Drago.

Procès de Drago.

[b]Trouble à l'Ordre Public] : procès du mois d'Avril 1460 - coopération judiciaire Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Casier judiciaire de Drago.

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 04 Avril 1460
Verdict rendu le 27 Avril 1460

Nom de l'accusé: Drago.

Procureur: Aryanha
Juge: Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne

Citation :

"]Procès ayant opposé Drago. au Duché de Bourgogne

Drago. était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Voici la lecture du verdict du juge de Champagne :

*Le juge se levant, prit la parole et rendit son verdict:*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé ne s'est point présenté afin de prouver son innocence,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, en ce 27e jour d'avril de l'an de grâce 1460, déclarons l'accusé coupable et le condamnons 3 jours de geoles,
Justice est maintenant rendue!
*Tape son marteau sur le pupitre afin de clore le procès

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Citation :: *Aryanha entra dans le tribunal réjouissante, enfin des coopération judiciaire qui fonctionnait correctement et professionnellement. La procureur salua la Cour et déclara :*
Votre Honneur, Membres de la cour,
Je vous fait part d'une demande de coopération judiciaire de la part de notre cons ur Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault.
En voici la lecture :
Noble juge de Bourgogne,
Je vous envois ce dossier afin de procéder à l'arrestation et au procès de drago.
Voici ma mise en accusation;
Le sieur Drago. est accusé de brigandage sur le noeud au sud de Joinville.
en effet, le 03 février dernier, ce fripon s'en est pris à Daturo et l'a détroussé de sa barque.
Voici son témoignage:
*Expéditeur : Datura
Date d'envoi : 04/02/2012 - 10:23:50
Titre : Voleur
Bonjour Aryanha,
Je reviens vers la justice pour informer que la barque qui vient de m'être volée est en vente... Elle est bien perdue pour moi, je le sais, mais est-il possible de prendre ma déposition et d'interpeler le voleur ? Ci-joint les lignes prouvant mes dires :
04-02-2012 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
03-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Drago. .
01-02-2012 08:10 : Vous avez acheté à Ganjus 1 barque pour 80,00 écus.
D'autant que maintenant je suis faible car je n'ai pas mangé depuis deux jours à cause de ce fripon !
Merci pour l'aide accordée par la justice.
A bientôt
Datura*
*Expéditeur : Datura
Date d'envoi : 05/02/2012 - 22:57:53
Titre : Re: Re: Voleur
Madame la Procureur Aryanha,
Mon pélerinage vers Joinville depuis le sud du village le 03 février dernier, s'est arrêté brusquement sur un agresseur armé d'un baton et simplement vétu d'une chemise blanche. Pas de pantalon !! Imaginez ma frayeur...
Heureusement pour moi, il n'a désiré que mon dernier pain, mes 5 écus m'exposant ainsi à la famine, et ma belle barque toute neuve obtenue à la sueur de mon front.
Je suis aujourd'hui désireuse de voir cet homme dans les mains de la justice. Il s'est vanté de sa force et de son nom : "Drago".
Je vous remercie pour votre écoute Madame la Procureur.*
ldonc, selon nos Loys en vigueur ce jour (visible ici:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois),
l'accusé se voit accusé de troubles à l'ordre public et qu'il est
présumé coupable
Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable,
s'il n'est pas conforme à
;article V.3. Il doit apporter la preuve de son
innocence.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon
ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité
publique.
Liste non exhaustive des troubles à l ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
iv. Brigandage & vol.
vi. Si, au cours d un procès, la Justice reconnait un témoignage, une
preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être
condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.

Nous sommes en plein de dedans vous en conviendrais?
Article IV.2.4 : Complicité
La participation d une tierce personne à un acte répréhensible par la
loi, qu'elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l'expose à
des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la
peine pourra être envisagée si c&te personne n'est pas
l'instigateur, l'acteur principal du délit.
Article IV.2.8 : Délit de fuite
Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin
de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été
assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir
à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante
conduisant au moins à une peine de prison.
Rappelons aussi pour le prévenu:
Article II.3 : Prévenu
Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut
servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un
avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter
serment de vérité & de bonne foi.

Article II.4.2 : La crédibilité du témoin sera également fonction de son casier judiciaire.
Des fois que vous voudriez vous sauver...
et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1283841&amp;amp;amp;start=15
ou au castel
http://institutionchampagne.forumactif.com/t3386-nouveau-codex-a-consulter

si il désire se défendre par ses propres moyens
La parole est à la défense
Fait à Conflans Les Sens, le 15 février 1460
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Drago est un enfant, un sage démon. Une sorte de monstre tout droit venu de la haut, sur la Lune et qui au plus vite devrait y retourner.
Il est méchant, soyons juste, tuons le !
La procure a parlé !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Maud à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: * Et Maud , même si elle avait bien ri à la lecture du réquisitoire de l'ex procureur Uruk dut lire le réquisitoire officiel de la procureur de Champagne:
& quot;Bon mieux vos tard que jamais, voici le réquisitoire dans cette sombre affaire de brigandage.
Je demande donc à ce que l'accusé soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public et qu'il subisse la peine de 3 jours de prison assorti d'une amende de 100 écus.
Il va sans dire que le sieur drago sera mis sur liste noire de nos armées!
Que justice soit rendu
Pour la champagne
Fait à conflans les Sens le 04 avril 1460
Catherine von Frayner d'Azayes d'Apperault
Procureur de champagne