Owensa

Casier Judiciaire de Owensa

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 11 Juin 1460
Verdict rendu le 29 Juin 1460

Nom de l'accusé: Owensa

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 11ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Owensa accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 6 juin. Il a été aperçut par nos douanier à Lisieux et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

Suite à cela, sans doute pour échapper a notre justice et ce faire oublier, cet homme s�est trouvé uene petite bicoque sur Lisieux se prétendant normand, mais son accent et son physique ne trompe pas, il n�est pas Normand et a enfreint de ce fait le décret du 9 avril 1460 :

Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)

Citation :: - De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :

- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.

Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.

- De la naturalisation

En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.

Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :

- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :

1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .

2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .

- Spécificités :

A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.

Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460

J�appelle à la barre Messire Tomrone, Sergent de la maréchaussée de Lisieux et messire Davy, prévôt des Maréchaux.

Fait à Rouen, le onze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: votre honneur ,mon village d'origine est Bayeux et j'y suis née donc normand pas ce fait.
et a ce jour je n'ai jamais recu de courrier me demandant de faire demi tour donc personnellement rien a me reproser donc pas de trouble a l'ordre public .

Coordialement

owensa

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Adeline avisa l'accusé d'un �il inquisiteur. Pas de chance pour lui, elle était normande, tombé dans le calva quand elle était petite et savait reconnaitre les yeux fermé les vrai normand des pas vrais.*

-Ce n'est guère la peine de nous mentir, votre façon de parler se reconnait entre tous, vous n�êtes pas Normand cela ne trompe pas !

*Se tournant vers le Juge*

-Votre honneur, cet homme tente de nous mentir prétendant venir du village de Honfleur, mais regardez le, il n'a rien d'un Normand cela se voit tout de suite.

Toutefois, notre duché n'est pas un duché de répression, La Normandie a longtemps été une terre d'accueil et doit le rester, si l'accusé veut prouver sa bonne volonté qu'il aille quelque temps purger sa peine au fond de nos mine !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

Comment peut on juger un homme a son apparence ou a ca facon de parler ?
Si ma memoire, on nait tous egaux avec des qualités et des défauts.

Concernant ma bonne volonté, je la prouve regulierement en travaillant a la mine au moins une fois par semaine.

J'ai habité Bayeux avant de venir dans cette ville car à Bayeux il n'y avait pas beaucoup de travail et souhaitant travailler et discuter a la taverne

Témoin n°1 de l'accusation : Tomrone

Citation :: votre Honneur, Madame la Procureur,

Ce que je puis vous dire concernant l'accusé, et que au moment de ma garde dans la nuit du 6 juin 1460, j'ai bien aperçu Sieur Owensa entrer dans Lisieux. Celui ci alors à ce moment là avait pour domicile, Verneuil dans l'Alençon. Je n'ai reçu pour ma part aucun courrier de la part de l'accusé pour quelque demande qu'il soit.

Voila tout ce que je puis vous dire votre Honneur.

Témoin n°2 de l'accusation : Davyxiv

Citation :: Votre Honneur , Maitre ,

Moi Davy de la Roche Tourbiere Prevot des marechaux de Normandie vous certifie que l'accusé ici present messire Owensa n'a jamais fait de demande de naturalisation , ni de laisser passer d'ailleurs . Il a donc bien enfreint le decret de naturalisation du 9 Avril de l'An de Grasce 1460 ainsi que le decret de fermeture de frontiere du 17 mai 1460.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé ne possedait pas un laisser passer en bonne et due forme.
Attendu qu'il a omis de le demander.
Attendu qu'il n'a pas fait de demande de naturalisation non plus.
Attendu les temoignages recceuillis.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé a effectuer 4 jours de travail a la mine en fournissant les preuves a notre JAP avant le 6 juillet 1460.
Et un ecu pour frais de dossier.
De plus qu'il régularise sa demande de naturalisation auprès des service de la prévosté.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29juin1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.