Sunev

Casier Judiciaire de Sunev

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 21 Juin 1460
Verdict rendu le 29 Juin 1460

Nom de l'accusé: Sunev

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 21ème jours du mois de juin 1460 pour juger Dame Sunev accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cette femme se trouve actuellement en Normandie avec une autorisation dont la date limite fixé par notre Prévôt était fixé au 11 juin 1460. Elle aurait donc du quitter le duché le 12 juin au plus tard, seulement, plusieurs de nos douaniers et sergent ont aperçut l�accusée dans les rues de Dieppe. Cette femme a donc abusé de la confiance que lui avait fait les autorités Normande et enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Dame Titepeste, douanière de la ville de Dieppe.

Fait à Rouen, le vint-et-un juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Sun arriva au tribunal la mine défaite
Elle avait pourtant expliqué le pourquoi de sa présence par de très nombreux courriers à différents douaniers de normandie ainsi qu'au prévôt.
Certes, le laisser passer qui lui avait été octroyé était de date dépassée mais se retrouver pour autant accusée de trouble à l'ordre public quand elle n'avait fait rien d'autre que pécher ou remplir les mines du duché, s'y abimant les mains et s'y salissant les ongles... Quand elle avait voyagé en compagnie de son fiancé Seblebeau sans porter aucune arme...
Elle tombait un peu des nues qu'on puisse s'acharner ainsi sur un couple d'amoureux qui ne souhaitaient rien d'autre que de se marier et vivre heureux ensembles.

"Messieurs les jurés et juges et avocats... Mon fiancé et moi sommes Bourguignon c'est vrai. Nous sommes venus en Normandie afin de rejoindre Caline, la soeur de Seblebeau afin de pouvoir nous marier. Le temps passe vite et Caline est malade, fort peu présente, alors nous avons laissé passer la date du laisser passer. Caline vit à Fécamp, nous somme donc passé la chercher puis, afin de respecter notre laisser passer, nous nous sommes rendus tous les trois à Dieppe. J'avoue être choquée de vous voir vous acharner sur nous alors que quiconque nous a "surveillé" pourra vous dire que nous n'avons jamais rien fait de mal. Nous ne sommes mêmes pas armés de batons! Nous n'avons commis aucun vol. J'ai pour ma part pêché pour me nourrir ou travaillé à la mine, contribuant ainsi à l'enrichissement de votre duché.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette plainte incongrue et de bien vouloir m'accorder un nouveau laisser passer puisque tout est si réglementé par chez vous.
Laissez-nous nous marrier! Laissez-nous vivre heureux!
Nous ne sommes pas des mécréants et restons discret le plus possible!"

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Après l'homme, la femme ! Hochement de tête de la part du procureur, elle avait fait la moral a Seblebeau, elle n'allait pas recommencer avec l'accusée.
Elle se tourna donc vers le juge : *

Votre honneur, au même titre que son fiancé, je demande votre indulgence pour l'accusée. Cependant, et pour qu'elle puisse comprendre l'importance de nos lois et surtout qu'on ne nous dérange pas à l'heure du calva, je demande a ce qu'une peine d�intérêt général lui soit appliqué !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: c'est quoi donc une peine d'intérêt général votre honneur?

Travailler à la mine?
Non parce que ça c'est c'que j'fais depuis pleins de jours vous savez!

Témoin de la défense : Seblebeau

Citation :: messieur dame , nous sommes inocent!! juste coupable de vouloir nous marier en cette belle ville de Dieppe...
accordez nous un laisser passer en guise d'amende et l'afaire sera reglée...

Témoin de l'accusation : Titepeste

Citation :: Moi, Titepeste, douanière de la ville de Dieppe, confirme avoir régulièrement recensé les ressortissants étrangers présents en ville.

J'ai constaté la présence de Dame Sunev en ville après la date d'expiration du Laissez-passer délivré par notre Prévôt, soit le 12 juin 1460.

Le 15 juin 1460, j'ai informé l'accusée de la situation et l'ai priée d'obtenir une prolongation de son permis de circuler ou de quitter le Duché.

L'accusée n'a pas jugé bon ni de répondre à cette correspondance, ni d'en appliquer les consignes en quittant le Duché : elle est resté à Dieppe et s'y trouve encore ce jour, 21 juin 1460.

Verdict

Citation :: Attendu que l'acusé possedait un laisser passer en bonne et due forme.
Attendu qu'elle a omis de le prolonger.
Attendu qu'il reconnait les faits.
Attendu les temoignages recceuillis.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusée a la meme peine que son homme a savoir effectuer 2jours de travail a la mine dont il fournira les preuves a notre JAP avant le 4 juillet 1460.
Et un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29juin1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.