Fredo

Procès de Fredo

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460 Coupable
Escroquerie : Procès du mois de
Trahison : Procès du mois de
Esclavagisme : Procès du mois de

Code:: [center][size=18][color=darkred]Procès de Fredo [/color][/size][/center]

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[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

Procès ayant opposé Fredo au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Fredo était accusé de trouble à l'ordre public.

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 13 Juin 1460
Verdict rendu le29 Juin 1460

Nom de l'accusé: Fredo

Procureur: Henriivdenavarre
Juge: Manulechti de Ryssel

Acte d’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Mesdames et messieurs,

Messire Fredo comparait ce jour du 09 Juin 1460 devant cette Cour afin de répondre de l�acte d�accusation d'escroquerie
cet acte inqualifiable est contraire à nos lois et contraire au livre V du code pénal orléanais condamnant fermement la spéculation.

Voici .les faits qui nous amènent ce jour en ce tribunal
le 4 juin 1460 messire Fredo à acheté une Hache à 120 écus et l'a revendu à 147 écus

voici le preuve plainte du Maire Petitbroh

un arrangement amiable a été effectué

Fredo n'a pas fait de don de 25 écus à la mairie contrairement à la demande du maire et de la mienne et sous 2 jours.

voici la réponse de Fredo

Expéditeur : Fredo
Date d'envoi : 07/06/2012 - 07:52:17
Titre : Re: Achat de hache
Bonjour,
Cette hache n'était pas destinée être vendu à ce que vous faites passé pour une marie, mais à un forgeron qui devait me l'aiguiser.
J'en ai trouvé une à 120 écus, tant mieux pour moi et tant pi pour vous.
En conclusion je vous invite à aller vous montrer auprés de la population grecque.
Salutation,
Fredo

courier envoyé aussi par Luigi_albergati Lieutenant de police de Montargis

Montargis le 10 juin 1460

Bonjour

Je suis Luigi_albergati, Lieutenant de police de Montargis.
J'ai été informé que vous avez acheté et revendu une hache non aiguisée à la mairie de Montargis en faisant un bénéfice de 25 écus.
La spéculation est interdite sur notre compté.

Voici les preuves:
https://servimg.com/view/12138978/20
https://servimg.com/view/12138978/21

Je vous demande sous 2 jours de rendre ces 25 écus à la mairie en faisant un don:
Mairie -> Faire un don au village

Si d'ici 2 jours, ce don n'est pas effectué, votre dossier sera transmis au tribunal.
(une réponse du style que celle que vous avez fait au maire vous enverra une deuxieme fois au tribunal pour insultes)

Cordialement
Luigi_albergati
Lieutenant de police de Montargis

En conséquence de quoi, Messire Fredo, je vous accuse d'escroquerie

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,
Je me présente aujourd'hui devant vous parce qu'on m'accuse d'escroquerie. Et pour avoir fait de la spéculation sur une hache non aiguisée. Cela m'amuse beaucoup...
J'ai en effet vendu une hache non aiguisé à la marie à 145 écus HT le 4 juin à 14h50, mais comme je l'ai dit dans mon courrier envoyé à ce qui sert de maire de la ville de Montargis, cette hache était destinée à un forgeron qui devait me l'aiguiser.
Plus tard dans l'après midi à 15h40 j'ai récupéré une hache non aiguisée à 120 écus. Il se trouve que c'était la marie qui la vendait.
D'autre part je n'ai jamais reçut le dit courrier envoyé par messire Luigi_albergati.
En ce qui me concerne, il est hors de question que je verse quoi que ce soit à la marie, vu qu'elle est géré par une mule. Oui une mule car il faut être une mule pour acheter une hache à 145 écus HT et la revendre une heure plus tard à 120 écus.
En conclusion j'accuse messire Ptitbroth de Sorcellerie!
Ce n'est pas de ma faute s'il abuse de potions à base d'herbes d'origine douteuse et que par la suite il fait n'importe quoi avec le budget de la marie...
C'est tout ce que j'ai à dire Votre Honneur.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire le Juge,

Je passerai sur toute les inepties que nous avons pu entendre...

Messire Fredo , vous vous moquez du monde, et je passerai sur vos insultes

Messire le juge, au vu des éléments accablants prouvant la culpabilité de l'accusé, je demande une amende de 27 écus assorti d'une peine de prison de 3 jours.

*Le procureur alla s'assoir, attendant le verdict du Juge*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,
D'après le procureur je me moque du monde. Décidément on s'amuse beaucoup par chez vous. J'ai bien fait de m'y installer. On fait des procès qui n'ont ni queue ni tête suite à l'incompétence de Ptitbroth à gérer la marie de Montargis. Comme je l'ai dit précédement, faut qu'il arrete ses potions à base d'herbes d'origine douteuse...
Bref je reste campé sur mes positions, et je ne donnerai pas un denier pour réparer la bourde de cette mule!!!

L'accusation a appelé Ptitbroth à la barre :

Citation :: Bonjour,
Je suis Ptit Broth maire de Montargis, effectivement Fredo à mis une hache en vente à 145 écus n'ayant aucune restrictions, je l'ai acheter bien que n'ayant nullement d'explication à vous donné car la mairie était en cherche d'haches supplémentaire et qu'acheté cette haches revenait aussi cher que d'en faire fabriqué une. je n'es reçu aucune lettre de Fredo pour avertir qu'il avait un accord avec un forgeron.
Part la suite la mairie a mis une haches municipale sur le marché en vue d'un aiguisage selon les disposition de '"Arreté n°13: (05/1460) DE LA RÉGULATION DU COMMERCE DES HACHES:

Pour que tout à chacun puisse couper du bois, la mairie s'engage à maintenir un stock de hache disponible pour permettre aux moins riches de profiter du bucheronnage.
Ainsi, un circuit commercial propre aux haches municipales est à respecter.
La mairie mettra en vente des haches non aiguisées à 120 écus HT, qui devront absolument être remise en vente à 140 écus HT ."

Hache acheté par Fredo qui par ce fait va à l'encontre de l'arrêté sus-mentionné et de surcroît fait acte de spéculation.

L'accusation a appelé Luigi_albergati à la barre :

Citation :: Luigi_albergati salua la cour

Messire Procureur, Messire juge, je ne sais pas trop que penser de cette affaire.
Les opérations de vente à 145 écus puis achat derriere à 120 écus d�une hache non aiguisée ont bien permis à Messire Fredo de faire un bénéfice de 25 écus même si ces opérations se sont passé dans le sens vente-achat et non dans le sens achat-vente.
Est-ce de la maladresse, était il de bonne foi ?
Seul Aristote le sait.
Une chose est sure, ce n�est pas avec le ton et les insultes qu�il use lorsqu�il répond aux courriers ou dans son témoignage qui vont nous mettre dans de bonnes conditions pour accepter sa bonne foi.
Dans le courrier adressé au maire, il ne nous a pas indiqué à quel forgeron, cette hache était destiné. Et personnelement, si j�avais un arrangement avec un forgeron, soit je fais la transaction quand les 2 parties sont présentes soit je mets sur le marché la hache à un prix que personne ne serait interessé à l�acheter. En mettant sa hache à 220 écus et en la rachetant au forgeron à 240 écus, il aurait payé l�artisan et personne ne l�aurait prise sur le marché.
Dans le courrier que lui a adressé le maire, il lui est demandé de faire un don à la mairie des 25 écus. J�ai également envoyé un courrier dans le même sens. Moi aussi, je ne reçois pas les courriers surtout quand je ne veux pas les lire !!!
Il me semble que nous avons été assez arrangeant. En effet, nous aurions également pu lui demander 2 écus d�amende comme nous l�autorise le coutumier et également le mettre une deuxieme fois en procés pour insultes.

Luigi remercia la cour en étant navré qu�une telle affaire se retrouve devant le tribunal :
Sans l�agressivité du prévenu, un peu de bon sens et sa volonté de trouver un arrangement, tout cela ne serait pas arrivé.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit d�escroquerie selon l�Arrêté numéro 13 de mai 1460 : De la régulation du commerce des haches de la ville de Montargis.
Toute personne pratiquant la spéculation, c�est-à-dire achetant un produit, quel qu�il soit, sur le marché d�une ville ou d�un village et le revendant avec des bénéfices sur le même marché pourra être poursuivie pour escroquerie.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte d�escroquerie à deux reprises ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE l�accusé reconnait les faits ;
ATTENDU QUE les témoignages accable le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusé fait délibérément acte de mauvaise foi;
ATTENDU QUE l�accusé n�a donné aucun signe de bon sens et aucune volonté de trouver un arrangement qui aurait pu éviter ce procès ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Fredo et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une amende forfaitaire d�un écu, à verser une amende à la ville de Montargis de 30 écus et le condamnons à une peine de 2 jours de travaux forcés à la mine, tout cela sous huitaine.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 29 juin de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu, 2 jours de travaux à la mine et 30 écus à verser à la ville de Montargis sous huitaine.