Faridaknoul

Casier Judiciaire de Faridaknoul

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 03 Juin 1460
Verdict rendu le 19 Juin 1460

Nom de l'accusé: Faridaknoul

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 3ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Faridaknoul accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation. Il a été aperçut par nos douanier à Honfleur et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre messire Leda, Douanier de Honfleur.

Fait à Rouen, le troisième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Et un de plus...*

Je ne sais que vous dire votre honneur. L'accusé a parler en gardant le silence ! Il reconnait donc ses fautes !

Un séjour dans nos geôles devrait parfaire son vocabulaire.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Leda

Citation :: Leda se présenta à la barre. N'ayant pas grand chose à ajouter, il ne dit que quelques mots.

"Bonjour à vous,
Je ne puis que confirmez que j'ai bien vu et averti cette homme de sa situation et que je me suis malheureusement vu confronté à une non réponse.

J'ai donc du lancer la procédure adéquate."

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé est bien entré sur le territoire normand.
Attendu qu'il a été prévenu par la douane.
Attendu qu'il na pas daigné répondre, tout comme il n'a pas daigné déférer devant nous.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé à 2jours de prison pour être dépourvu de laisser passer.
J'y ajoute 2jours de plus pour lui apprendre la politesse et à répondre aux courriers de la douane et convocations judiciaires.
L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 19 juin 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.