Portegas

Procès de Portegas

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Coupable

Citation :

Comté du Maine
Office de Justice Du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 27/06/1460
Verdict rendu le 18/07/1460

Nom de l'accusé: Portegas

Procureur: Melinda.
Juge: Jean.baptiste.

Acte d’accusation

Citation :: « La séance est ouverte.

Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de Sir Portegas, originaire de Laval.

Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

« Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,

Monsieur le juge, nous Melinda, procureur en charge de la Justice du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Portegas, accusé de trouble à l�ordre public pour brigandage sur la personne de Théophraste-Aurélien de Reikrigen .

Portegas, vous êtes mis en accusation selon les articles B.4 et B.4.1 de la Sous-section B Crimes et Délits, section II du Droit Pénal du Codex du Maine :

Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.

Monsieur le Juge, le présent dossier contient les éléments à charge ci après que nous déposons devant de vous :

Alors que Messire Théo se rendait à Laval, dans la nuit du 20 au 21 juin 1460, celui-ci s'est fait attaqué et volé la totalité de ses biens, par un homme, décrit comme tel: "Brun, une raie au milieu, habillé de haillons mais armé d'une épée". Nous avons recueillis quelques témoignages qui nous ont permis d�identifié le brigand. Le portrait de l�accusé à été présenté à Messire Théo. Ce dernier a pu le confirmer en le voyant durant la patrouille qu�il effectuait sur les remparts le surlendemain.

Nous appellerons à la barre Sir Théo en tant que témoin.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je nie tous les faits.
je suis impliqué dans une affaire qui ne me concerne nullement votre méfiance.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Une fois les témoignages terminés, le procureur s�avança et prit la parole.*

Honorable juge, mesdames et messieurs de la Cour,

Sir Théo a reconnu son agresseur et ce dernier ose nier totalement les faits. Il est bien connu que les brigands n�avouent jamais leur crime. Sir Théo a été victime d�un acte inadmissible, il a perdu ses biens et aujourd�hui il demande justice ! Nous demandons à la Cour aucune tolérance concernant le verdict du brigand. Il est absolument inacceptable de tolérer un tel comportement dans notre Comté.

Nous demandons donc au Juge une peine de trois jours de prison, avec une amende de 50 écus. De plus, nous demandons que l'accusé verse le montant qu�il a dérobé à la victime, soit 186 écus. Cela permettra à l�accusé de réfléchir et d�éviter de recommencer.

*Puis se tournant vers le Juge*
J'en ai terminé, Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé T..o à la barre

Citation :: Passant rapidement par là, il présenta au plus vite son témoignage avec du retard sur ce qu'il avait prévu ...

En effet, cet homme est bien celui que je reconnais être mon agresseur qui m'a dérobé la totalité de mes biens dans la nuit du 20 au 21 Juin 1460 sur les chemins entre Laval et Mayenne.

Tout ce que je souhaite c'est que justice soit rendue.

Merci à la Procureur et aux Juges de leur écoute.

Verdict

Citation :: -Attendu que la victime, T..o a été volé aux alentours de Laval.

-Attendu que l'accusé ici présent, Portegas nie les faits.

-Attendu que nous avons la parole de la victime concernant l'implication de l'accusé dans ce rackette.

En conséquence de quoi, nous Emylie Monty de Landivy Saint Pierre, Roberty, et Jean-Baptiste Fortida, juges du Maine appartenant au collège des juges, déclarons de part les articles B.4 et B.4.1 de la sous-section B crimes et délits, section II du Droit Pénal du Codex du Maine, l'accusé coupable de rackette.

De fait nous condamnons Portegas à 40 écus d'amende ainsi que deux jours de prison: un jour ferme et un autre avec sursis. Il devra bien entendu rembourser à sir T..o les 186 écus qu'il lui a dérobé sous 10 jours, à rendre donc au plus tard le vingt neuf juillet mille quatre cent soixante. Sous peine d'être remis en procès pour non respect du verdict. Cette preuve devra être montrée au collège des juges du Maine, elle sera donc envoyé à moi même qui la transmettra.

Fait au tribunal du Maine le dix huit juillet mille quatre cent soixante.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 40 écus.