Leodagan62

Casier Judiciaire de Leodagan62

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 11 Juin 1460
Verdict rendu le 29 Juin 1460

Nom de l'accusé: Leodagan62

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 11ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Leodagan62 accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 10 juin. Il a été aperçut par nos douanier à Bayeux et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Messire Notos le noir , sergent de la maréchaussé d�Avranches et messire Phallus, Douanier de Bayeux.

Fait à Rouen, le onze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, je n'ai rien d'autre a ajouté, l'accusé a parler, par son silence !

Un séjour en prison, un autre dans nos mines ne lui sera que plus bénéfique et lui permettra sans doute de retrouver l'usage de sa langue !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Notos.le.noir

Citation :: Vostre Honneur, Dame Procureur,
Peuple normand

Je confirme avoir vu l'accusé le 9 juin en ville, à Avranches. Par courrier je lui ai signifié qu'il n'était pas le bienvenu, ainsi que nous le faisons à chaque fois qu'un individu entre sur la terre des normands sans laisser-passer, selon notre devoir. L'accusé n'a pas pris la peine de me répondre et a visiblement levé bagage le lendemain pour Bayeux.

Ce jourd'hui du 11 juin 1460, j'ai reçu une missive de l'accusé. Le langage dans lequel il écrit est loin du verbe que je suis habitué à lire. M'irritant quelque peu les yeux, je me suis tout de même motivé à le lire.

Il précise ne pas vouloir s'attarder et se diriger vers Dieppe en attendant son LP. Je laisserai à Vostre Honneur et vous, Dame Procureur, le soin de méditer sur cette missive innatendue qui m'est arrivée quelques minutes après le courrier du tribunal pour appel à témoigner.

Merci de m'avoir écouté.

Témoin n°2 de l'accusation : Phallus

Citation :: Votre Honneur, Dame la Procureur,

Je confirme avoir vu l'accusé en ville de Bayeux le 10 juin. Celui-ci ne possédait pas de LP. Il arrivait d'Avranches et il avait été prévenu par la douane de cette même ville de faire demi-tour, injonction qui n'a pas été respectée.

Votre Honneur, Dame la Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé ne possedait pas un laisser passer en bonne et due forme.
Attendu qu'il a omis de le demander.
Attendu qu'il n'a pas daigner répondre aux douaniers.
Attendu qu'il n'a pas daigner non plus deferer devant nous.
Attendu les temoignages recceuillis.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé a effectuer 3 jours de prison.
Et un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29juin1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.