Kenjhy

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Trouble A l'Ordre Public

Procès instruit le 17 Avril 1460
Verdict rendu le 19 Mai 1460

Nom de l'accusé: Kenjhy

Procureur: Huna pour le Ld /Maud pour la Bourgogne
Juge: Tazspike pour le Ld /Gaultier de Ravart pour la Bourgogne

[quote]Procès ayant opposé Kenjhy au Duché de Bourgogne
Kenjhy était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce procès étant lancé en coopération judiciaire, moi Gaultier de Ravart, juge de Bourgogne, transmet ici ce jour du 19 mai 1460 le verdict du juge du Lyonnais Dauphiné.
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**C était à son tour de parler après avoir écouté les différents intervenants il allait rendre sont verdict**
Moi Tazspike juge du Lyonnais Dauphiné je vais rendre mon verdict dans l affaire de trouble a l ordre publique a l encontre du sieur kenjhy en ce jour du 17 avril 1460 au nom de la duchesse et de son peuple
Attendu que nous n avons eu comme défense que votre absence ne cessant d essayer de fuir ainsi que le témoignage de vos victimes
Attendu que le fait de s approprier le bien d autrui par rackette est interdit en plus d être un acte odieux
Attendu que le Lyonnais Dauphiné par l autorité qui m est donné par la duchesse et de son peuple en tant que juge ferra désormais preuve de la plus grande sévérité a l encontre des personnes pillant, volant ou agressant les habitants ou simple voyageur en notre duché
**Apres avoir pris note de la bourse qu il avait en sa possession auprès des autorités qui l avait arrêté il dit **

Je vous condamne messire kenjhy a 3 jours de prisons ainsi qu à une amende de 50 écus
**Il frappa avec son marteau **
Que justice soit faite
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Bien le bonjour votre honneur,
* Et Maud de déposer le parchemin devant elle*
En ce si beau jour de printemps et que nous aimerions tous passer dehors pour entendre la nature pousser, je me présente à vous dans ce lugubre tribunal.
* Maud n'avait jamais rien vu de plus sinistre*
Pour porter devant vous une requête de la Procureur Huna du Duché du Lyon Dauphiné à l'ex Procureur Antonio dont je reprends la charge.
Elle concerne Kenjhy, actuellement sur nos terres de Bourgogne.
En vertu du traité de coopération judiciaire qui lie la Bourgogne au Lyon Dauphiné depuis le 30 juillet 1458..
* Ca fait un bail se dit Maud. "J'étais même pas née "*
Et donc en vertu de ce traité, je vous lis donc l'acte d'accusation porté contre ce monsieur.
*En ce 26 ème jour du mois de fevrier 1460,
Nous, Huna, Procureur-adjoint agissant pour le Lyonnais-Dauphiné, recquierons au procureur Antonio de Licors, Seigneur de Fraize, une action devant la Cour de Justice de la Bourgogne, en vertu de nostre coopération judiciaire, à l encontre de Sieur Kenjhy.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l'attention de l'accusé sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous lui signifions qu'il est actuellement sous l emprise de la Justice et qu'il doit s'y soumettre pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Il a bien entendu la possibilité de demander à un avocat de le défendre.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Sieur Kenjhy a agressé dame Colombine d albon ainsi que Messire valar en compagnie de 3 complices, dans la nuit du 24 au 25 Février 1460, sur le chemin entre Lyon et Vienne, à Givors, lieu dit placé sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.
Nous en avons les preuves!

Ce genre d'acte est interdit sur nos terres lyonnaises -dauphinoises. Pour appuyer mes propos, je me réfère à l'article IV.3 : Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "
Considérant qu en vertu de ce texte, le Sieur Kenjhy est accusé de Trouble A l'Ordre Public (TAOP), c'est pourquoi nous lui demandons d en rendre compte devant la Cour de Bourgogne.
Nous joignons à la loi, le témoignage des deux victimes fait à nostre Prévôt des Maréchaux :
" Au Prévôt des maréchaux,
salutations,

Je me permets de vous adresser cette plainte car la nuit dernière partant de Lyon afin de me rendre à Vienne en compagnie d'un ami dénommé Valar, nous avons fait hélas une mauvaise rencontre. Alors que nous appercevions au loin les lumières de Vienne un groupe de quatre marauds sortant d'un bosquet nous ont attaqués et détroussés, me délestant de ma bourse qui contenait quelques deux cents écus ainsi que de ma charette heureusement encore vide.
Bien que ce fut assez rapide, l'aube naissante m'a laissée entrevoir quelques détails de leurs tenues avant qu'ils ne prennent la poudre d'escampette, en voici la description.
Une femme vêtue d'une magnifique robe de dentelles blanches sur laquelle trônait la médaille de notre seigneur que le clair de lune faisait miroiter portant un casque mais laissant échapper quelques mèches blondes ainsi que de gantelets, armée d'une épée.
Un homme quelconque aux braies rouges et chemise blanche, chapeauté et botté de noir et armé d'une épée.
Un homme vêtu de braies et col noirs, botté de rouge assorties à sa chemise et à sa cape mais surtout arborant mitre et crosse comme un écclésiastique.
Un homme chatain à la belle allure, vêtu d'habits blancs réhaussés de cuissardes et gilet d'un cuir fauve, portant une cape rouge brodée et armé d'une crosse lui aussi.

En espérant que vous pourrez mettre la main mains sur ces marauds, veuillez prendre en compte cette plainte.
Cordialement,

Duchesse d'Albon"
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"Au Prévôt des maréchaux,
salutations,

Je me permets de vous adresser cette plainte car la nuit dernière partant de Lyon afin de me rendre à Vienne en compagnie de la Duchesse d'Albon, nous avons fait hélas une mauvaise rencontre. Je ne puis vous dire les conditions exactes de cette attaque, le sommeil me guettant.
L'acte fut assez rapide; Je n'ai pas eu le temps de comprendre ce qu'il se passait que voila mes 19 écus étaient rançonnés...
Je ne peux malheureusement vous faire un portrait fidèle des auteurs, mais je peux vous dire qu'il y avait une femme, de part sa taille et sa voix ainsi que 3 hommes, assez robustes.
Je pense que la Duchesse d'Albon a fourni une meilleure description que moi.
En espérant que vous pourrez mettre la main mains sur ces marauds, veuillez prendre en compte cette plainte.
Cordialement,
Valar"

La parole est à la défense ! *

Maud saint Anthelme
Procureur de Bourgogne
Le 21 mars 1460
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Maud à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* Maud se gratta la tête un moment.. Elle allait ouvrir la bouche pour lire le réquisitoire envoyé par la procureur Huna du Lyon dauphiné.. et , par elle ne sait quelle sorcellerie, elle ne put le faire.. Reprenant ses esprits, elle se dirigea vers la place réservée aux témoins.
Votre Honneur, et accusé, un tour de sorcellerie m'a empêchée de vous lire le réquisitoire de Dame Huna du Lyon Dauphiné. Je le ferai donc de cette place-ci..
Se trouvant vers Kenjhy, voici donc le réquisitoire parvenu le 29 mars.
"Sieur Kenjhy a agressé pas une personne mais deux, dont une femme! Depuis quand on touche aux cheveux d'une femme? Un homme déjà c'est grave, mais là une femme sans défense!
De plus, l'accusé ne daigne même pas se présenter à la barre, son procès ne doit pas vraiment l'intéresser. Il ne désire pas se défendre de l'accusation dont il fait l'objet, comme s'il était partisan du "qui ne dit mot avoue".
Nous avons le témoignage du requérant, pas celui de l'accusé. Nous avons la preuve de ses méfaits.
Il aurait pu soit réfuter, soit présenter ses excuses aux victimes. Il ne fait ni l'un ni l'autre.
Tout ceci s'est passé sur un lieu dit, pour mieux surprendre ses victimes sans doute.
Nous demanderons donc au juge 1 jour de prison pour méditer au frais sur ses actes et 20 écus d'amende, le brigandage est interdit en vertu de notre coutumier lyonnais-dauphinois! Nous ne pourrons donc pas concevoir de laisser passer un comportement hors la loi! Que justice soit faite!"