Musard

Casier Judiciaire de Musard

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 15 Juin 1460
Verdict rendu le 01 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Musard

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 15ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Musard accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 8 juin et le 15 juin. Il a été aperçut par nos douanier d�Avranches et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Messire stefbev, Commandant de la ville d�Avranches.

Fait à Rouen, le quinze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Silence, silence quand tu nous tiens !*

Votre honneur, il n'y a rien a dire de plus, l'accusé a tout dit !

La peine maximum ne sera pas de trop !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Bien le bonjour à vous que la princesse bretonne nomme "dégénérés". Je pensais son jugement hâtif mais ne suis pas loin de la rejoindre... Je ne me suis pas défendu car j'étais mort et me voici revenu à la vie. Mais je ne vais pas profiter de mon statut de messie pour me défendre, j'ai mieux...

En effet, comme vous dites, je suis entré deux fois sur le territoire normand. La première fois, j'ai reçu une lettre me signalant que les frontières étaient fermées et que je devais quitter le territoire, ce que j'ai fait.
Après quelques jours je suis revenu et là, plus aucune lettre ne m'est parvenue, je me suis donc dit que ma présence était autorisée et que les frontières étaient à nouveau ouvertes.

Comme je suis en procès, j'imagine qu'on m'accuse du fait que votre douanier n'a pas fait son boulot, c'est donc ce gros fainéant qui devrait être assis ici à ma place pour trahison! Sans blague être payé à boire avec les potes, c'est le début de la fin, c'est moi qui vous le dis!

Évidemment, je ne vous tiendrai pas rigueur de votre erreur, je suis juge cantonal en Confédération Helvétique et croyez-moi je vois souvent défiler des innocents à la barre! Après c'est mon rôle de reconnaitre les erreurs de jugement et de les corriger, n'est-ce pas monsieur le juge?

Je peux y aller? j'ai du boulot, merci...

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :: Mesdames et messieurs les membres de la cour,

je vous demande de bien tenir compte des propos de l'accusé et ensuite, de reprendre le fil de cette affaire avec moi.
Le 8 juin de ce mois, l'accusé est entré en notre bon duché de Normandie. Je lui ai aussitôt envoyé un message lui demandant soit de faire demi-tour, soit d'effectuer une demande de LP en me mettant en copie. Effectivement, l'accusé à fait demi-tour, c'est indéniable, je peux même vous dire qu'il est parti entre le 9 et le 10 juin.
Et, comme par magie, enfin, plutôt par intervention divine vu le "statut de messie" de l'accusé, la demande de LP se serait faite toute seule et elle lui aurait été accordée...
Soyons sérieux, enfin, j'ai été moi-même marchand ambulant et ai donc, à ce titre eu beaucoup de formalités à remplir mais je n'ai jamais compté sur une quelconque intervention divine.

Si une demande a été envoyée par l'accusé, qu'il nous le prouve!

Je vous demande donc de tenir compte de la mauvaise foi de l'accusé pour lui infliger la peine maximale encouru et me permets même de vous demander de la doubler vu son état de folie apparente.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé ne possedait pas un laisser passer en bonne et due forme.
Attendu qu'il a omis de le demander.
Attendu les temoignages recceuillis.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé a effectuer 4 jours de travail a la mine en fournissant les preuves a notre JAP avant le 7 juillet 1460.
Et un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 1er juillet460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.