Cloclo2369

Casier Judiciaire de Cloclo2369

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 11 Juin 1460
Verdict rendu le 29 Juin 1460

Nom de l'accusé: Cloclo2369

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 11ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Cloclo2369 accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 6 juin. Il a été aperçut par nos douanier à Dieppe et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre dame Titepeste, Douaniere de Dieppe et dame Isandraelle, Sergent de la maréchaussé de Dieppe.

Fait à Rouen, le onze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messire,je suis arrivé en Normandie la nuit du 6 à 7 Juin je suis directement aller en taverne où j'ai parlé à clairedemushu qui m'a informé que je devais avoir un laisser-passer dont j'ignorai l'existence alors j'ai d'abord demander au juge de la ville de Dieppe mais celui-ci m'a dit de contacter le prévôt de la ville et celui-ci m'a en suite refuser le laisser-passer donc poliment je lui ai demandé les conséquences du refus et il ne m'a pas répondu donc je croyais que l'affaire était clos.

Cloclo2369 remercie la cour et retourne s�asseoir.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Regard noir vers l'accusé. Encore un qui les prenait pour des poires. Il ne savait pas qu'ici la spécialité c'était la pomme ?!*

-On vous refuse un LP, vous insistez sur votre présence sur le duché et encore en plus vous prétendez que l�affaire est close ? Mais messire, si l'on demande des LP c'est pour une bonne raison et non pas pour faire joli !

*Regard vers le juge*

-Votre honneur, puisque cet homme a poliment demandé les conséquences de son acte s'il n�obéissait pas aux douaniers et Prévôt, je propose de l'envoyer faire une visite de nos geôles et de nos mines !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Excusez messire je suis un débutant dans ce jeu ce voyage était mon premier voyage j'ignorai complétement l�existence du LP et ne savait pas son usage

se retourne vers le juge

Je vous pris d'accepter mes excuses je ne voulais point nuire à votre Comté.

Salut la Cour et retourne s'asseoir

Témoin n°1 de l'accusation : Titepeste

Citation :: Titepeste se lève et s'avance à la barre.

Monsieur le Juge, en qualité de douanière de la ville de Dieppe, j'ai constaté l'arrivée dans la ville du dénommé Cloclo2369 au cours de la nuit du 6 au 7 juin 1460.

Ce ressortissant du PONANT est entré dans le Duché sans détenir de Laissez-passer l'y autorisant. Le service des douanes lui a donc enjoint par courrier du 7 juin 1460 de quitter les terres Normandes sans délai.

L'accusé n'a pas jugé bon ni de répondre à cette correspondance ni d'en appliquer les consignes en quittant le Duché : il est resté à Dieppe jusqu'au 11 juin 1460 et se trouve aujourd'hui 12 juin 1460 à Fécamp (!).

Voilà ce que je sais de cette affaire.

Titepeste remercie la Cour et retourne s'asseoir dans la salle.

Témoin n°2 de l'accusation : Isandraelle

Citation :: Isandraelle se Leva quand il fut son tour de parler, et s'approcha du procureur. Elle fit une courbette rapide puis parla...

Monsieur le procureur (elle inclina légèrement la tête en avant en signe de politesse)

Moi Isandraelle, sergent de la maréchaussée de Dieppe,
En ce jour du 12 juin de l'an 1460, confirme avoir vu Messire CloClo2369 entrer dans notre ville, lors de ma garde du 6 juin de l'an 1460 et l'avoir déclaré dans mon rapport, le lendemain même, au château de Rouen.

Je n'ai rien à ajouter.
Merci de m'avoir écouté

Elle refit une courbette puis recula avec grâce jusqu'à sa place.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé ne possedait pas un laisser passer en bonne et due forme.
Attendu qu'il a omis de le demander.
Attendu qu'il reconnait les faits.
Attendu les temoignages recceuillis.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé a effectuer 4jours de travail a la mine dont il fournira les preuves a notre JAP avant le 6 juillet 1460.
Et un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29juin1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.