Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Pullo

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AuteurMessage
Babaorum
Grand Archiviste de France
Babaorum


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MessageSujet: Pullo   Pullo EmptySam 7 Juil - 16:22

Casier Judiciaire de Pullo

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460 Arrow Relaxé
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Pullo   Pullo EmptySam 7 Juil - 16:24

Citation :

Pullo Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Juin 1460

    Procès instruit le 30 Juin 1460
    Verdict rendu le 05 Juillet 1460


    Nom de l'accusé: Pullo

    Procureur : Deedee
    Juge : Alberic


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 30ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Pullo accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 28 juin. Il a été aperçut par nos douanier de Lisieux et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

    Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Messire Tomrone, Sergent de la ville de Lisieux.
Fait à Rouen, le trente juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Mais qu'est ce que vous attendez de moi?

On m'a envoyé tout un tas de courriers pour me dire de me signaler, à chaque fois j'ai répondu qu'il n'y avait strictement rien à craindre de moi, je viens uniquement couper un peu de bois (encore qu'avec les haches laissées disponibles par la mairie je passe mon temps à la mine).

J'ai pas plus de temps que ça à consacrer à ce jeu donc je ne m'étendrais pas plus.

Bonne journée et bonne coupe de bois.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Adeline haussa un sourcils mi surprise, mi en colere de la reaction de l'accusé. Mais où se croyait-il cet energume ? Sur un champs de foire ? Au marché ducal ?*

Non mais où vous croyez vous messire ? Vous pensez que c'est une fête foraine ? Un marché ducal ?

Vous entrez illégalement en Normandie pour couper NOS bois, avec NOS haches et encore vous vous plaignez d'avoir reçut des courriers intempestifs ?

Et les LP sont fait pourquoi ? Les lois ? Les autorités ? Vous n�êtes pas chez vous ici mon bon messire ! Il y a des lois a respecter.

*et bim, dans les dents aurait-elle pu rajouter avant de se tourner vers le juge*

Votre honneur, devant l'humour spécial de l'accusé, un séjour dans nos geôles ne lui ferait pas de mal, ainsi qu'une amende pour nous avoir déranger, et en guise de taxe sur nos bois.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Salut Adeline,

je m'engage à payer 1000 écus par stère de bois que j'ai prélevé dans vos forets inhospitalière.

Je ne suis pas rentré illégalement dans votre duché je me suis fait exploser en mer et je me suis retrouvé 45 jours à avranche à cueillir des fruits.

Je me suis déplacé pour voir un peu de pays, j'en ai largement assez vu.

Je quitte votre duché aujourd'hui donc ce n'est pas la peine de me retenir en taule, sauf si vous voulez vraiment que je reste.


Témoin de l'accusation : Tomrone
Citation :
Bonjour votre honneur ; bonjour madame la Procureur,

je vous affirme bien avoir aperçu l'accusé entrer dans Lisieux dans la nuit du 28 juin 1460 et que je n'ai eu aucune réponse à la suite de l'envoie de mon courrier.

Voici mon rapport de garde:

Lisieux : Rapport de garde du 27 juin 1460

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Mahalia, un groupe composé de Benjam et de Valiero, Annick, un groupe composé de Clarine et de Idromir, Amund, Huguesdepayns, un groupe composé de Wallou74 de Moliere01 et de Mirandalf, et Pullo.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Minoushka.


Verdict
Citation :
**Alberic était heureux de retrouver cette fonction de juge qui lui tenait particulièrement à c�ur. Il s�apprêtait à remettre son premier verdict depuis sa prise de fonction et bien loin de ressentir la moindre appréhension, il prit la parole d�une voix claire et audible.**

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le duc de Normandie et compte tenu de l�ensemble des éléments en notre possession, annonçons :

Attendu que l�accusé ici présent semble faire preuve d�une bonne foi évidente bien loin d�un comportement insolent ou irrespectueux à l�endroit de la justice normande ;
Attendu que l�accusé affirme avoir été attaqué en pleine mer par suite d�un événement totalement indépendant de sa volonté entrainant ainsi le dit accusé au sein des terres de Normandie ;
Attendu que la procure ou à tout le moins les autorités policières ne démentent point cet état de fait et qu�il apparaît donc aux yeux de la justice que les affirmations de messire Pullo sont avérées ;
Attendu, toutefois, que nous sommes soucieux du rendu d�une bonne justice, avons décider de pousser nos recherches, nous apparaissant ainsi de manière plus précise que messire Pullo, marin de son état, a été contraint de nager jusqu�à la ville d�Avranches après l�attaque dont-il a été, lui et le reste de l�équipage, victime.

Par conséquent, il ne saurait lui être reproché la violation du décret ducal du 17 mai 1460 dès lors que c�est indépendamment de sa volonté qu�il pénétra en ces terres, le relaxons des accusations qui pesaient contre lui.

Et au juge de noter la date du verdict : "Cinq juillet de l'an de grâce 1460"

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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Pullo
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