Katel

Casier Judiciaire de Katel

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 15 Juin 1460
Verdict rendu le 19 Juin 1460

Nom de l'accusé: Katel

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 15ème jours du mois de juin 1460 pour juger Dame Katel accuséé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cette femme est entrée en Normandie sans autorisation le 10 juin. Elle a été aperçut par nos douanier à Honfleur et n�a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour. Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J�appelle à la barre Messire Leda, Douanier de Honfleur.

Fait à Rouen, le quinze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

Tout d'abord je me présente, je suis Katel encirnement de Rodez établie à Dieppe (preuve de mon attachement à votre belle région ).
Si, aux yeux de l'accusation ma faute est de ne pas avoir demandé de LP je le confesse.
À mes yeux cette faute bégnine justifie un rappel à l'ordre et la loi; mais l'accusation de trouble acl'ordre public me semble infondée.
De plus l'acte d'accusation parle à un moment d'un homme. Je me base sur ce fait pour demander l'annulation de la procédure en cours. Motif vice de forme.
En espérant que ma supplique trouvera une oreille favorable auprès de vous.
Je m'en remet a l'indulgence du tribunal pour la suite à donner.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Adeline fronca un instant les sourcils. Comment ? Elle avait prise l'accusée pour un homme... Hummm sans doute la faute de ce calva de Fécamp. Oui, voila, c'était la faute du calva !*

Dame, vice de forme il n'y a point, que vous soyez homme ou femme, vous vous renommé bien Katel ! Il n'y a donc rien de plus juste !
Et puisque vous semblez bien à même des procédures, vous n�êtes pas sans savoir quel est le risque encourut lorsqu'on ne respecte pas les loi en vigueur dans un duché !

Maintenant si notre duché vous plait a se point, alors je serais prête a être indulgente si vous parvenez a nous prouver votre bonne volonté a vous intégrer et a participer a la vie du Duché !

Votre honneur, devant les propos de cette DAME, je demande donc un séjour dans nos mines !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

Je souscris totalement à vos propos et je suis prête à travailler aux mines le temps qu'il faudra pour m'amender. Je profite de cette plaidoierie pour vous réitérer ma demande d'intégration dans voitre belle ville qu'est Dieppe.

" Dame Katel attendit patiemment la sentence"

Témoin de l'accusation : Leda

Citation :: Se présentant à la barre.

Je confirme en effet avoir croisé cette femme et l'avoir averti du danger qu'elle courait à se promener en Normandie sans Laisser Passer.

Mon courrier est malheureusement resté vain.

Verdict

Citation :: Bertrand ecouta les divers temoignages.
Avant de rendre son verdict il s'adressa à l'accusée:

Puisque vous declarez aimer le territoire normand et vouloir vous y installer, je ne saurait trop vous conseiller de vous rapporcher de notre prévot afin de faire une demande d'installation avant tout achat de lopin de terre normand, ceci vous evitera de revenir nous rendre visite.

Ayant fini son aparté bertrand continua son verdict par les attendus.

Attendu que l'accusée a reconnu etre depourvue de laisser passer.
Attendu le temoignage du douanier d'Honfleur.
Attendu que la prévenue n'a pas daiger repondre au courrier de celui-ci.
Attendu le requisitoire du procureur.
Je condamne l'accusée à 2jours de travail à la mine pour le defaut de laisser passer plus 2 jours de travail a la mine pour n'avoir pas répondu au douanier.
Soit au total 4jours mines dont la preuve devra etre transmise à notre JAP Mabelle d'Everlange avant le 26 juin 1460.
Ainsi qu'un écu pour frais de dossier.

Fait a Rouen le 19 juin 1460
Bertrand Juge de Rouen

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.