ce métal n'est point en vente libre, mais disponible sur demande auprès du Maire, pour tous les forgerons...Le fer de nos mines , acheté par le Maire au comté.

Dame Mylandra dans son témoignage souligne que Kinmar. a fort souvent été le seul fournisseur de couteaux et seaux sur le marché de la bonne ville de Saintes.Nous nous permettrons de lui faire remarquer que c'était exactement le cas au soir du 28 mai de cette année.Nous n'en tirerons aucune conclusion, bien entendu., qui serait bien abusive.

Dame Procureur, vous avez été indulgente dans votre réquisitoire.Nous nous montrerons plus sévère.
La jurisprudence fait état du procés opposant le sieur Skylane au Comté du Poitou, en octobre
1459.Un boulanger convaincu d'acheter le pain le moins cher pour le revendre à un prix plus élevé.C'était la guerre certes....Mais nous pensons qu'un responsable politique, ancien Maire et candidat à la Mairie, un ex Conseiller Comtal, ancien Procureur se doit d'être irréprochable.

La peine prononcée lors de ce procés était d'un jour de prison et 100 ecus d'amende.
En conséquence,

Nous Alida, Juge du Poitou, au nom du Comte Xavix, déclarons donc, ce dimanche 17 juin 1460 le Sieur Kinmar. coupable d'escroquerie, et le condamnons à un jour de prison et 100 écus d'amende, commués en deux jours de prison et 70 ecus d'amende.

Nous informons les différentes parties du procés que la guerre entre le royaume de France et le provinces du Ponant ne permet pas actuellement -même en période de trêve- de faire appel de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant pas la justice Poitevine.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 70 écus.