lenada
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 |  Sujet: Re: Edwen Jeu 28 Juin - 11:52 | |
| Duché de Bourgogne
Office de Justice Casier judiciaire d'Edwen
Procès pour Haute Trahison
Procès instruit en Mars 1460
Verdict rendu le 09 Avril 1460
Nom de l'accusé: Emma_diangelo
Procureur: Maud
Juge: Aryanha
- Citation :
Procès ayant opposé Edwen au Duché de Bourgogne[/b]
Edwen était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison. |
*relisant les notes qu elle avait pris lors des plaidoiries, la juge voulait rester la plus juste dans cette affaire qui n était pas des moindres. Aussi, au bout d un moment après grande réflexion, elle annonça :*
Edwen A propos de l identité de notre procureur et de celle de la Cour, je n y reviendrai point notre procureur actuel, Dame Maud, nous en a fait démonstration. L acte n en est en rien affecté.
Cela me déçoit et me désole de vous voir emporter ce procès sur une voie qui n est pas sienne, celle de la politique. Une seule voie pour ce procès, la justice !
Je ne tolérerais pas vos insinuations ni votre irrespect devant la justice de Bourgogne et encore moins vos insultes. Surveillez vos paroles !
Vous oubliez également que je vous ai accordé, dans ma grande générosité, un délai plus long pour votre plaidoirie que d habitude s élevant à 9 jours. Alors il est inadmissible d entendre ici que ce procès est une manigance !!!!! ceci est une grave insulte !
Et chacun me connait pour savoir que je sais faire la part des choses, que je reste dans une impartialité totale, alors il est bien dommage de juger cette cour d abus et d iniquité, je ne l accepterai pas, il y a là outrage à la justice ! Outrages aux magistrats ! Sachez que le procureur a fait son devoir dans son réquisitoire que cela ne vous plaise pas j en conviens mais de là à vous rendre insultante il y a une marge ! Je vois là un excès de votre part.
Je trouve déplorable d user tant de salive pour apporter vos griefs devant cette cour.
Le 2 mars, le Collège de la Noblesse de Bourgogne vous déclare inéligible par une annonce publique affichée en gargote. Mais pour qui vous vous prenez pour que le Duc lui-même vous écrive en privée ? Une hiérarchie plus haute que sa Grâce ? Nous savons tous très bien que vous savez lire les annonces ducales et que vous les suivez de près.
Le 6 mars, le Conseil Ducal change et vous y avez toujours vos clés, usant du droit de vote pour reconnaitre le Régnant de Bourgogne. Usant même de défi dans votre déclaration publique le 14 mars.
Mais Edwen vous reconnaissez désobéir à notre duc de Bourgogne ! Une désobéissance outrageuse et publique ! Un rappel pour vous, il est bien dommage que vous l ayez oublié, le duc est souverain sur ses terres et il reste compétent pour mener justice et faire respecter notre coutume.
Sachez que je ne suis pas là et vous non plus pour réviser votre inéligibilité, je rappelle que nous sommes tous ici pour votre outrageuse désobéissance envers le Duc de Bourgogne et nos institutions.
Sachez également que l avis de la Pairie n est tombé que le 18 mars et votre refus d obéir à la Bourgogne du 14 mars !
Vous déclarez dans cette salle devant la Cour, je cite :
« je terminerai disant que je viens enfin de démissionner, donc que je me suis mise en règle avec les lois de Bourgogne »
Alors oui, il a fallu ce procès pour que vous daigniez vous exécuter plus de 3 semaines plus tard !
Et vous reconnaissez ici même de vous mettre enfin en règle devant la Bourgogne.
*La vue d une chope près d elle la soulage, un besoin urgent de se désaltérer. Après quelques gorgées bien agréables, elle se tourna vers l avocat de la défense.*
Maître Trixolas cher maître
*La juge se surprit à lui sourire, mais comment s en empêcher ? Le regard pétillant, la bouche en c ur, elle continua avec un soupir d aise*
Cher Maître ces histoires de clés n enlèvent en rien que votre cliente avait le devoir de quitter officiellement le conseil ducal comme il le lui était imposé au vu de son inéligibilité qu elle connaissait parfaitement par l annonce officielle. En tant que duchesse sortante, et en sachant pertinemment qu elle était en discussion avec le Collège de la Noblesse, elle restait informée.
*Et d un geste marquant l exaspération,
Aryanha déclara :*
Je vois que votre langue est toujours aussi éloquente mais comme je l ai déclaré à votre cliente, loin de moi de juger l organisation du collège de la noblesse dans ces lieux et encore moins son verdict à l égard de votre cliente.
Quel triste affront Maître
Et je connais parfaitement la Charte de bonne justice :
« De la neutralité du juge :
Un juge ne peut être juge et partie. En particulier, un juge ne peut être plaignant, accusé, témoin ou procureur au cours d'un même procès. »
Je ne fais en aucun cas parti : je ne suis point plaignant, point accusé, ni procureur, et encore moins témoin, à savoir que je ne suis pas de noblesse Bourguignonne et que je ne fais pas partie du Collège de la Noblesse, donc je n ai participé à aucun vote à l encontre de votre cliente.
Une évidence à n en point douter n est-ce-pas cher maître ?
Vous me voyez là bien contrariée. Cela vous engage, cher Maître a vous réhabiliter à mon égard.
Un bon père de famille s opposerait-il à défier son duc et les institutions de sa province ? Non !
Si tous les bourguignons usaient de ce droit de révolte qu adviendrait-il de la Bourgogne ?
Qu en adviendrait-il ? Une anarchie complète !
Votre cliente a fait preuve de désobéissance envers son duché, envers son duc, envers nos institutions ! Et il n y a aucune question ou raison politique la dedans ! Seule votre cliente s y obstine dans sa plaidoirie !
Et sachez que je rends ce verdict non pas en âme et conscience mais sur le bon sens juridique et les 3 principes inséparables et inébranlables de la Coutume.
*S adressant à l accusée :*
Accusée, levez vous !
Considérant que votre déclaration publique du 14 mars 1460 est un affront fait à la Bourgogne en refusant de vous plier à nos coutumes et à notre Duc, cela reste une désobéissance caractérisée,
Considérant que vous avez outrepassé ce droit,
Considérant que l accusée a aggravé son cas en s autorisant le droit à l irrespect et autres insinuations à l encontre de la Cour,
Estimant que les crieurs publics ne cessent de nous informer sur la grande place publique de toutes annonces officielles,
Moi, Aryanha, Juge de Bourgogne, je vous condamne pour avoir abusé d insoumission et d insubordination à l encontre de notre Duc Niall, et à nos institutions,
Et tenant compte de l avis de la Pairie qui a été rendu 14 jours plus tard et donc bien après votre mise en procès, je ne vous condamne qu à de tristes excuses publiques pour n avoir pas obéi à nos coutumes bourguignonnes, vous avez 7 jours pour les formuler en place publique.
Justice est rendue !
Fait à Dijon, le 9 avril 1460,
par Aryanha, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Niall, Duc de Bourgogne.
| | Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. |
Acte d'accusation
- Citation :
#De retour à la tête de la Procure bourguignonne, et quel procès pour reprendre du service, celui de l'ancienne Duchesse de Bourgogne. Après plusieurs heures de rédaction, plus de six relectures, le Procureur se leva, racla sa gorge et lit l'acte d'accusation d'une voix forte et claire.#
Votre Honneur, mesdames et messieurs,
Dame Edwen comparait en ce seizième jour de mars de l'an 1460 devant cette Cour afin de répondre au chef d'accusation suivant : Haute trahison.
En effet, l'accusée s'est vue invalidée par le Collège de la Noblesse bourguignonne comme l'autorise la Coutume, dont voici un extrait de l'annonce officielle, disponible en gargote :
« Le Collège de la Noblesse de Bourgogne, exprimant collégialement le devoir de conseil dû à sa suzeraine,
S'est exprimé à 14 voix pour l'inéligibilté de la duchesse Edwen de Blanc Combaz (Edwen), 9 voix pour son éligibilité et 4 voix d'abstention.
La duchesse Edwen de Blanc Combaz (Edwen) est rendue inéligible. Si à l'issu des votes elle venait à être portée au conseil, elle devrait se retirer afin de laisser sa place au suivant sur sa liste. »
Après plusieurs rappels à l'ordre par le nouveau Duc de Bourgogne, Sa Grâce Niall de Rivien, l'accusée n'a toujours pas daigné quitter ses fonctions de Conseillère ducale de Bourgogne.
Cette désobéissance vis à vis du Collège de la Noblesse, des autorités bourguignonnes, du Duc de Bourgogne, porte en effet préjudice à la Bourgogne, puisqu'elle monopolise un siège ducal, le Conseil étant en conséquence réduit à 11 conseillers élus.
Dame Edwen, je vous accuse de Haute trahison !
J'appellerai le Duc de Bouillon, Eusaias Blanc-Combaz, Président du Collège de la noblesse au moment de l'invalidation à la barre, pour venir nous livrer son témoignage.
Comme le veut notre coutume, vous disposez du droit de faire appel à un avocat reconnu (dragons ou barreau de Bourgogne) pour vous représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Angélyque, Trixolas, et Garwael.
La parole est à présent à la défense !
#Puis le Procureur retrouva ses anciennes habitudes, à savoir le verre d'eau, qu'il vida en quelques gorgées après s'être assis à sa place.# Première plaidoirie de la défense
- Citation :
[On m'avait proposé un procès RP en gargote, j'attendais qu'il s'ouvre comme indiqué d'où le retard dans mon post ici.Il serait bien du coup de ne pas proposer de RP en gargote si c'est pour après, aller dire qu'on tarde à faire venir plaider notre perso ici-même....]
*Fatiguée et las de certaines attitudes de gamins, elle arriva au tribunal, salua tout le monde et sursauta en voyant Maud procureur, on lui avait bien averti qu'il s'agissait d'un homme pourtant en guise de procureur...*
Bonjour
Avant toute chose, ne devons nous pas faire mention dans l'acte d'accusation de qui prononce l'acte d'accusation et qui accuse? Là, nous ne savons ni qui est le procureur, ni quelle Cour accuse...Pas vraiment logique pour une accusation du reste, qui plus est, est une affaire de Haute Trahison.
Venons en aux faits. Il a été dit "Après plusieurs rappels à l'ordre par le nouveau Duc de Bourgogne, Sa Grâce Niall de Rivien, l'accusée n'a toujours pas daigné quitter ses fonctions de Conseillère ducale de Bourgogne. ".
A quel moment ce dernier m'a-t-il écrit directement me demandant de Démissionner? Jamais. A quel moment ai-je reçu un pigeon de sa part m'invitant à démissionner? Jamais. Ouand on attend quelque chose de quelqu'un, on lui écrit personnellement pour être assuré qu'il recevra la demande. Là, ca n'a pas été fait.
Maintenant, j'attendais réponse de la Pairie concernant cette inéligibilité injustifiée, la Pairie a donné son verdict: il n'y avait aucune raison valable de me rendre inéligible.
==> Si on fait un retour en arrière, pourquoi fus-je rendue inéligible?
-avoir diffusé la liste d'un programme électoral de VB
-etre une menace pour la Bourgogne car je fréquente des brigands
-avoir insulté les membres du conseil ducal
-n'avoir rien écouté de ce que l'on me conseillait
==> Maintenant, les faits.
-le programme de VB a été fait et travaillé par tous les membres de VB, je n'étais donc pas la seule à le rédiger. Les membres de ce parti pourront confirmer, comme Chipolata, Caminho entre autre.
-sous le mandat d'Angelyque, elle m'avait demandé d'aller dans le lieu de rassemblement des brigands pour porter la chanson qu'elle avait faite pour Thoros, j'ai servi et infiltré sous le mandat d'angelyque des groupes de pilleurs pour protéger la Bourgogne, cette dernière n'était que trop bien au courant. Aujourd'hui, elle me repproche d'avoir des fréquentations douteuses avec eux, alors que le but n'était autre que protéger encore une fois la Bourgogne, logique quand tu nous tiens...
-je n'ai pas mémoire avoir insulté, ne serait-ce qu'une fois une personne, chose qu' en revanche, certains ne se sont pas géné à faire. Des preuves de mes insultes? Aucune. C'est tellement mieux d'accuser sans preuves..
-j'ai écouté. Angelyque m'a dit que les soldats ne devaient pas défendre en premier car il fallait les payer. J'ai écouté. Eusaias et Angelyque m'ont dit qu'il ne fallait pas que SA Ingeburge reste dans la capitale avec son armée car elle en profiterait pour me virer de mon siège ducale une fois duchesse, j'ai eu le malheur d'écouter et voilà pourquoi Eusaias a, avec son armée, prit sa place. Votre Eminence, publiquement et devant tous ceux ici présent, je m'excuse d'avoir fait l'erreur de les écouter. Ils m'avaient également dit que durant mon mandat, juste eux deux étaient les plus à mêmes à de me conseiller. Je constate aujourd'hui qu'ils avaient surtout besoin d'un pantin pour diriger la Bourgogne comme ils le voulaient et maintenant que le pantin ne répond plus et change de conseiller, ça déplait et il faut se venger. Mais encore une fois, ce sont apparemment des conseils qu'on m'a donné, libre à moi de les écouter ou non. Là, je suis jugée pour ne pas avoir écouté des conseils, le mot "ordre" aurait été, auquel cas, plus judicieux.
*Elle respira et reprit*
Il y a des choses qui ne se savent pas, mais dont je n'ai pas peur de dire. Pourquoi une inéligibilité si proche des élections? Si j'étais réellement un danger, le conllège de la noblesse aurait pu me faire destituer avant. A cela s'ajoute toute une mesure politique.
VB et BOUM étaient concurents. Eusaias voulait être roi. Il savait donc qu'il aurait les voix du duc de chez VB et BOUM si ces derniers étaient en tête. Il savait également qu'il n'aurait pas forcément le soutien de la troisième liste, qu'il appelait, comme la liste de BOURGOGNE avant, les "trop-royalistes". Sauf que ce dernier, Eusaias, savait que je votais pour un programme et non pour une personne. Il fallait donc à tout prix que la tête de VB ou BOUM soit une personne le soutenant. Côté BOUM, il avait Angelyque. Côté VB, j'étais en tête ce qui allait contre un appui. Quoi de mieux qu'une inéligibilité pour que je sois destituée?
Je fus donc rendue inéligible par simple stratégie politique, m'empêchant d'être duchesse pour ne pas que mes 30 voix aille envers un concurent d'Eusaias. D'ailleurs, qui s'est opposé à mon éligibilité ou a émi un avis défavorable? Quelques uns parmi lesquels, étrangement, la majorité des BOUMISTES: maud, angelyque, della, cuche, saxaltesse... Je finirai disant que par mésange, qui a fini au four depuis, il m'en disait des choses ce Eusaias, tout comme Angelyque, c'est par la mésange d'ailleurs qu'il m'avait dit qu'il n'était pas normal que je sois rendue inéligible pour la diffusion du programme VB car tous les membres l'avaient faite ensemble...Bref.
Après, on m'a averti que le verdict rendu, concernant cette affaire serait un banissement de Bourgogne et de facto, une mise en liste sur les listes armées. A quoi bon se défendre si le verdict est prononcé avant même que l'accuser puisser plaider?
*Elle regarda fixement la juge, une boumiste, puis la procureur, une boumiste, sachant que dès lors, les dés étaient jetés. * Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
* Maud sursauta presqu'en entendant la voix de Edwen.
9 jours après que le Procureur Antonio ait lu l'acte d'accusation à voix haute devant l'accusée.. Celle-ci partit du tribunal pour se refugier chez les moines.. puis en ressortit.. y retourna.. en ressortit presque mourante.. Et Maud de consulter tous les petits mots laissés par la juge quand elle prit la place de Antonio à la procure. Elle prit pour elle, un peu de temps pour réagir. *
Bien le bonjour Edwen, je vois que votre passage chez les moines ou votre affaiblissement passager ont altéré votre mémoire. Allons donc, ne pas reconnaitre la stature et la voix du Seigneur de la Fraize qui selon la juge vous a lu l'acte d'accusation il y a neuf jours.
Misère! Vous avez vraiment été atteinte par un vilain mal hein?
Je vais donc vous aider à vous souvenir.
Le 2 mars, le Collège de la Noblesse vous déclare inéligible par une annonce publique affichée en gargote.
Le 6 mars, le Conseil Ducal change et vous y avez toujours vos clés. Bon, on ne vous a pas vraiment entendue, mais vous étiez certainement là.
Sinon comment expliquer que vous avez de nouveau outrepassé la Coutume en ne quittant pas immédiatement le Conseil.
Et pire, en usant du droit de vote de tout conseiller pour reconnaitre le Régnant de Bourgogne.
Donc, vous étiez bien là. Silencieuse mais glissant votre bulletin hein?
Cela veut dire également que vos plaintes dans une déclaration publique sur la gargote le 14 mars comme quoi on vous aurait retiré les portes du Conseil vous auraient été closes trop tôt ne sont que mensonges une nouvelle fois.
Mais c'est un autre sujet.
Cela veut dire tout simplement que vous vous êtes bien rendue devant les portes non?
Je continue...
Vous prétextez ne pas avoir été avertie par le Duc Niall? Personnellement?
Mais Edwen, vous n'étiez plus Duchesse quand il vous l'a demandé et vous n'êtes pas noble non plus.
Vous n'étiez plus que conseillère sans poste et déclarée inéligible.
Vous ex-duchesse, auriez-vous oublié que les Régnants de Bourgogne, depuis des temps qui remontent bien avant que je sois née et vous aussi. Misère, comme j'ai du chercher la date. Et donc, depuis 1455 et je cite:
*Que le droit absolu donne au Duc un droit de décision à tous les niveaux (peine ou relaxe, clôture des dossiers d'instruction, justice accélérée)*
Et que également depuis ce temps:
*Art. 211-5 De la révocation des Conseillers
Le Duché recognoit au Duc le droit de révoquer les Conseillers de leurs offices. Il ne peut toutefois pas les exclure du Conseil.*
En respectant ceci:
*Que l'utilisation de ce(s) droit(s) implique (nt) une publication en gargote (RP ou au minimum une lettre scellée)* Ce qui a été fait le 11 mars par annonce Ducale scellée par le Duc Niall.
De plus, le Duc Niall après avoir formulé une demande orale le premier jour de son intronisation Eh bien, avec son autorisation, puisque cela a été dit au Conseil Ducal, je vais donc lire à la Cour ce qu'il a dit le premier jour de son mandat devant tous les conseillers présents.
Pas compliqué de savoir quand, c'était le 8 mars deux jours après le changement de Conseil Ducal:
Voyons voir.. *Et Maud de farfouiller dans ses papiers*
& quot;Concernant Edwen, j'aimerais qu'elle ai le bon gout de démissionner au plus vite afin que la prochaine sur la liste de VB puisse entrer au Conseil le plus rapidement possible. *
Pensez vous donc que le Duc se serait adressé aux murs avec une telle demande? Ce qui veut dire que vous aviez encore les clés du Conseil Ducal le 8 mars et non pas comme vous l'avez fallacieusement déclaré le 14 mars, qu'on vous aurait empêché de vous exprimer.
Si vous aviez du mal à entendre , auriez-vous perdu la vue ? Le 11 mars de nouveau, par Annonce Ducale , le Duc renouvelle officiellement sa demande. Je cite le texte écrit cette fois-ci:
* Nous réitérons notre demande à Edwen de Blanc Combaz, à savoir, qu'elle quitte sa fonction de Conseillère ducale suite à son inéligibilité. Que par cet acte, elle montre à tous son respect pour les institutions bourguignonnes, pour la Bourgogne et donc pour les bourguignons. *
Concernant l'inégibilité. De nouveau, vous enfreignez la Coutume Bourguignonne et vous faites affront, vous ex-duchesse à une Haute institution Bourguignonne en ne voulant pas vous conformer à sa décision du 2 mars.
Vous même qui aviez acté officiellement l'inégibilité de la Baronne de Culan le premier jour de votre mandat en Conseil Ducal. En toute connaissance de cause puisque vous avez été admise au Collège de la Noblesse dès le premier jour de votre mandat Ducal, le 8 janvier 1460.
La décision de la pairie ,d'après une saisine "privée" de votre part et non publique faite par vous, n'est tombée que le 18 mars.
Deux jours après votre mise en accusation.
Elle n'est suspensive en rien.
Et je vous rappellerai les Lois Royales que Feue la Reyne Nebisa a remis en vigueur lors de son règne.
*Le Roi décide seul d'attribuer ou de retirer des pouvoirs aux pairs de France. Ces pouvoirs ne peuvent s'exercer qu'à l'intérieur du domaine royal, sauf autorisation des autorités locales concernées ou de l'assemblée des Etats généraux, convoqués régulièrement, ou en terres étrangères en cas de guerre.*
Et vous vous targuez des décisions de la Pairie pour vous justifier? Alors que vous êtes bourguignonne et ex duchesse?
Une nouvelle fois, vous bafouez la Bourgogne.
Le Régnant de Bourgogne n'a fait qu'appliquer la Coutume.
Nous ne sommes pas là pour discuter de votre inégibilité Edwen. Et Le Duc de Bouillon témoignera à ce sujet.
Vous faites affront à la justice , honte à la Bourgogne et vous avez empêché le bon fonctionnement des institutions.
Vous devriez le savoir.. vous qui avez clamé dès votre début de mandat à la populace que vous étiez élue.
Nous ne sommes pas là non plus pour parler de ce que vous avez fait sous le mandat de la Duchesse Angélyque quand vous étiez Prevôt de Bourgogne.
Et ne mettez pas de politique là où il n'y en a pas. Dame Aryanha juge à l'heure actuelle était procureur sous votre mandat. Le procureur Antonio fait partie de la liste pour laquelle vous avez appelé à voter quelques jours de la fin des élections ducales.
Et de nouveau, vous insultez la Bourgogne et nous n'avons que faire de vos conversations privées avec les uns ou les autres.
Nous parlons ici de ce que vous fait et dit publiquement.
Vous avez commis un acte de Haute Trahison en refusant d'obéir au Régnant de Bourgogne nouvellement élu.
Vous avez refusé de vous conformer aux lois séculaires du Duché en ne respectant pas la Coutume Bourguignonne.
Vous croyez-vous au dessus du Duc pour agir de la sorte?
Vous , Duchesse sortante, vous ne pouvez pas vous réfugier derrière votre ignorance de la légitimité de nos institutions.
C'est donc, volontairement et en toute conscience que vous avez de vous même refuser de suivre la Coutume Bourguignonne. Volontairement que vous vous êtes opposée à la volonté du Duc Niall et volontairement que vous avez trahi nos institutions en remettant en cause la décision du Collège de la Noblesse vous concernant.
*Maud reprit son souffle et s'adressa alors à la juge:
C'est la raison pour laquelle, votre Honneur, en tenant compte que Edwen n'a toujours pas démissionné de son poste de conseillère (IG) je demande qu 'elle soit condamnée à un bannissement de deux mois du Duché.
Maud Procureur
26/03
Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
*faire de longues phrases servirait à rien, elle entreprit donc d'énumérer, beaucoup plus simple pour tout le monde*
-ravie de voir que vous me vouvoyez alors que par courrier privé, vous me sortez ceci même "Et je me permets de t'appeler par ton prénom de nouveau et de te tutoyer puisque tu n'es plus Duchesse.". Sachez qu'être faux n'a jamais aidé à avoir bonne réputation.
-"Cela veut dire également que vos plaintes dans une déclaration publique sur la gargote le 14 mars comme quoi on vous aurait retiré les portes du Conseil vous auraient été closes trop tôt ne sont que mensonges une nouvelle fois.". Osez demander au duc quand il m'a reprit les clés, vous verrez qu'il les a enlever le même jour que vous à la prévôté, à savoir le jour où il fut élu, le 8 mars. Donc mes propos ne sont pas mensonges en revanche, vos accusations sont fausses.
-vous savez autant que moi que les clés m'ayant été enlevées au conseil le 8 mars, je n'ai pas pu entendre ce que le duc disait. je ne suis pas encore une sorcière qui entend au travers des murs. Concernant l'annonce officielle par courrier, comment auriez-vous fait si je m'étais trouvée hors de Bourgogne? Je ne l'aurais jamais su...Je suis tombée dessus par hazard , entre deux sorties de chez les moines! Quand à mon état "mourante", je ne vois pas comment vous le savez car vous savez très bien que je vous déteste au plus haut point et que chez les nonnes, aucune information n'en sort. A trop vouloir tout contrôler, vous avez des visions ma pauvre...Je vous plains.
-à plus d'une reprise vous faites allusions à des choses et vous vous reprenez en disant qu'elles n'ont pas lieu d'être. Dans ce cas, taisez-vous. Un procureur est là pour l'affaire en cours et rien d'autre, pas pour faire un passage énumératif sur l'individu qu'il a devant lieu, lui crâchant à la figure par la même occasion toute sa haine. Et puis, vous dites ne pas vouloir parler de politique mais me rappelez pour quelle liste j'ai voté. Contradictoire n'est-ce pas? Surtout que je ne vois pas en quoi ça vous garde que je vote X ou Y.
-je connais parfaitement les lois bourguignonnes et je sais très bien que le collège de la noblesse a rendu le verdict à cause de certains membres dont vous, qui aviez donné un avis favorable à mon inégligibilité. Etrangement, tous à l'exception de deux étaient de votre parti, c'est d'ailleurs ce qu'a souligné un baron que vous connaissez fort en me disant que ce n'était pas des nobles mais bien des concurents politique qui cherchaient à m'évincer.
-pour finir, ce procès n'est que manigance. Le réquisitoire n'était pas encore fait que l'on m'avertissait que je ferai de la prison et serai bannie peu importe ma défense. Etrangement, vous proposez un banissement...Je ne suis pas duppe. Quand on voit que vous, procureur, avez besoin de resortir tout mon CV au lieu de vous concentrer sur les faits énoncé pour ma mise en accusation, ça veut tout dire.
-je terminerai disant que je viens enfin de démissionner, donc que je me suis mise en règle avec les lois de Bourgogne, que je l'ai fait mais surement pas pour vous et que je rappelle que la Pairie a jugé que cette inéligibilité n'avait pas lieu d'etre. Jouer les francs par devant et faux par derrière ne mène nulle part, mettez vous bien ça en tête. Sur ce, je quitte la Bourgogne comme beaucoup d'autres et au fait, félicitation d'avoir réussi à recruter dans votre "bande/parti qu'est BOUM" le duc Niall. Quand un pion manque, il en faut bien un autre pour combler le trou hein...
*relit la saisine de la Pairie puis salue *
- Citation :
-
A Edwen de Blanc-Combaz ,
A Angelyque de la Mirandole, Présidente du Collège de la Noblesse de Bourgogne, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan, Baronne de Cruzy-le-Chastel & du Fleix, Dame de Soirans
Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France considère qu'elle n'a reçu aucun élément étayé d'une preuve quant au fait qu' Edwen de Blanc-Combaz mettrait en péril les institutions bourguignonnes ou qu'elle aurait trahi la Bourgogne.
Malgré la demande d'éclaircissement formulée par la Très Noble Assemblée des Pairs de France, une fois encore, le collège de la Noblesse de Bourgogne par son représentant n'a pas jugé utile d'apporter des éléments probants dans cette affaire.
Si la Noble Assemblée des Pairs de France n'a pas à remettre en question la procédure établie par le collège de la Noblesse de Bourgogne pour établir les inéligibilités, il est en revanche de son ressort de traiter les cas d'inéligibilité pour les provinces Hors Domaine Royal, lorsqu'elle est saisie à ce sujet et de vérifier notamment si les inéligibilités prononcées le sont dans le respect des lois locales et royales en l'occurrence d'Edit d'Azincourt.
La Noble Assemblée des Pairs de France se voit, ici, dans l'obligation de rappeler à la représentante du collège de la Noblesse de Bourgogne que l'édit d'Azincourt précise que les moyens légaux dont disposent les Provinces le sont "dans le but de prémunir [lesdites provinces] contre des personnes dont il est avéré qu'elles mettront en péril les institutions municipales ainsi que ducales et comtales".
La Noble Assemblée des Pairs de France ne peut que s'étonner de voir qu'une personne jugée dangereuse ait été maintenue sur le trône de Bourgogne jusqu'à la fin de son mandat, qu'il n'y ait eu aucune plainte à son encontre. Le refus de la représentante du collège de la Noblesse de Bourgogne d'apporter des éléments à la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut conduire qu'à la conclusion que ce nouveau dossier ne repose sur aucun élément solide.
En conséquence, dans le respect de l'édit d'Azincourt et de la Charte Royale, l'Assemblée des Pairs déclare que l'inéligibilité qui frappe Edwen de Blanc-Combaz n'a pas lieu d'être.
Faict à Paris le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.
Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Argael Devirieux, Lexhor d'Amahir, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Dotch de Cassel, Julien Giffard, Actarius d'Euphor, Valnor de Lande Morte, Ztneik du Ried.
La défense a appelé Edwen à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
*Elle venait de recevoir un courrier de l'ex prévôt, qui comme beaucoup d'autres Bourguignons, avaient pris connaissance de la mise en procès de l'ex duchesse. terminant de parler, et avant que le juge ne rende le verdict, elle sortit le courrier qu'elle avait pris soin de ranger pour ne pas le perdre et le lu à haute voix, tout en regardant le juge*
-Voilà pour Vous votre honneur, un courrier de l'ex prévot, dame Chipolata, suite aux dires du procureur actuelle Maud, cette dernière affirmant que je mends en disant que l'on m'a retiré les clés du conseil ducal le 8 mars 1460. Tel que mentionné dans le courrier, je suis autorisée à le lire à haute voix ici même
& quot;
Expéditeur : Chipolata
Date d'envoi : 28/03/2012 - 20:39:47
Titre : attestation
Moi, Chipolata Del Barracuda, Prévôt de Bourgogne au moment des faits, atteste par la présente que la Duchesse Edwen s'est vue retirer les clefs de tous ses bureaux au conseil ducal et à Savigny, dès le 8 mars 1460; alors que j'avais encore besoin de son aide lors de ma fin de mandat, nous ne pouvions déjà plus communiquer
Le procureur doit sans doute confondre avec mes propres clefs, qui elles, m'ont bien été retirées le 14 mars.
Fait pour servir et valoir ce que de droit ! Pour diffuser largement et où bon semble !
Chipolata Del Barracuda, le 28 mars 1460" La défense a appelé Trixolas à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
Trixolas s'avança dans le tribunal, saluant la juge et esquissant un petit sourire à la procureur. Après tout, n'avait-il pas dit à cette dernière qu'ils se retrouveraient en salle d'audience tôt ou tard.
Votre honneur, dame procureur, estimable assemblée, bien le bonjour.
Je me nomme Trixolas, avocat du barreau de Bourgogne, et je suis ici pour défendre ma cliente Edwen de Blanc-Combaz dans ce procès qui l'oppose au duché.
On l'accuse de n'avoir pas respecté la volonté du Collège de la noblesse en ne quittant pas son poste de conseillère ducale.
Votre honneur, je souhaiterais reprendre point par point les arguments de la procureur et ainsi démontrer qu'ils sont fallacieux.
Mais avant, une petite remarque. Ne serait-il pas de bon ton que les procureurs se présentent, d'autant plus que ces derniers viennent à changer au cours de ce procès? Leur élection au conseil ducal leur serait-elle montée à la tête qu'ils se pensent connus de tout un chacun ?
Enfin, débutons.
Dame procureur, vous dîtes que ma cliente s'est plaint le 14 mars du fait qu'on lui aurait retiré les clés du conseil ducal et que cela n'a pas lieu d'être puisque le 6 mars elle était encore présente en ces lieux. Je vous cite : " on ne vous a pas vraiment entendue, mais vous étiez certainement là "
Certainement là ? Reconnaissez donc que vous n'en saviez rien.
De plus, dame procureur, le 14 vient bien après le 6. Rien ne prouve que les clés ne lui ont pas été retirées entre temps. Fait avéré d'ailleurs puisque aux dires de ma cliente et tout comme vient le confirmer le témoignage écrit de l'ancienne prévôt dame Chipolata, ces clés lui ont été reprises dès le 8 mars.
Vous nous faîtes ensuite part de l'ordre oral du duc en reprenant ses paroles que je me permets de citer également : « Concernant Edwen, j'aimerais qu'elle ai le bon goût de démissionner au plus vite afin que la prochaine sur la liste de VB puisse entrer au Conseil le plus rapidement possible «
Y voyez-vous là un ordre direct donné à ma cliente ? Personnellement, j'y vois une opinion, un souhait formulé à l'ensemble des conseillers ducaux. Cette déclaration a été faite le 8 mars dîtes-vous, le jour même où les clés du conseil ducal ont été reprises à ma cliente.
Comment être sûr qu'elle ait pu entendre de telles paroles si elle n'avait plus accès à cette salle ?
Comment un duc de Bourgogne se permet-il de donner un tel avis sans prendre la peine de rédiger un écrit officiel, scellé de son sceau ?
Voilà qui me semble des plus litigieux, à minima.
Je voudrais également revenir sur ces articles que vous nous citez avec entrain.
Sont-ce des décrets royaux ?
Sont-ce des articles tirés du droit franc-comtois ?
Sont-ils sortis tout droit de votre imagination ?
Emanent-ils du codex bourguignon ? Codex bourguignon qui n'a plus lieu d'être depuis que la Bourgogne est régie par la Coutume, je vous le rappelle.
Mais visiblement, tout cela vous le savez déjà et n'a que pour but de discréditer ma cliente. Inutile donc de revenir sur tous ces arguments fallacieux qui n'ont pas lieu d'être.
J'en veux pour preuve que finalement vous en venez au sujet qui nous intéresse, à savoir l'annonce ducale du 11 mars, seule valable aux yeux de la justice.
Cette demande fait donc suite à une annonce du Collège de la noblesse ayant invalidé la candidature d'Edwen de Blanc-Combaz aux élections ducales, au prétexte que son comportement était dangereux pour la Bourgogne. Soit.
Mais je souhaiterais revenir sur ce fameux Collège de la noblesse.
Son fonctionnement prête à discussion, qui fait montre d'une opacité assez critiquable.
Où peut-on consulter la liste de ses membres ?
Où peut-on s'informer des règles régissant son fonctionnement ?
Hélas, et je le déplore, nul lieu ne le permet. Ce Collège est une institution qui se dit oeuvrer pour le bien de la Bourgogne mais sur laquelle aucun contrôle n'a lieu. Seule la bonne foi de ses membres pourrait attester d'une telle volonté.
Mais dès lors, pourquoi se cacher ainsi ?
Votre honneur, je ne vous ferais pas l'affront de vous réciter la charte de bonne justice, pour autant, je tiens à en rappeler un des articles les plus importants à cette assemblée.
- De la neutralité du juge . Un juge ne peut être juge et partie. -
Une évidence à n'en point douter.
Mais pourquoi ce Collège de la noblesse ne s'y soumet pas alors qu'elle est la garante de la morale et de l'éthique dans tout jugement ?
Nombre de ses membres sont des opposants politiques à ma cliente. Et bien qu'ils se disent agir pour le bien du duché, comment ne pas penser que des conflits d'intérêt entrent en jeu !
C'est également une évidence !
Et dès lors qu'il y a possible conflit d'intérêts, le verdict de ce Collège n'a plus la moindre crédibilité.
Oui, vous me direz que je digresse, que nous ne sommes pas là pour faire le procès du Collège de la noblesse. Mais je vous rétorquerais qu'à partir du moment où un verdict prête à discussion, à partir du moment où il semble injuste, faussé, il est du droit, du devoir même, de tout citoyen de s'y opposer.
Un bon père de famille ne s'opposerait-il pas à une loi, un verdict qui semble de toute évidence injuste et fondé sur une partialité flagrante ?
Si tous les bourguignons agissaient de la sorte, je gage que notre duché ne s'en porterait que mieux, l'iniquité étant traquée et combattue par tout un chacun.
Ma cliente n'a finalement fait preuve que de désobéissance civique à l'encontre d'un verdict partial puisque rendu par des adversaires politiques qui avaient tout intérêt à la voir disparaître.
Agissant ainsi, elle fait montre de son opiniâtreté, de sa droiture, combattant un Collège de la noblesse illégitime au risque de subir les foudres de la justice bourguignonne.
Et si finalement elle a consenti a démissionner, c'est plus par dépit, par désespoir de ne pas voir les choses changer.
Trixolas fit une pause avant de continuer en se tournant vers Maud.
Oui, je sais dame procureur, les avis de la Pairie n'ont pas force de loi en dehors du domaine royal.
Pourtant, il faut bien reconnaître que ses membres sont, eux, bien plus à même de juger un candidat aux élections ducales bourguignonnes en toute impartialité, bien plus en tout cas que ne le sont d'autres candidats à ces mêmes élections !
Je ne peux que reprendre la saisine que ma cliente a mise à notre disposition.
Visiblement la Pairie réfute le verdict du Collège de la noblesse mais celui-ci continue à s'obstiner, fort de ses certitudes.
Mais où sont donc les preuves de la dangerosité de ma cliente pour le duché, dangerosité pourtant mentionnée dans l'annonce?
Personne ne veut nous les exposer, de là à penser qu'elles sont inexistantes...
Et pourquoi donc maintenir une personne dangereuse pour la Bourgogne jusqu'à la fin de son mandat, je vous le demande. Si la dangerosité de ma cliente était réellement avérée, en décidant de la maintenir jusqu'à la fin de son mandat, le Collège de la noblesse aurait lui-même mis en danger notre duché !
Comment dès lors ne pas y voir une simple man uvre politique.
Non, le Collège de la noblesse n'est qu'un organe politique visant à écarter certains individus indésirables, au mépris du vote des bourguignons qui plus est.
En refusant d'appliquer son verdict, ma cliente a simplement souhaité montrer sa désapprobation d'un tel système.
Il est du devoir de chacun d'en faire autant dès lors que l'injustice et la partialité sont aussi flagrantes. C'est ainsi qu'évoluera notre duché, qu'il deviendra plus juste et plus fort.
Votre honneur, je vous demanderais de bien réfléchir, de rendre votre verdict en votre âme et conscience.
Soit, ma cliente s'est refusée à suivre les ordres du duc et du Collège de la noblesse, même si à l'heure actuelle elle s'est mise en règle.
Mais peut-on raisonnablement punir une personne qui refuse de se soumettre à un verdict partial, inique et prononcé par des adversaires politiques qui, de plus, se gardent bien de se remettre en question même quand une assemblée des pairs de France se prononce en leur défaveur.
Votre honneur, je ne peux que demander la relaxe pure et simple de ma cliente.
Et j'ose espérer que ce Collège de la noblesse saura faire montre de justesse et de droiture en révisant son fonctionnement et en faisant preuve d'un peu plus de transparence.
Alors oui, vous pouvez suivre les recommandations d'une procureur dont l'animosité à l'encontre de ma cliente n'aura échappé à personne, et la condamner bêtement pour n'avoir pas suivi aveuglément la décision d'une institution bourguignonne.
Ou vous pouvez faire preuve de clémence et la relaxer pour avoir été fidèle à ses convictions et tenté de montrer aux bourguignons combien ce Collège de la noblesse pouvait être faillible, combien il savait faire preuve d'iniquité. Vous pouvez la relaxer pour avoir tenté de faire évoluer les institutions bourguignonnes, de faire prendre conscience au peuple de Bourgogne qu'elles se devaient d'évoluer vers plus de droiture et de justesse.
J'en ai terminé, merci de votre attention. L'accusation a appelé Eusaias à la barre
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