Souffledelune

Procès de Souffledelune

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour TAOP

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 31 mai 1460
Verdict rendu le 24 juin 1460

Nom de l'accusé: Souffledelune

Procureur: Kinmar puis Tellusine
Juge: Alida

Acte d’accusation

Citation :: Le 31 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Souffledelune
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Thouars en Poitou

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 31 Mai 1460, Souffledelune, de Trouble à l'Ordre Public, pour installation illégale en notre bonne terre Poitevine le 24 mai 1460.

Messire, je vais à présent vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession, puis réalisant que c'est celui parlant du brigandage, le repose et prend le bon parchemin, plus petit puisque décret comtal, le déroule à son tour et lit à haut voix :
___________________________

Annonce comtale : Réouverture des frontières du Poitou

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

A la vue de l'apparente volonté du Royaume de France par son Roy élu Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar, d'avancer sur la voie des négociations de paix, espérant sincère et véritable cette volonté de paix entre nos peuples, Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, adressons un signe fort de notre volonté et de notre croyance en cette paix très prochaine et abrogeons ce jour le décret de sa Grandeur Allydou de Lisaran, du 24 Janvier 1460 et relatif à la fermeture des frontières du Poitou.

Les dispositions afférentes concernant la délivrance de laissez-passer sont également abrogées.
L'installation dans le Comté reste soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées.

Rappelons à cette occasion, que nos fidèles armées, effectuent des manœuvres sur les chemins du Poitou afin d'en déloger les contrevenants à ces dispositions, ainsi que les malheureux brigands qui osent perturber la vie de nos chers concitoyens.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 28 avril de l’an de grâce MCDLX.

___________________________

Regardant l'accusé, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Et lui montre le décret, tout particulièrement du doigt :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=525

Se tournant alors vers le juge, elle lui tend les pièces apportées au dossier et précise que toutes les preuves sont en copies consultables dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusé qu'elle peut faire appel à un avocat s'il le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur libère la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Souffle se présente ce soir là au tribunal pour défendre sa plaidoirie, habillé bien propre et lavé du voyage sous un soleil de plomb et la poussière des sentiers.

Il pose sa besace et se présente à son tour à la barre, bien droit dans ses bottes.

« Bonsoir a toutes et tous les présents,
Juge, procureur, avocat, peuple de ce Duché.

Je réponds ce soir à l acte d accusation qui m est reproché, face à vous. Je vous laisse faire votre travail.

Je reprends tout d abord le déroulement des faits.

Une lettre d information que j ai mal lu, et interprété de travers. Incitant mon ex-compagne Mirbelle et faisant donc de même, à nous installer en Poitou.

Une lettre de rappel qui me l a fait comprendre, et ma réponse au prêvot, expliquant cette erreur et à laquelle j ai donc joint une demande de Lp accompagnée d une éventuelle demande d installation, bien qu elle fut déjà faite (cette installation), pour réparer l erreur et appliquer tant bien que mal la Loi à notre cas.

Déjà installés en Poitou, changer de Ville et s y installer ne changeant plus rien, nous avons, j en suis désolé, attisé le courroux du Prêvot qui dans la foulée nous a assigné à comparaitre icelieu.

Il a assorti au préalable cette assignation d un courrier fort vif, dans
lequel je ne reconnais pas ceux qui nous ont accueillis à bras ouvert dans les villes jusqu à La rochelle.

Je vous le cite, si besoin est, je vous en délivrerai copie.

« Expéditeur : Xedar d'Esnandes
Date d'envoi : 31/05/2012 - 12:07:05
Titre : Re: Demande de LP et de vivre ici
bonjour,
ce matin vous voilà installé à la Rochelle. En fait vous vous payez juste de ma tête c'est bien ça?
Il n'y aura aucune autorisation et vous irez vous expliquer devant le juge, je n'aime pas que l'on se moque de moiu.
Xedar
Prévôt du Poitou »

Je me demande encore ce que le Prevot peut y voir de personnel alors même qu il agit au nom d un peuple. Mais bon � Un simple avis d Ancien Maire qui se sent béni de n avoir jamais du composer avec un tel individu pour mener ma ville.

A peine la réponse parvenue que nous étions en procès Mirbelle et moi alors même que nous venions de répondre à la demande de nous justifier, sans autre formalité.

Je n irai pas plus loin pour expliquer que de la mésentente est née ce procès inutile.

Je souhaite éxonérer de tout c�ur Dame Mirbelle de la faute commise, puisqu elle m incombe et à moi seul.

J attire votre attention que de ce fait, je quitte depuis hier la terre du Poitou afin de réparer ma faute mais que

je n en sortirai pas avant que le verdict soit rendu, assumant toujours mes erreurs. Je voyage chaque jour à mes risques et périls pour cette simple raison.

Il va de soi que je ne demanderai à personne de témoigner pour ma cause, c est totalement inutile en ce cas.

Merci de votre aimable attention. »

Souffle va s asseoir sur un banc qui lui va mal, celui des accusés, espérant un jour comprendre comment les choses fonctionnent �

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La jeune femme écoute l'accusé et ne peut s'empêcher de lever les yeux en ciel en ressentant toute la vexation que ressent cet homme à la lecture d'un simple courrier.

Il est temps pour elle de prendre la parole.

Vous vous seriez donc vexé du courrier de notre prévôt, remettez donc les choses dans leur contexte, il ne fait que son travail et n'a que peu de temps à consacrer à chacun tant le Poitou est terre de passage. Les lois affichées ne le sont pas pour décorer nos murs, et les courriers que vous recevez de nos douanes méritent un minimum d'attention puisqu'ils vous expliqueront justement ce qui est possible et ce qui ne l'est pas au vu de la Coutume Poitevine.

Vous déclarez que votre compagne n'est pas responsable et que vous seul êtes coupable et l'avez induite en erreur, soit, n'hésitez pas alors à aller témoigner en sa faveur au procès à son encontre.

Vous semblez vous vexer rapidement Messire et c'est bien dommage, nos terres sont pourtant accueillantes à nouveau, malgré la guerre qui nous menace encore et plutôt que de fuir en claquant la porte comme le bon maire de La Rochelle nous l'a expliqué par courrier, vous auriez pu au contraire montrer votre bonne foi et votre intention de vous investir pour cette ville que vous aviez choisie comme terre d'accueil.

Je suis mitigée dans cette affaire, d'un côté nos lois ne peuvent être bafouées et la justice ne mérite pas votre mauvaise humeur et vous mériteriez au moins une petite journée de prison pour y réfléchir et que votre bourse soit allégées puisque c'est souvent par là que les messages passent. D'un autre côté je suis très choquée d'avoir appris que vous avez abandonné votre compagne derrière vous sur un coup de colère et vous enjoindrait presque à suivre son exemple, d'accepter les conséquences de votre infraction comme un homme doit le faire et de vous lancer dans votre nouvelle vie la tête haute.

J'attends d'entendre ce que vous avez à dire et je fais confiance en notre bon juge pour être juste. Si vous persistez néanmoins dans vos mouvements d'humeur et votre fuite, je demanderais un jour de prison et 75 écus d'amende sans toutefois aller jusqu'au bannissement vous laissant ainsi la possibilité de faire amende honorable auprès de votre compagne.

Elle se détourne et retourne derrière sa pile de dossiers.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Souffle arrive essoufflé et plein de poussière, la besace à la main et salue à nouveau l assemblée.

"Dames et sires,

Je ferai court, j ai un témoignage plus précieux à fournir.

Aussi, puisque je fond ne peut être jugé, vous pouvez croire ou non à une simple erreur de lecture et je ne saurai vous prouver le contraire, je resterai factuel sur notre bonne foi.

D une part, la demande de LP existe bien, puisque je l ai rédigée moi même pour Mirbelle et moi, on ne puis me le reprocher.
Cet aspect est donc clos, mais comprenez mon emportement, quand le faisant dans l espoir de prouver justement l erreur, je me retrouve sans autre discussion en procès en ayant pris soin d ecrire aussi bien aux services de la douane qu au prévot.

D autre part, alors que nous en avions les moyens, Mirbelle tout comme moi avons stoppé notre installation, prendre de champ dans l attente de clore cette affaire.

Enfin, pour mon caractère emporté, c est lui qui m a permis de soutenir et de protéger bien des fois les villes dont j ai eu la charge en tant que bourgmestre.
C est lui qui m a permis de tenir parfois seulement aidé de Mirbelle face à l hydre et bien d autres.

Ne me demandez pas de regretter ce caractère à deux tranchants pour en conserver le meilleur.

Si vous devez punir pour l exemple de la forme, faites le. Je suis revenu au pas de course pour protéger mon précieux trésor, celui qu on ne peut m enlever et qui connait si bien mon sale caractère et me donne chaque fois la force de le bonifier, Mirbelle.

Je ne suis pas vraiment la pour moi même,
Je ne suis pas vraiment là pour vous et répondre aux accusions,

Je ne suis ici que pour elle.

Merci de votre attention."

Souffle salue et patiente pour aller de son pas vif et décidé témoigner dans un autre procès ...

Verdict

Citation :: Le 31 mai 1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine le sieur Souffledelune pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du comte Xavix.

Le parquet accuse Souffledelune de trouble à l'ordre public pour s'être installé sans autorisation du prêvot à Thouars le 24 mai 1460.
Il évoque le décret sur la réouverture des frontières poitevines , du 28 avril 1460 .

Le parquet requiert 75 écus d'amende et un jour de prison.

Dans sa plaidoierie, l'accusé ne nie pas les faits, mais déclare avoir mal interprété le texte de loi, et avoir demandé autorisation au prêvot dès qu'il a pris conscience de son erreur.

Étant donné le décret du 28 avril:(extrait) :

Citation:
L'installation dans le Comté reste soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées

Nous considérons les faits avérés .

La peine établie par jurisprudence est de 60 écus d'amendes et un mois de bannissement.

*La Juge posa sur le bureau le dossier et s'adressa au prévenu*

Sieur Souffledelune, vous ne vous êtes pas contenté de vous installer illégalement une fois, avec votre compagne, dame Mirbelle.En effet, le 31 mai, vous êtes tous deux partis pour La Rochelle, où vous vous êtes installés sans coup férir, et bien sur sans autorisation, parce que , je vous cite : « déjà installés en Poitou,changer de ville et s'y installer ne changeant plus rien..... »

Suite à cette deuxième installation illégale, le prêvot Xedar vous rappelant à l'ordre en termes un peu vifs – et nous pouvons comprendre sa colère, au vu de votre mépris manifeste des lois du Poitou-vous vous en offusquez, vous posant quasiment en victime innocente d'une bureaucratie agressive et injuste...

Sieur Souffledelune, vous parlez de vos anciennes fonctions de maire, et des combats que vous avez menés contre des brigands:cela vous honore, mais ne vous dispense pas du respect de notre coutume,et de ceux qui veillent à son application, puisque vous souhaitez vous installer parmi nous.
Nous vous exhortons à mettre au service de notre comté votre expérience antérieure, et à y régulariser votre situation, après avoir purgé votre peine.

Nous retiendrons à votre décharge le fait qu'après avoir quitté dans un accés de colère La Rochelle, vous y êtes revenu pour soutenir votre compagne , également en procés.

En conséquence,
Nous, Alida, juge du Poitou, au nom du Comte Xavix, déclarons ce jour,24 juin 1460, le sieur Souffledelune coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à un jour de prison et 40 ecus d'amende.

Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 40 écus.