Elias1710

Procès de Elias1710

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour TAOP

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 20 Mai 1460
Verdict rendu le 27 juin 1460

Nom de l'accusé: Elias1710

Procureur: Kinmar
Juge: Alida

Acte d’accusation

Citation :: Le 20 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Elias1710
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Saint-Aignan

Victime : Macro3

***

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 20 Mai 1460, Elias1710 de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 18 au 19 mai et ce à l'encontre du sire Macro3.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La jeune femme ayant assez attendu dans l'espoir de voir l'accusé venir se défendre, finit par se lever et prendre la parole :

Votre Honneur, je trouve insultant que l'accusé ne soit même pas venu exposer sa défense.

Puisqu'aucune circonstance atténuante ne saurait lui être accordée sans cette défense, je demanderai une peine lourde comportant une amende de 600 écus au vu des biens dérobés, une peine d'emprisonnement de 2 jours de prison pour qu'il puisse réfléchir à son forfait et un bannissement de nos terres poitevines d'une durée d'un mois.

La jeune femme retourne à sa place.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Bonjour seigneur , juge et avocat de la cour
sur le chemin en direction de limoge
pour commerce dans le limousin
car je suis commercant
Mr Elias1710 ma devaliseé
de mes 133 mais ( le sac achete a 3.34 ecus) , epée( a 251 ecus 6 pain ( pain a 6.55 ) 1 charette a 150ecus de mes 22 ecus et des 3 objet de noel d une valleur de 90 ecus

sir elias1710
ma fais perdre 6 point de chaque carecterisque

je vous demande de jugée cette affaire a ca juste valeur
pour vole et trouble a l ordre public

Macro3

Verdict

Citation :: Le 20 mai 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine le sieur Elias1710 pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Elias1710 d'avoir brigandé en terres poitevines le sieur Macro3.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

Le témoignage de la victime, commerçant de son état, se rendant en Limousin pour affaires, nous informe des lourdes pertes tant pécuniaires que morales subies par lui.

Dans son réquisitoire, le procureur s'offusque du silence de l'accusé qui n'a pas daigné , en personne ou par lettres se défendre devant nous..Elle requiert une peine de 600 écus au titre de remboursement des avoirs dérobés, quatre jours de prison, et un bannissement d'un mois hors de notre comté.

Etant donné l�article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique."

Nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.

Le mépris de la justice dont fait montre Elias1710, son silence qui équivaut à un aveu tacite, constitue une circonstance aggravante. Nous avons attendu avant que de statuer sur ce délit, dans l'espoir que le prévenu revienne en Poitou, et que la victime puisse ainsi espérer rentrer en possession d'un dédommagement, même minime par rapport aux pertes subies.
Hélas, ce ne fut pas le cas, et il est temps que la justice passe!

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et un mois de bannissement ainsi que le remboursement du butin.

En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce mercredi 27 juin 1460, Elias 1710 coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à 4 jours de prison, et 50 écus d'amende, et à un mois de bannissement hors du Poitou..

Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdict.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et d'une amende de 50 écus.