Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Jlog62

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MessageSujet: Jlog62   Jlog62 EmptyJeu 28 Juin - 0:22

Procès de Jlog62

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460 Arrow Coupable
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MessageSujet: Re: Jlog62   Jlog62 EmptyJeu 28 Juin - 0:28

Jlog62 Artois10
    Comté d'Artois

    Procès pour TOP

    En date du mois de juin 1460

    Procès instruit le 8 juin 1460
    Verdict rendu le 27 juin 1460


    Nom de l'accusé : Jlog62

    Procureur : Fantine
    Juge : Vidara


Acte d’accusation
Citation :
**Un nouveau jour et une nouvelle affaire pour la Damoiselle . Après s' être éclaircit la voix Fantine prit la parole **

Vostre Honneur , Salutations .

Accusé levez vous!
Jlog62 , vous comparaissez ce jour devant nous pour trouble a l'ordre public (TOP)
En effet le 5 Juin 1459 , notre guetteur le sire Tontononi remarque vostre Corps d'armes sur nostre sol .
Aussitot il vous envoie pigeon de conciliation ,vous demandant de détruire votre corps d'Armes sur le champs en vous expliquant que sans LP il est interdit de se balader en corps d'Armes ou lance sur nos terres .

Ors vous faites fi de ce courrier et ne prenez meme pas la peine d'y repondre.
Le 7 Juin 1460 vous errez toujours dans les rues Artesiennes en Corps d' armes....

Je vous rappelle le decret violé:
****
2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.
****


Ce decret est pourtant explicite et ne laisse aucune equivoque ,vous auriez donc du détruire vostre Corps d'armes au plus vite comme il vous a été mandé par le guet .

J' appelle à Témoigner Messire Tontononi .

Accusé vous pouvez pour vous defendre faire appel a un avocat.
liste fournie sur simple demande.
Qu'avez vous a dire pour vostre defense , nous vous ecoutons.

Fait à Arras le 8 Juin de l' an 1460
Fantine Procureur d'Artois.

** La péronnaise se rassit afin d' écouter les divers témoignages **

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Vostre Honneurn,

Excusez moi pour le retard, je me suis présenté au tribunal de champagne, car pour moi c'est la première fois que je suis accusé.
Je ne lis pas beaucoup les messages reçus et donc n'ai pas du comprendre clairement celui de votre guetteur.
En plus je voyageais dans le but de trouver du poissons car nous n'en avons pas à Varennes. Il m'a fallu revenir et c'est pour cette raison que le guetteur m'a vu de nouveau.
J'avais activé le mode faire parti d'un groupe il y a longtemps et n'y prêtais même plus attention. c'est pourquoi je suis seul dans ce groupe. Je l'ai désactive aujourd'hui.
Espérant votre clémence, Cordialement,

JLOG62

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
** la demoiselle se leva une nouvelle fois afin de conclure ***

Votre Honneur ,

Etant donné que l' accusé n' a pas jugé bon de se déplacer afin d' assurer sa défense . Je considère que ce dernier reconnait sa faute .

Nul n'est censé ignorer la loi et qui ne dit mot consent...

De plus ,le témoignage du membre du guet Tontonomi prouvant les faits énnoncés .
Je réclame à l' encontre de l'accusé Jlog62, 2 jours de prison et 20 écus d 'amende .

Fait à Arras
Le 14 Juin de l' an de grace 1460
Par Fantine ,Procureur d'Artois.

***Ayant terminée , le jeune femme se rassit afin d' assister à la suite du procès.***

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Votre Honneur,

Si vous jugé que j'ai mal fait alors punissez moi.
Je n'ai pas de mauvaises intention.

Je voyage très peu et pour une fois que je le fais
je constate qu ce n'est pas facile.

Je m'en remet à votre jugement.

Cordialement,

jlog62

L'accusation a appelé Tontononi à la barre
Citation :
*TontonOni se leva lorsqu'on l�appela à la bar. L'homme de 35ans s'inclina devant les Dames et Sirs de la cour.*

Vostre Honneur,
Dame Procureur,
Gens d'Artois, mes Salutations.

Je suis Oni Snow, dit Tonton Oni, actuellement en formation auprès du Guet d'Azincourt pour devenir sergent de la maréchaussée.
C'est d'ailleurs lors de ma première ronde de formation que je rencontre Sir Jlog62, vostre accusé.

Lors de son arrivée, je me suis rendu compte que cet homme n'as pas été accueillit en nos terres d'Artois. J'ai donc remplis mon rôle en l�accueillant, lui rappelant ainsi les règles de la constitutions Artésienne.

Comme vous l'a dit nostre Procureur, je ne reçu aucune réponse à ce courrier. Quelques minutes plus tard, je vérifie la liste des Corps d'armes et de Lances enregistrés par les soldats du portail de la ville. Je me rend compte que ce même homme possède un corps d'arme et ce, sans autorisation.

Mais peut être est-ce un problème de communication ou de compréhension avec notre interlocuteur. J'espère que Sir Jlog62 pourra trouver l'endroit de la barre et parler pour nous expliquer. Cela rendrais intéressant d'avoir son avis sur la situation. Ainsi nous pourrons être sûr d'être droit et juste dans nos jugements.

Je n'ai plus rien à dire, merci de m'avoir écouté.

*Il s'inclina à nouveau avant de retourner à sa place.*

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Cela faisait quelques jours que le tribunal était calme, de nouvelles affaires à juger en ce beau jour du mois de Juin !*

Accusé Levez vous !

Méssire Jlog62 vous comparaissez nous pour vous constitué un corps d' armes sans autorisation .

N''oubliez pas de vous renseignement à chaque fait et geste dans le domaine de la sécurité étant donné que Arras est la capitale de l'Artois .
Je rappelle nos lois pour les lances

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.*****

Nous, Vidara de Calais , Juge d Artois, déclarons le prévenu jLOG62 coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à payer une amende de 5 écus , 1 jour de prison , Je vous souhaite un bon retour en Champagne tout de même !

Qu il en soit ainsi ! !

*Sur ce, il évacua la salle.*

Faict le 27ième jours du Moy de Juyn de l An de grâce 1460 à Arras en Artois, par Vidara, juge d'Artois




Vidara tape son pti marteau

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus.
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