Yseute

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Procès de Yseute

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Relaxé

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Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de juin-juillet 1460
Procès instruit le 15 juin 1460
Verdict rendu le 5 juillet 1460

Nom de l'accusé : Yseute

Procureur : Fantine
Juge : Vidara

Acte d’accusation

Citation :: * Fantine se racla la gorge avant de prendre la parole *

Votre honneur , Salutations

Accusée levez vous!
Yseute , vous comparaissez ce jour devant nous pour trouble a l'ordre public (TOP)
En effet le 13 Mai 1460, notre guetteur le sergent puire remarque votre presence en la capitale Artésienne (Arras).

Aussitot il vous envoie pigeon de conciliation vous expliquant que la Capitale est fermée et que sans LP vous avez 24h h pour quitter Arras.
Or vous faites fi de ce courrier et ne prenez meme pas la peine d'envoyer comme demandé missive au prévost (melina) afin d'obtenir Laisser-Passers .
Le 14Mai 1460 vous errez toujours dans les rues d' Arras ...

Je vous rappelle le decret violé:

***
Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens,
Voyageurs,

Nous, Yosil Curgh, Comte d'Artois, vous annonçons qu'à compter du samedi 7 avril 1460, les frontières artésiennes seront ouvertes.

Nous levons ainsi la déclaration de fermeture des frontières et la nécessité d'avoir un garant pour traverser notre territoire.

Les marchandises et les Hommes pourront circuler librement en terre artésienne. Et ceci sans aucune restriction de provenance.

Néanmoins, Arras, notre capitale, reste fermée aux étrangers et les Lances et Groupes Armés sont interdits. Toutes personnes ne respectant pas ces conditions seront mise en procès.

De même, cette annonce n'a pas d'effet rétroactif. Les procès en cours seront menés à terme.

Faict à Arras, le 6ème jour du mois d'Avril 1460.

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.***

Ce decret est pourtant explicite et ne laisse aucune equivoque ,vous auriez donc du mander permission au prévost Dame Mélina avant de vous rendre à Arras ou encore quitter Notre capitale sous 24 h , comme vous l' a précisé le sergent du guet puire dans la lettre de concilliation.

J' appelle à témoigner le sergent Puire .

Accusée vous pouvez pour vous defendre faire appel a un avocat.
liste fournie sur simple demande.
Qu'avez vous a dire pour vostre defense , nous vous ecoutons.

Fait a Arras le 15 Juin 1460
Fantine Procureur d'Artois

** Ayant dit ce qu'elle avait a dire , la demoiselle se rassit afin d' écouter les divers témoignages **

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *se lève et se dirige à la barre

Bonjour,

Quel est ce comté où les représentants de la maréchaussée jouent le zèle à tout va, sans prendre aucune considération des circonstances particulières ?

La Loi, rien que la Loi, en se mettant des oeillères réductrices ? Est-ce cela le sentilent jouïtif qui anime ces représentants de la Loi ?

Pardonnez mon courrou, mais il y a de quoi !

Je suis en Artois à la demande de Monsieur le Maire Cedric92, pour qui et avec d'autres marchands d'Arras, nous avons voyagé par deux fois, tantôt en Flandres, tantôt en Bourgogne, pour exporter des produits et ainsi rendre Arras prospère.

*pointe le sergent du doigt

Ce fonctionnaire aveugle et sourd le sait, puisque dans son courrier, il me dit me reconnaitre en effet.

Il m'assimile donc à un vulgaire assaillant qui voudrait s'en prendre aux défenses artésiennes, ou à un brigand détrousseur des chemins.
Pour lui, aucune différence, aucune circonstance atténuantes !
Le LENDEMAIN de l'envoi de son courrier, je me retrouve ici, au Tribunal !!

Je n'ai point l'habitude de m'emporter, mais je trouve cette attitude inadmissible, scandaleuse, et loin d'être honorable et courtoise.

Je demande que soient prévenus le Comte et le Prévôt de ce Comté, pour qu'ils sachent comment sont remerciés leur serviteurs de quelques jours, et comment ridiculeusement fermés d'esprit, sont certains membres de leur Maréchaussée.

*se tourne vers le Procureur

Je suppose que vous allez requérir la peine de mort à mon encontre ?

*à nouveau vers le Juge

Je n'ai rien d'autre à ajouter. Cette situation n'est que trop ridicule.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Melina reprenant les dossiers de sa prédécesseur, elle connaissait bien ce dossier puisqu'elle était prévôt lors des dits événements. *

Vostre honneur, je reprends le dossier de ma prédécesseur, ayant prit connaissance du dossier, je suis prête à faire mon réquisitoire.

Ici nous avons plusieurs fait qui ont été prouver dans les différents témoignages. L'accusé ne réfute même pas avoir reçu le 24 heure pour quitter les lieux ou se conformé au lois de notre comté en demandant un LP au prévôt du temps. Mais n'a rien fait, espérant une circonstance atténuante pour ses services à la ville d'Arras et rejetant la tâche qui lui incombait à lui de régularisé sa situation sur notre sergent. Tâche qui, je le rappelle, n'est pas aux membres du guets mais aux gens eux même de faire valider ou quitter les lieux. Soit dans cette situation, celle de l'accusé.

*la proc léve les yeux au ciel*

Revoyons donc les événements en ordre menant à ce procès

=> Le 13 juin 1460 au matin très tôt, le sergent Puire observe la présence de l'accusé en notre capital, envoi une missive rappelant les lois à l'accusé pour que soit il quitte Arras sous les 24 heures, soit il contacte le prévôt pour un LP.
=> L'accusé répond en demandant au sergent de se renseigner auprès du maire.
=> Le sergent réponds toujours le 13 juin 1460, rappelant à l'accusé que ce n'est pas à lui de régularisé sa situation , mais bien à lui, rappelant aussi que le 24 heure se poursuit toujours. Cette missive fut fait en accords avec le prévôt.

Puis, plus rien, le procès fut lancer le 15 juin 1460 puisque aucune nouvelle de l'Accusé par la suite. Étant prévôt au moment des faits, je confirme qu'aucune action n'a été prise à cet égard pour régularisé sa situation et évité ce procès. Lors de la lancer du procès, la procureur Fantine m'ayant contacté pour donner une dernière chance à l'accusé et valider la non réponse de celui ci, a donc lancer le procès.

Toutes ces étapes ont respecté un délai raisonnable votre honneur, malgré ce qu'en pense l'accusé.

Ce qui me trouble le plus en ce moment est l'attitude de l'accusé vostre honneur, qui cri haut et fort à l'injustice alors qu'il fut accusé en cours 48 heures après la réception de la première missive du guet. Il n'a nullement choisis de se conformer aux lois, ce fut son choix, il faut assumé ses décisions. Les bonnes comme les mauvaises.

Vostre Honneur , Nous avons eu la preuve que l'accusé a bel et bien reçu la missive le 13 juin 1460 et a refuser de se conformer a celle ci. Je demande donc une peine qui prends en compte son refus d'obtempéré, son attitude envers le guet bien démontrer en cette cours mais aussi par rapport à la faute commise. Bien que j'aurais personnellement opté pour une peine de geôle votre honneur, je pense que pour le bien du comté, 5 jours à la mine et une amende de un écu serait surement plus bénéfique pour tous et le dure labeur dans nos mines fera surement réfléchir l'accusé à deux fois avant de défiez à nouveaux nos lois et refuser d'obtempéré aux forces du guet.

*la proc sourit, contente de sa sentence *

Fait a Arras le 27 juin 1460

Melina procureur d'Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: (ce n'est pas une sentence que tu viens de dire, mais un réquisitoire. La sentence appartient au juge !)

Bien !
*s'écria Yseute, las de toutes ces conneries infantiles*

Je vois que le mot raisonnable n'a pas cours, et que l'on sévit... pour sévir... heureuses gens qui n'ont apparemment personne vraiment dangereux pour l'Artois à poursuivre !

Le membre du guet obtu et zélé m'a écrit ceci :

"Vos activités ne me sont pas inconnue en effet mais c'est à vous de voir à obtenir un LP valide à CHAQUE fois que vous venez ici. Votre LP est expiré, vous devez donc en demander un autre auprès de notre prévot Melina."

*relit à très haute voix :

"Vos activités ne me sont pas inconnue en effet"

Si ce fonctionnaire connait mes activités, il sait donc pertinemment que je suis un paisible MA !!!!!!

* fixe la Cour

Mesdames Messieurs, il y a la loi et L'ESPRIT de la loi !
lorsque le feudataire précédent a écrit ce décret, c'était pour protéger votre capitale artésienne ! pas pour sévir aveuglément contre les MA autorisés par votre mairie, et par ailleurs connus du guet, c'est ce sergent zélé qui le dit lui-même dans son courrier !

Nom d'une pipe, essayez d'être un minimum raisonnable !

*sourit

mais je pense que je vais revêtir la robe d'avocat d'un de mes illustrissimes ailleuls. Cela me rappellera de bons souvenirs.

Or donc :

1. L'interdiction d'entrée aux étrangers sans LP est coulé dans un DECRET !! pas dans une loi !!

De ce fait, l'article 8.3 du Livre VIII de votre Code Pénal est violé en ces lieux, puisque son sous-article 8.3.2 vous oblige à mentionner "Le ou les articles du présent code ou de la constitution mis en cause"

Ce n'est clairement pas le cas ici, puisqu'il s'agit d'un décret.

2. Dame Melina était Prévôt au moments des faits, et à ce titre, a géré mon dossier de renvoi vers le Procureur qui m'a envoyé en ce Tribunal.
Or, c'est maintenant en tant que nouvelle Procureur d'Artois qu'elle officie en ce moment.

Il s'agit d'une violation des procédures natives de la justice des Royaumes qui interdit qu'une personne aborde un dossier sous 2 casquettes différentes.
Melina n'aurait JAMAIS dû requérir ici dans mon dossier, et appliquer l'article 8.6.1 de votre Code Pénal, puisque vous semblez être tellement à cheval sur les procédures !!!!

(IG, cela vous est strictement interdit par la Charte du Juge des admin des RR)

DONC :
je demande ma relaxe pure et simple pour vives multiples de procédures.

*retourne s'asseoir, content de voir qu'il n'avait pas rouillé...

L'accusation a appelé Puire à la barre

Citation :: *Puire se lève et commence son témoignage.*

En effet j'ai constaté l'arrivée de Yseute le 13 juin 1460 à Arras. En premier j'étais convaincu qu'il avait son LP puisque je sais qu'il oeuvre comme MA pour Arras mais après vérification j'ai bien vu qu'il avait omis d'en demander un. Je lui envoie donc à ce moment le courrier usuel pour les étrangers sans LP a Arras.
Presque 6 heures plus tard Yseute m'envoie une missive m'invitant à m'informer auprès de la mairie.
Je lui renvoie de suite une missive lui demandant de bien vouloir coopérer et de demander ledit LP a Dame melina, ce qu'il ne fit pas.
Le lendemain 14 juin il est toujours a Arras sans avoir demandé de LP a notre prévote.

*Ayant terminé Puire se rassoie, impassible.*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Une nouvelle affaire de présence illégale.L'accusé était là pour se défendre aux deux plaidoiries qui était une très bonne chose ! Cela se faisait bien rare , Vidara avait rester silencieux à tout écouter les discours des témoins de l'accusé et du juge .*

Je pense que certains étrangers croient que notre merveilleu comte est un territoire ou tout est parmis ou on peut enfreindre n'importe ou ou n'importe quand .

Cette histoire est assez compliquée , l'accusé est simplement venue aider Cedric92 le maire d'Arras, certes il aurait du lui dire les lois à respecter avant qu'elle n'y rentre . Peut être que le procès fût lançer rapidement ...

je ne vois que deux seuls mort dans cette affaire , Circontance atténuante

Nous, Vidara Valensky Juge d Artois, déclarons le prévenu Yseute non coupable des faits qui lui sont reprochés
Qu'il en soit ainsi !

Faict le cinquième jour du Moy de Juillet de l An de grâce 1460 à Arras en Artois, par Vidara Juge Artois .