Gardakan

Casier Judiciaire de Gardakan

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 11 Juin 1460
Verdict rendu le 29 Juin 1460

Nom de l'accusé: Gardakan

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 11ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Gardakan accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 6 juin. Il a été aperçut par nos douanier à Honfleur et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Messire Leda, Douanier de Honfleur.

Fait à Rouen, le onze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Qui ne dit mot consent, c'était bien connu. Devant le silence de l'accusé, Adeline leva les yeux au ciel et se leva.*

Votre Honneur, de part son silence, l'accusé a avoué ! Puisqu'il se moque ainsi des lois de notre duché qu'il aille visiter nos geôles !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Leda

Citation :: Il avait l'impression de commencer à connaitre la salle par coeur. Pas faute de prévenir les nouveaux arrivants qu'ils seraient tellement plus simple de contacter le prévôt.

Mais non, ils ne daignaient pas répondre et Leda lançait une procédure dont il se passerait bien.

Votre honneur, je ne puis qu'appuyer les dire de Madame le Procureur. Cet homme est bien passé par la douane sans LP. Je le lui ai donc signalé et l'ai invité à contacter le prévôt. Chose qu'il n'a pas faite m'incitant donc à lancer la procédure.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé ne possedait pas un laisser passer en bonne et due forme.
Attendu qu'il a omis de le demander.
Attendu qu'il n'a pas daigner répondre aux douaniers.
Attendu qu'il n'a pas daigner non plus deferer devant nous.
Attendu les temoignages recceuillis.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé a effectuer 3 jours de prison.
Et un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29juin1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.