Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Zirgouflex

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Babaorum
Grand Archiviste de France
Babaorum


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MessageSujet: Zirgouflex   Zirgouflex EmptyMar 3 Juil - 20:53

Casier Judiciaire de Zirgouflex

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Zirgouflex   Zirgouflex EmptyMar 3 Juil - 20:55

Citation :

Zirgouflex Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Juin 1460

    Procès instruit le 15 Juin 1460
    Verdict rendu le 29 Juin 1460


    Nom de l'accusé: Zirgouflex

    Procureur : Deedee
    Juge : Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 15ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Zirgouflex accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 13 juin. Il a été aperçut par nos douanier de Lisieux et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

    Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Messire Tomrone, Sergent de la ville de Lisieux et Dame Coralie_seyar, douaniere de Lisieux.

Fait à Rouen, le quinze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Zirgouflex était agréablement surpris de la réactivité de leur système judiciaire. Il entendait son acte d'accusation. On lui reprochait de ne pas avoir répondu aux courriers qui lui ont été envoyés. Seulement, un seul lui était parvenu. Peut être un problème d'élocution, à force de répéter sans cesse les mêmes accusations... Il s'avança donc à la barre et commença son discours pour sa défense.*

Votre honneur, membres de la cour,

Je suis Zirgouflex, voyageur solitaire, à la recherche d'une cité où déménager, ancien Maire, tribun, brigadier, guetteur de Carcassonne et j'en passe . Il est vrai que j'ai été informé une fois arrivé que je n'étais pas le bienvenu sur vos terres. Je me demande encore si, au lieu d'attendre que les voyageurs arrivent ici, il ne serait pas préférable de les prévenir avant leur départ... J'ai demandé un Laissez-Passer pour sortir du Duché d'Alençon mais après plusieurs jours d'attente, j'ai préféré partir. J'ai pour habitude de demander des Laissez-Passer des prévôts des deux côtés des frontières, mais j'ai aussi pour habitude de n'avoir aucune réponses. Je suis ravi qu'ici, il y ait une réaction.
Revenons en à mon accusation. Pour pouvoir voyager ici je devais demander un Laissez-Passer. Malheureusement, pris par des priorités vitales, comme manger, boire et dormir dans un endroit acceptable, je n'ai pu répondre à la missive de la chef douanière.
Le lendemain, le 14, j'ai oublié, que Dieu m'en punisse, de répondre à votre missive. De plus, ma fatigue de ma journée de travail à la mine n'a qu'écourté mon éveil.
C'est seulement aujourd'hui, le 15, que je me suis rendu compte de mon oubli. Un peu tard, car je m'étais déjà engagé dans la défense de votre cité. Je n'allais pas me reposer de ma garde pour répondre à votre missive. Les malfaiteurs n'attendent pas que les gardes soient prêts pour agir.

Votre honneur, membres de la cour, je vous le demande. Pensez vous qu'un voyageur, seul, avec pour seul rapport avec les brigands le fait de lutter contre eux, ayant oublié de répondre à une missive et ayant défendu votre ville contre des vrais faiseurs de troubles potentiels, puisse être dangereux pour votre ville et votre Duché ?

Je suis conscient de ma faute, j'en payerai le prix souhaité, bien que je pense qu'une amende dans mon cas ne serait pas justice. Mais ce n'est pas à moi d'en décider.

Je voudrais ajouter que lorsque j'ai reçu cette missive m'informant de la plainte contre moi, je suis allé chercher les décrets et lois en vigueurs dans votre cité. Je n'y ai rien trouvé. Une meilleure accessibilité et une prévention avant l'acte pourrait arranger bien des choses.

Vous aurez compris que je n'ai pas de témoin ou de preuves si ce n'est les archives des embauches à la mairie et ma demi paye de la mine.

Je vous remercie de m'avoir écouté. Bien sur, je reste à votre disposition et je ne partirai pas de la ville sans que cette affaire ne soit réglée.


*Zirgouflex les remercia d'un léger signe de tête puis retourna s'asseoir, pour entendre la suite du procès.*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Elle aurait presque eu envie de crier au miracle tant il était rare de voir des accusés parlant, et encore plus parlant autant ! Adeline ne put s'empecher de sourire, satisfaite. Pour un peu elle aurait presque été lui serrer la main !*

Votre honneur, devant la plaidoirie de l'accusé, et malgré son erreur, cet homme a de suite reconnu les fait et expliquer son méfait qui ressemble plus a un oublie qu'autre chose. Rien d'assez grave pour mérité la prison ou une amende. Par contre, pour lui rappeler tout de même combien il est important de ne point laissé trainé et oublié des missives des douanes, je pense que quelque jours dans nos mines ne pourront qu�être bénéfique et pourront permettre à l'accusé de manger a sa fin aussi !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Il ne pu s'empêcher de sourire en entendant cette dame parler de sa faim*

Votre honneur, rassurez vous, je mange à ma faim, très bien même. Mais bien sur, si vous le demandez, je resterai ici pour travailler à la mine. En attendant le jugement, j'ai obtenu le laissez-passer demandé.

Je vous prie de m'excuser de ce dérangement. J'exécuterai bien entendu la peine souhaitée, en espérant qu'elle ne sera pas trop lourde.


Témoin n°1 de l'accusation : Tomrone
Citation :
Votre Honneur, Madame le Procureur,

Je vous affirme avoir bien vu l'accusé dans la nuit du 13 au 14 juin 1460, entrer dans Lisieux pendant ma garde. Mon rapport a été fait à la douane en stipulant bien ceci.

Témoin n°2 de l'accusation : Coralie_Seyar
Citation :
Bonsoir,

Votre honneur,
je confirme que Messire Zirgouflex,et bien entré à Lisieux,
le 14/06/1460,un courrier lui a etait envoyé n'y a pas
répondue.


Lisieux : Rapport de garde du 13 juin 1460

Fait par tomrone

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "2ème corps de Normandie" dirigée par Patsy, Wallou74, (Zirgouflex), Thoha, et Gardakan.

RAPPORT DE LISIEUX du 14 Juin 1460

ARRIVÉE(S) ÉTRANGÈRE(S): 3

Zirgouflex Carcassonne Comté du Languedoc 255 26 Niv.2 Tisserand Arrivé

courrier envoyé:
Bonjour Messire Zirgouflex,

Je suis Coralie_seyar, Chef Douaniere de Lisieux.

Les frontières sont actuellement fermées et aucun étranger n�est autorisé à circuler en Normandie. Le port d'arme est également prohibé.
Je vous invite donc à prendre la route ,Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt => DavyXIV,
Sans réponse de votre part dans les 24 heures, votre dossier sera transmis au procureur normand pour instruction.

Cordialement
Coralie_seyar , chef douanière de Lisieux
fait le 14/06 /1460 à liseux

renseignements à donner en cas de demande de LP

Nom du demandeur :
Nom du duché d'origine :
Nom des personnes qui l'accompagnent :
Raisons de leur présence en Normandie :
Date d'arrivée :


Verdict
Citation :
Attendu que l'accusé ne possedait pas un laisser passer en bonne et due forme.
Attendu qu'il a omis de le demander.
Attendu qu'il reconnait les faits.
Attendu les temoignages recceuillis.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé a effectuer 2jours de travail a la mine dont il fournira les preuves a notre JAP avant le 4 juillet 1460.
Et un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29juin1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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