Divinelady

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Procès Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit Février 1460
Verdict rendu le 20 Février 1460[/size]

Nom de l'accusé: Divinelady

Procureur: Aryanha
Juge: Yrysbleue

[quote]Procès ayant opposé Divinelady au Duché de Bourgogne

Divinelady était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*la Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d audience frappa de son maillet pour faire silence *Elle annonça d'une voix ferme le verdict : Gentes Dames, Messires, Dans le Procès opposant l'Accusé, Divinelady au Duché de Bourgogne en Date du 20ème jour du mois de février de l'An de Grâce 1460, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous,Yrysbleue Juge de Bourgogne. Attendu les lois de Savoie Attendu le traité de coop entre nos deux duchés Attendu le réquisitoire du procureur de Savoie et au nom du juge de ce même comté Nous déclarons l accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons 6 jours de prison et 20ecus d amende La justice a été rendue ! La séance est levée! Fait en la Ville de Dijon, le 20 ème Jour du Mois de février l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLX par Nous, Yrysbleue, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Edwen, Duchesse de Bourgogne La prévenue a été condamné à 6 jours de prison et 20 écus d amende

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ne amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*Une coopération judiciaire de la Savoie ! Bien, Aryanha entra dans la salle du tribunal et déposa ses dossiers. Prenant lecture de la demande du procureur savoyard:*
Monsieur le Juge ! Chère Assemblée !
Devant nous ce jour, Divinelady !
Divinelady est accusée de brigandage sur les personnes de dame Saamsara et sieur Hugues... J'en veux pour preuve :
___________________________________________
16-12-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Divinelady et de Seznec (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
16-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Divinelady et de Seznec .
___________________________________________
Laissez-moi vous lire nos lois :
___________________________________________
3.2.3 - Du brigandage
Toute personne s appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s ajoutera l obligation pour l auteur de l infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.
______________________________________________________________
J'appelle l'accusé à la barre pour sa version des faits !
Fait le 17 décembre 1459,
Par Antoine di Leostilla, Procureur de Savoie,
Au Palais de Justice Savoyard.
_______________________________________

Première plaidoirie de la défense

Citation :

16-12-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Divinelady et de Seznec (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
16-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Divinelady et de Seznec .
(pfuiiii sa serrai bien de rester cohérent et de ne pas se servir d'information hrp pour le rp merci)
*divinelady arriva après avoir reçue un pigeon pour lui dire qu'elle était en procès*
bonjour votre honneur je suis assez surprise de me retrouver en ce jour devant vous je me promène a travers le royaume il es vrai mais je viens tout droit de Lyon et je ne connait absolument pas vos plaignant êtes vous sur qu'il n ont pas abuser de la bière?
sinon quoi vous dire de plus ba la pour le coup je n'en sais rien ma foi
*sur ses mots divinelady alla s'assoir*

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Aryanha à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Je n'interveins pas en tant que témoin votre Honneur, mais je viens déposer ici le réquisitoire du procureur de Savoie, ne pouvant le faire (bug) dans ma partie désignée :
RÉQUISITOIRE CONTRE DIVINELADY
Monsieur le Juge,
Je vois que, telle son comparse, l'accusée se paie notre tête ! Vous verrez si dans les geôles bourguignonnes l'on vous sert de la bière, friponne ! Si cela ne tenait qu'à moi, ces gredins seraient pendus sur le champ !
*Se calmant un peu, elle reprit.*