Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

 

 Cistude

Aller en bas 
AuteurMessage
lenada
Archiviste
lenada


Nombre de messages : 315
Réputation : 0
Points : 629
Date d'inscription : 07/06/2011

Cistude Empty
MessageSujet: Cistude   Cistude EmptyLun 25 Juin - 11:56

Procès de Cistude


  • Trahison : procès du mois de Janvier 1460 Arrow Coupable
Revenir en haut Aller en bas
lenada
Archiviste
lenada


Nombre de messages : 315
Réputation : 0
Points : 629
Date d'inscription : 07/06/2011

Cistude Empty
MessageSujet: Re: Cistude   Cistude EmptyMar 19 Fév - 0:48

Cistude Bourgo26
    Duché de Bourgogne
    Office de Justice



Casier judiciaire de Cistude



Procès pour Trahison



En date du mois de Janvier 1460

Procès instruit le 28 Janvier1460
Verdict rendu le 07 Février 1460


Nom de l'accusé: Cistude





Procureur: Aryanha
Juge: Yrysbleue




Lorenz von Frayner a écrit:
Procès ayant opposé Cistude au Duché de Bourgogne


Cistude était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Calme sachant très bien que la journée aller être longue, la juge fit son entrée dans le tribunal

*Elle frappa de son maillet pour retenir l attention de tout le monde.

Gentes Dames, Messires,

Dans le Procès opposant l Accusée, Cistude au Duché de Bourgogne

en Date du 7ème jour du mois de Février de l'An de Grâce 1460, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par nous,Yrysbleue Juge de Bourgogne.

Apres avoir attendu l accusation et la défense :

*Se tournant vers l accusée

Faudrait pas prendre les enfants du très haut pour des oies sauvages !!!

Nous, Yrysbleue, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusée coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à

2 jours de prison, la restitution de la marchandise ou l'équivalant en écus dans un délai de 10jours.
A compter de ce temps si vous n avez pas exécuté la demande de cette cour nous nous retrouverons ici lieu pour non respect d un verdict donné par la cour de justice

La justice a été rendue !

La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 7 ème Jour du Mois de Février l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLX
par Nous, Yrysbleue, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Edwen, Duchesse de Bourgogne

La prévenue a été condamnée à 2 jours de prison et la restitution de la marchandise.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la Cour,

Cistude, habitante de Nevers, comparait ce jour du 28 janvier 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trahison.

En effet, Dans la nuit du 26 au 27 janvier 1460, la mairie de Nevers a été prise par Heikki. Ce dernier a vidé une partie de la mairie avec des complices, dont Cistude, preuves ont été faites grâce à des rapports de transfert de biens et des preuves d achats interceptés.

En accomplissant cet acte, l accusée a porté un grand préjudice à la ville de Nevers, ses habitants et donc notre duché et notre Grâce la duchesse Edwen.
Cet acte est grandement punissable car il met en péril la vie de notre société et de nos habitants.

*Se tournant vers l accusée*

Sachez que la Bourgogne réprime ces actes odieux et méprisables.
Ainsi, en vertu de notre coutume, Cistude, je vous accuse de trahison pour avoir participé au pillage de la mairie de Nevers, et la trahison est punissable d emprisonnement et d une amende.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maîtres Angelyque, Frim2811, Garwael, ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

J appellerai à la barre Xeresiv et Le colonel Ragondindam pour entendre leur témoignage.

La parole est à la défense !

*Fait à Dijon le 28 janvier 1460,
Aryanha, Procureur de Bourgogne*


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Blablabla Aryanha écoutait l avocate. Elle savait pertinemment que celle-ci tenterait de l endormir elle et la Cour sous sa verve. Elle écouta tout en faisant attention à un pli sur sa robe acquise dernièrement. A la fin de la plaidoirie de l avocate, et de son regard Aryanha se leva d un bond, arpentant la salle en faisant résonner ses bottines*

Maître ? Vous ne comprenez pas pourquoi votre cliente est ici ?
Diantre !
Vous manquez là d informations, et vous devriez en effet croire l acte d accusation qui fait de votre cliente la complice de cet ignoble individu venu piller la mairie de Nevers !
La question n est pas de vendre des produits sur le marché de Nevers, mais bien d avoir fait profit des produits volés de Nevers, et savez vous comment appel cet acte délictueux ? Hum Vous me décevez là maître pour votre absence, ceci est du recel ! Votre cliente a accepté sciemment des objets volés ! Alors oui Maître posez vous bien cette question :
Est-ce un crime de revendre des produits volés ? Parce que ne me dites pas que votre cliente ne le savait pas alors que tous Nevers le sait. Il y a là une bien mauvaise foi de sa part.

Quant aux preuves que vous réclamez à grands cris et grand essoufflement, aucune inquiétude, je vais vous les fournir.

*S adressant à l accusée :*

Ce n est point en venant larmoyer dans cette salle que nous serons plus attendris !
Il est beau de venir se lamenter devant notre justice une fois le délit fait, car délit il y a !
Et ce n est pas pour autant que vous vous êtes posé la question si vous agissiez avec bon sens en acceptant ces produits volés de la part de ce maire-révolté.

Le rapport de la mairie de Nevers, à sa reprise par Ragondindam, démontre que le maire-révolté donc illégal vous a bien transféré 12 blés à 10 écus, en voici la preuve sur ce bout de parchemin datant du 27 janvier 1460 :
& quot; 701 vente-cistude-56-6 60,00
53 vente-cistude-56-6 60,00"

Et voici la preuve des achats fait par Xeresiv sur cet autre parchemin, une note d'achat, en date du 27 janvier 1460 :
"Achat à Cistude 6 sacs de blé pour 10,00 écus.
Achat à Cistude 1 poisson pour 7,14 écus."

En outre, un achat de Ragondindam qui a repris la mairie avec l accord de notre duchesse Edwen, nous montre également une vente de votre part de 2 kilos de minerai de fer pour 19,00 écus.

Alors ne me dites pas que vous demandez l aumône aux bourgeois à la sortie de la messe,
ne me dites pas que votre ventre crie famine alors que ces ventes démontrent que votre bourse est plus remplie que celles de certains bourgeois !
Quelle aumône en effet que vous vous êtes fait sur le dos des habitants de Nevers, sur le dos de la mairie de Nevers !

Alors voyez vous, relaxe je n en demanderai aucune pour votre personne ! Alors que les preuves démontrent ainsi de votre complicité ! En n agissant pas pour notre Bourgogne et en préférant bénéficier de la vente de produits volés à Nevers donc accepter de remplir votre bourse avec une partie du pillage de Nevers, vous devenez complice de cet individu, complice de ces tristes événements !

*Se tournant vers l avocate :*

Alors soyez sérieux Maître, puisque vous le réclamez, et ne confondant pas les braves gens qui ont vendus ce jour là leur produits et ceux qui ont fait office de recel en détournant le bien de la communauté de Nevers ! La justice est là pour en faire la différence et les punir et avec preuves à l appui.

*S adressant à la juge*

Votre honneur,

Ayant preuves du recel de l accusée Cistude, preuves réelles, je considère que cette dernière à bénéficier d une partie du pillage de Nevers ce qui fait donc d elle une complice de cet ignoble individu qui a pillé Nevers.
Je demande donc à l encontre de l accusée que j accuse de trahison, une peine de 2 jours de prisons et une amende de 200 écus.

*retournant à sa place, la procureur sortit de sa poche cachée un éventail qu elle tendit à l avocate.*

Au cas où vous manquerez d air...Angelyque.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Angelyque à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*La Mirifique écouta la Procureur Aryanha dresse l'acte d'accusation tout en prenant des notes, elle écouta ensuite la témoin en fronçant les sourcils puis se leva afin de se rendre à la barre des témoins*

*Elle salua la procureur et la Juge d'un signe de tête puis commença par se présenter*

Votre honneur, Madame la Procureur, bonjour,

Je me présente, Angelyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan, Baronne de Cruzy le Chastel et du Fleix et avocate au Barreau de Bourgogne, je représente Cistude, ici présente, qui ne comprend pas, de même que moi-même je dois l'avouer, pour quelle raison elle est ici.

Si j'en crois l'acte d'accusation, ma cliente aurait été complice de l'ignoble individu, nommé Heikki, qui a pillé Nevers. Je ne comprends pas sur quelles bases l'accusation se fonde. Mis à part que ma cliente aurait vendu des marchandises à la témoin ici présente.

Est ce un crime de vendre des marchandises à Nevers? c'est la question que je me pose aujourd'hui! dans ce cas il faudrait trainer dans ce tribunal tous les commerçants présents à Nevers ce 29 janvier 1460!

Car c'est la seule chose qui est reproché à ma cliente!

Madame la Procureur, vous parlez de rapports de transferts de biens qui ont été faits, de preuves ! mais quelles sont elles? pour ma part je n'en vois aucune.

La témoin assure avoir acheté à ma cliente des marchandises et avoir appris par la suite que les marchandises appartenaient à la mairie de Nevers! les marchandises étaient elles estampillées pour qu'elle puisse affirmer cela? cette dame affirme avoir donné les preuves à qui de droit! mais encore une fois de quelles preuves s'agit il? On ne sait même pas de quelles marchandises il s'agit, ni à qui ont été remises ces preuves!!

Allons allons! soyons serieux! je suis la première à demander que les coupables de cette ignominie soient châtrés, chatiés, punis de la façon la plus sévère possible! mais il ne faut pas mettre toutes les personnes qui vendaient des marchandises ce jour là sur le marché en procès!

Ma cliente est une victime! sa seule erreur a été de vendre un ou plusieurs objets non identifiés à un prix inconnu le 29 de ce mois!

*l'avocate s'arrêta quelques instants pour reprendre son souffle et s'éventer un peu, puis reprit*

Votre Honneur, je demande tout simplement la relaxe de ma cliente, déjà assez éprouvée par cette comparution à laquelle elle ne s'y attendait pas!

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Elle lança un regard empli d'incompréhension à la Procureur, et retourna s'asseoir près de sa cliente, lui offrant un mouchoir au cas où elle aurait quelques débordements durant sa défense, et lui tapota la main d'un air rassurant.*
La défense a appelé Cistude à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Les yeux rouges, le teint blafard, tandis qu'une main, molle, essuie par intervalle régulier la truffe humide*

M'dame la juge, et la procureur, ayez conscience que je ne suis qu'une pauvre aventurière vivant au grès de la générosité du peuple et que, de toute l'honnêteté que j'puis simuler, je suis obligée de m'abaisser très souvent à réclamer l'aumône aux riches bourgeois qui sortent de la messe, le ventre plein du pain sacré et du vin de Dieu.

Je cherchais à grappiller quelques denrées peu chères sur le marché car mon ventre criait famine, et ce fut un miracle lorsque j aperçus de la nourriture à un très bas prix. Moi, n'écoutant que ma faim, je saisie l'opportunité sans savoir qu'il y avait anguille sous roche... *renifle très bruyamment* et aujourd'hui, on me traîne comme une loque sur le banc des accusés, car j'aurais été complice de cet odieux personnage seulement car j'ai acheté des marchandises ? Mais moi ce type, j'l'ai jamais vu, bon dieu! Qu'il crame en enfer, ce pécore, r'gardez où j'en suis maintenant! Pensez vous vraiment que j'serais complice du mec qui me met devant la justice?! Oh grand jamais!

M'dame la procureur, je réclame relax, car comme mon avocat l'a relevé tantôt, il n'y a aucune preuve et vot' accusation ne tient pas d'bout. Croyez sur parole, ma p'tite dame, j'promis que je me mens pas. Parce que moi, j'ai la foy en Aristote et il dit que faire le mal, c'est mauvais. Amen.

*Le mouchoir immaculé que lui tendit son avocate noircit au contact du visage de la Cistude, qui s'en servit pour essuyer sa sueur*
L'accusation a appelé Xeresiv à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Pas très à l'aise, n'ayant jamais mis les pieds en un tel endroit, Xérèsiv arriva au tribunal.

A l'appel de son nom elle s avance et se présente.

Dames, Sieurs ... Bonjour

Je suis Xérèsiv et habitante de Nevers.

Le 29 de ce mois, j'ai fait des achats sur le marché à cette femme * la désigne du doigt* ... Cistude.

J'ai appris par la suite que ces marchandises appartenaient aux Nivernais ou à la Mairie.
J'ai listé mes achats et l'ai envoyé à qui de droit.

On m'a demandé de venir témoigner. Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Xérèsiv salut, se retire et prend place pour suivre la suite des débats.

L'accusation a appelé Ragondindam à la barre
Revenir en haut Aller en bas
 
Cistude
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Nord :: Duché de Bourgogne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: