Tyu

Casier Judiciaire de Tyu

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 7 Juin 1460
Verdict rendu le 29 Juin 1460

Nom de l'accusé: Tyu

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 7ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Tyu accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l'accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation. Il a été aperçut par nos douanier à Lisieux et n'a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Dame Coralie Seyar, Douaniere de Lisieux.

Fait à Rouen, le troisième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *"Au suivant !" manqua de dire le Procureur devant le silence, silencieux, du silencieux accusé*

Bien, il n'y a rien d'autre à dire, l'accusé est coupable c'est une évidence même !

La peine maximum sera la meilleure solution pour ce genre d'individu !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Coralie_seyar

Citation :: Bonjour,

J'ai controlé MessireTyu,qui n'avait pas de laisser passer la personne est resté malgré mes avertissement ,sans répondre à mon courrier

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé a bien pénétré en territoire normand en etant depourvu de laisser passer.
Attendu qu'il n'a pas repondu aux missives de la douane.
Attendu qu'il n'a pâs daigner se présenter devant nous.
Attendu les temoignages recueillis.
Je condamne l'accusé a 2 jours de prison.

L'audience est levee!!!!

Fait a Rouen le 29 juin 1460
Bertrand juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.