Hamet

Casier Judiciaire de Hamet

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 03 Juin 1460
Verdict rendu le 19 Juin 1460

Nom de l'accusé: Hamet

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 3ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Hamet accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation. Il a été aperçut par nos douanier à Honfleur et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre messire Leda, Douanier de Honfleur.

Fait à Rouen, le troisième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Décidément, Adeline commençait à se demander si une épidémie de silenciosite aigu n'était pas en train de frapper le tribunal. Tous les accusés gardaient le silence... Étrange...*

Votre honneur, une fois de plus il n'y a rien a dire. Le silence de l'accusé parle de lui même.
Quelque jours de prison dans nos geôles délieront peut être sa langue.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Leda

Citation :: Leda se présenta à la barre. N'ayant pas grand chose à ajouter, il ne dit que quelques mots.

"Bonjour à vous,
Je ne puis que confirmez que j'ai bien vu et averti cette homme de sa situation et que je me suis malheureusement vu confronté à des réponses me défiant de lancer procédure. L'accusé prétextant qu'il quittait la ville et donc qu'il n'avait pas besoin de LP, j'ai insister sur le fait que c'était pour toute la normandie qu'il avait besoin d'un LP.

J'ai donc du lancer la procédure adéquate."

Verdict

Citation :: Bertrand qui attendait les plaidoiries s�était endormi. Il fut réveillé par le réquisitoire du procureur sans que l'accusé n'ai daigné pointé le bout de son nez.
Il prit la parole.

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté icilieue.
Attendu que l�accusé a bien été prévenue par la douane normande.
Attendu qu'il a eu comme réaction de défier le douanier de lancer une procédure.
Attendu donc qu'il est dépourvu de laisser passer.
Je condamne l�accusé à 2jours de prison, plus 50 écus d'amende pour lui apprendre a ne pas se moquer de la douane Normande.

Fait à Rouen le 19 juin 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.