Seblebeau

Casier Judiciaire de Seblebeau

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 21 Juin 1460
Verdict rendu le 29 Juin 1460

Nom de l'accusé: Seblebeau

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 21ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Seblebeau accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme se trouve actuellement en Normandie avec une autorisation dont la date limite fixé par notre Prévôt était fixé au 11 juin 1460. Il aurait donc du quitter le duché le 12 juin au plus tard, seulement, plusieurs de nos douaniers et sergent ont aperçut l�accusé dans les rues de Dieppe. Cet Homme a donc abusé de la confiance que lui avait fait les autorités Normande et enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Dame Titepeste, douanière de la ville de Dieppe.

Fait à Rouen, le vint-et-un juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: c'est un peu eberlué que Seblebeau se presenta a la barre ; il etait à Dieppe depuis quelques temps en effet , il comptait meme s'y marier car , pour eviter tout voyage intempestif a sa soeur Caline , ila avaient decidé , lui et sa compagne Sunev avaient decidé de celebrer le mariage à Dieppe meme....

Les habitant d u coin semblaient l'apprecier , meme s'il ne passait que peu en taverne , il travaillait dur pour subvenir a sa nourriture quotidienne et ne faisait aucun exces ;

Le beau ne nia point les faits reprochés car il est vrai que son Laisser passer etait expiré et qu'il n'avait pas trouvé urgent d'en redemander tant il avait l'impression d'etre inoffensif???

" je ne nie point mais soyez indulgents, je ne desire que me marier ici !! quelle que soit le prix a payer j'ai bien l'intention d'epouser ma blonde !!!"

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Adeline leva un sourcil en entendant les supplications voir même revendication de l'accusé *

Mais messire, nous ne sommes pas là pour vous empêcher de vous marier, bien au contraire, nous sommes ravie pour vous ! Cependant cela ne doit pas vous empêcher de respecter les lois en vigueur.

Pourquoi n'avez vous pas demander une prolongation de votre LP en expliquant la situation, plutôt que d'attendre d'en arriver dans ce tribunal ? Hum ?

*La jeune femme soupira, songeant que l'amour rendait aveugle, et surement aussi, dépourvu de sens*

Votre honneur, comme cet homme nous l'a expliqué, il n'est resté ici que pour se marier, aussi je demande votre indulgence. Toutefois, et pour bien lui faire comprendre que tout amoureux qu'il puisse etre on ne rigole pas avec les lois, je demande a ce qu'un séjour dans nos mine soit fait.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: votre honeur , je suis un peu tete ne l'air et j'ai pas vraiment accordé d'importance au fait de redemander un Laisser passer mais j'avoue que je me sens coupable en effet de ne pas avoir demandé de prolongation ; je suis pret a subir mon chatiment car en effet l'amour me rend un peu dingot^^

Témoin de la défense : Sunev

Citation :: S'il vous plait!
Regardez donc son visage! Il est bel et blond, aussi mignon qu'un angelot et puis surtout je l'aime!
Sa soeur qui est souffrante... Vous ne voudriez pas la voir succomber au choc de savoir son frère et moi-même emprisonnés alors que nous devions nous marier!
Laissez-nous nous marier au bord de la mer... Nous avions repéré un petit promontoire au dessus de la plage de puy, un peu à l'écart du centre-ville... Enfin c'est pas en pantalon moulants et moi en robe blanche qu'on va vous causer du tort hein...

Témoin de l'accusation : Titepeste

Citation :: Moi, Titepeste, douanière de la ville de Dieppe, confirme avoir régulièrement recensé les ressortissants étrangers présents en ville.

J'ai constaté la présence de Sieur Seblebeau en ville après la date d'expiration du Laissez-passer délivré par notre Prévôt, soit le 12 juin 1460.

Le 15 juin 1460, j'ai informé l'accusé de la situation et l'ai prié d'obtenir une prolongation de son permis de circuler ou de quitter le Duché.

L'accusé n'a pas jugé bon ni de répondre à cette correspondance, ni d'en appliquer les consignes en quittant le Duché : il est resté à Dieppe où je l'ai recensé jusqu'à ce jour, 21 juin 1460.

Verdict

Citation :: Attendu que l'acusé possedait un laisser passer en bonne et due forme.
Attendu qu'il a omis de le prolonger.
Attendu qu'il reconnait les faits.
Attendu les temoignages recceuillis.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé a effectuer 2jours de travail a la mine dont il fournira les preuves a notre JAP avant le 4 juillet 1460.
Et un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29juin1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.