Galyon

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Trouble A l'Ordre Public

Procès instruit le 13 Fevrier 1460
Verdict rendu le 28 Fevrier1460

Nom de l'accusé: Galyon

Procureur: Aryanha
Juge: Yrysbleue


[quote]Procès ayant opposé Galyon au Duché de Bourgogne

Galyon était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Vêtu de sa robe noire la Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d audience . *Elle annonça d'une voix ferme le verdict : Gentes Dames, Messires, Dans le Procès opposant l'Accusé, Galyon au Duché de Bourgogne En Date du 28 ème jour du mois de Février de l'An de Grâce 1460, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Yrysbleue Juge de Bourgogne. Apres avoir attendu l accusation : Attendu que l accusée ne c est pas présenté Attendu que l accusé récidive sur les terres bourguignonnes Nous, Yrysbleue, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusé Coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à 3 jours de prison 80 écus d amende La justice a été rendue ! La séance est levée! Fait en la Ville de Dijon, le 28 ème Jour du Mois de Février l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLX par Nous, Yrysbleue, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Edwen, Duchesse de Bourgogne

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ne amende de 80 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*La procureur n était pas dans sa plus belle forme, beaucoup de questions personnelles accaparaient tellement son temps, et puis...elle était lasse, si lasse. Elle tenta un pas ferme pour entrer dans la salle du tribunal, et salua la Cour :*
Votre Honneur, Membres de la Cour,
Galyon, comparait ce jour du 13 février de l'An de Grâce 1460 devant cette Cour afin de répondre à l accusation de vol, sur la personne de Dangerosa, douanière de Semur.
En effet, le prévenu a détroussé la dame Dangerosa dans la nuit du 7 au 8 février de cette même année entre Semur et Cosne.
La victime a formellement reconnu son agresseur et a porté plainte immédiatement auprès de nos services de police. elle a donné une description parfaite du brigand et l a reconnu.
En outre, ce n est pas la première fois que l accusé sévit sur nos terres, en effet un procès a déjà été lancé à son encontre et verdict a été rendu le 22 juin 1458 pour tentative de brigandage où il a été reconnu coupable des faits. En voici la lecture :
& quot;Messire Galyon, levez-vous je vous prie.
Vu les articles 412-5 et 421-4 du Codex,
Attendu que les faits sont établis et que la victime reconnait formellement son agresseur,
Attendu le remords de l'accusé,
Par ces motifs,
Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne sous le regard du Très Haut,
déclarons l'accusé coupable de tentative de vol par brigandage,
le condamnons à 3 jours de prison.
J'ai dit !
Rendu à Dijon ce 22 juin 1458"
Ainsi, en vertu de notre coutume, Galyon s est conduit véritablement comme un malandrin sur les chemins de Bourgogne, son comportement est loin d être celui d un bon père de famille !
Si toutes les personnes s autorisaient d utiliser la force ou la ruse pour détrousser, plus personne n oserait sortir de chez soi !
J accuse donc Galyon de trouble à l ordre public avec récidive pour avoir brigandé, la dame Dangerosa.
Le vol et donc le brigandage, et la récidive sur les terres de Bourgogne sont punissables et passibles d un emprisonnement et d une amende.
L accusé peut être assisté lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement Maîtres Angélyque, Garwael, ou tout membre de l'Ordre du Dragon.
J appellerai à la barre Dangerosa, douanière de Semur. .
La parole est à al défense !

*Fait à Dijon, Bourgogne, le 13 février1460
Aryanha
Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Et bien l accusé n a pas daigné venir s expliquer, il a préféré la fuite !
Cette fuite et ce silence parle pour lui !
Je demande donc votre Honneur, à l encontre de l accusé 3 jours de prison et une amende de 200 écus pour avoir récidivé dans son brigandage et se moquer de la justice en la fuyant !

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Dangerosa à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour monsieur le juge,
Je suis Dangerosa, douanière de la ville de Sémur.
Etant de repos pour la douane, je décidai le 7février dernier de rendre une petite visite à nos voisins de Cosne.
En chemin hélas je fis une mauvaise rencontre, me trouvant nez à nez avec Messire Galyon que j'avais déjà eu l'occasion hélas de croiser à une reprise
Je reconnus assez facilement sa silhouette trapue, son regard mauvais et son chapeau noir
Il était vêtu d'une chemise blanche, de braies noires et était chaussé de bottes noires.Il portait en plus une ceinture brune à laquelle était
pendue une épée bien tranchante
Il portait en plus un bouclier au bras gauche et avait une cicatrice apparemmenet récente à la joue
voilà tout ce dont je me souviens monsieur le juge