Emma_diangelo

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trouble A l'Ordre Public

Procès instruit le 25 Avril 1460
Verdict rendu le 20 Mai 1460

Nom de l'accusé: Emma_diangelo

Procureur: Maud
Juge: Gaultier de Ravart



[quote]"]Procès ayant opposé Emma_diangelo au Duché de Bourgogne
Emma_diangelo était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 20 mai 1460, moi Gaultier de Ravart, juge de Bourgogne , transmet icilieu le verdict rendu par le Juge Tazspike du LD, dans ce procès en coopération judiciaire.
***************************
Taz regardait la donzelle se croire au spectacle , faintant de sortir de la salle quand deux garde la choppait par le col avant de la rassoir
He bien qu'elle theatre du grand art dommage que la raison qui nous amene ici en soit tout autre je vous aurai jeter une petite piece pour vos effort
Mais revenont ce pourquoi nous somme ici attaquer une personne a 4 , comme cela est chevaleresque de plus plutôt que de vous defendre vous prefferer faire la pitre
Moi tazspike juge du Lyonnais Dauphiné vais rendre ma sentence a votre encontre au nom de la duchesse et de son peuple
je vous juge coupable ainsi vais vous donner une peine similaire a vos comparse dont un a déjà été jugé sur nos terre
ainsi je vous inflige une amende de 145 ecus ainsi que 3 jours de prison
*****************************
Nous juge de Bourgogne, constatant l'insolvabilité ce jour de l'accusée, transformons la peine en amende de 16 écus, et 3j de prison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 16 écus.

Acte d'accusation

Citation :

* Et Maud de se lever avec un parchemin à la main*
Votre Honneur, en vertu de la coopération judiciaire qui lie le Lyonnais à la Bourgogne depuis le traité du 30.7.1458, Je vous lis un acte d'accusation rédigé par la Procureur Vanesfagg

*En ce jour du 25 avril 1460,
Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Maud la comparution au tribunal de Dame Emma_diangelo pour Trouble A l'Ordre Public.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé avec vos complices, Aqwaqwaqwaqwa, Cromdentdur et de lediablo d avoir attaqué dame Sarcelle dans la nuit du 24 au 25 mars 1460, sur le lieu dit juste avant la ville de Dié, entre Chambery et Dié.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Vu l article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l Ordre Public, nous vous demandons d en rendre compte devant la Cour. Nous savons que vous devez quitter le duché en raison de l'état du siège, mais vous devez rendre des comptes à la justice lyonnaise - dauphinoise. Donc avant de partir, nous souhaitons que vous rendiez compte de vos actes.
La parole est à la défense.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*On sentit d abord une odeur âcre s insinuer dans les couloirs, puis on entendit des pas lourds, trainant et raisonnant sur les dalles de marbre, se rapprochant inexorablement de la salle du tribunal. Puis, ce fut le silence pendant quelques secondes. D un coup de pied dans les portes, elle fit son entrée dans la salle et fit une pause, les poings sur les hanches, son cigare entre les dents, jetant un regard aux alentours, savourant avec délectation l effet de surprise. Elle aurait bien aimé faire son entrée sur le dos de GrosBobard, son étalon préféré, mais ce dernier lui préférait les juments de joie de l écurie du tribunal *
*Après une attente qui sembla interminable, elle souleva les bras en s exclament :*
- C est pas mon anniversaire ! C était en décembre, vous êtes en retard les mecs Quoi, c est pas une fête d anniversaire? Merdeuuuhhh! Mais qu est-ce qui je fiche ici moi, bordel!
*Elle jeta d un geste brusque, certain dirons hargneux, son bout de cigare sur le sol et l écrasa du talon. Bien que faisant la sourde oreille de part sa déception concernant ce manque de tact flagrant pour son anniversaire, elle entendit le mot Gaff Gardenia, ce qui lui fit pensé à une fleur plutôt hideuse puis, trouble, ordre public, etc. puis s en fut trop *
- Oh je vous arrête de suite Votre Gaff du Gardenia, mes services d escortes sont pourtant très abordable, sures et confidentiels. Je ne comprends pas pourquoi la gonzelle n a pas accepter mes services! Tout le monde se tue à dire qu il est dangereux de voyager seul Pfffff, franchement, y en a qui se croit au dessus de tout. Moi je fais mon boulot, et mon boulot c est votre boulot, donc aller .du vent tous au boulot que je ne vous revois plus!
*Elle sortit de la salle, un sourire en coin, un cigare dans l autre *

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Et Maud , après avoir rapporté les minutes du procès, lut le réquisitoire rédigé par le procureur Lyonnais*
*Vanes assista alors au spectable pitoyable qu'offrait l'accusée à la coure de justice.... Elle la laissa finir avant de prendre la parole.*
Ce qui est certain c'est que ce n'est pas la fierté qui régie votre vie à 4 contres une c'est sure que vous ne prenez pas de risque vous
En ce qui me concerne je prends votre mascarade de plaidoirie pour des aveux donc...
*puis s'adressant au juge*
Attendu que Dame Emma_diangelo, avec l'aide de ses complices, a racketté Dame Sarcelle. Que selon la loi, l'accusée s est rendue coupable de trouble à l ordre Public.
Et aux vues de son témoignage
Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messire Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, nous demandons une amende d un montant de 20 écus ainsi qu'une peine de prison de 3 jours à l encontre de Dame Emma_diangelo
Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.