Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Elloyan

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MessageSujet: Elloyan   Elloyan EmptyLun 18 Juin - 20:34

Procès de Elloyan

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460 Arrow Coupable


Dernière édition par Nefer le Dim 8 Juil - 23:34, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Elloyan   Elloyan EmptyLun 18 Juin - 20:34

Elloyan Artois10
    Comté d'Artois

    Procès pour TOP

    En date du mois de mai-juin 1460

    Procès instruit le 22 mai 1460
    Verdict rendu le 6 juin 1460


    Nom de l'accusé : Elloyan

    Procureur : Fantine
    Juge : Vidara


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur , Salutations.

Accusé Levez vous !

Elloyan , Vous comparaissez ce jour devant nous pour Trouble à l' Ordre public (TOP) .
En effet dans la nuit du 21 au 22 Mai 1460 vous avez brigandé Dame cebenna sur les terres Artésiennes entre Dieppe et Bertincourt .
Vous lui avait dérobé environ 250 écus , un foulard et quelques miches de pains , la laissant ensuite pour morte sur le chemin .

Seul un lache sans honneur pourrait s' adonner à de pareils actes ,Votre conduite et tout bonnement Honteuse.

Je vous rappelle les lois violées :

***IV : Du brigandage

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public (Brigandage) :

4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. ***

Ce texte de loi est pourtant clair et ne laisse aucune équivoque mais malgrès cela vous vous êtes jeté sur dame cebenna , la mettant dans un sale état et lui dérobant ses biens.

J' appelle à témoigner Dame Cebenna .

Accusé la parole est à vous !
Qu' avez vous à dire pour votre défense ? Nous vous écoutons .

Vous pouvez pour vous défendre faire appel à un avocat .
Liste fournie sur simple demande.

Fait a Arras le 22 Mai 1460
Fantine Procureur d'Artois

* La jeune femme ayant dit ce qu'elle avait à dire se rassit , écoutant les divers témoignages.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Si je ne me présente que si tard devant votre juridiction, c'est puisque j'étais encore hier en terres normandes, à Dieppe. Ne pouvant me résoudre à laisser mon nom ainsi sali, même en cette terre où je n'ai aucune attache, j'ai fait spécialement le trajet dans le but de défendre ma cause.

Je m'inscrit en faux face à ces accusations que je n'hésiterais pas à qualifier de calomnieuses si je n'avais pas constaté ici même le désarroi de Dame Cebenna. J'entends bien le désespoir que cette femme, et si je ne remets pas en cause l'acte dont elle a fait l'objet, je réprouve toute participation à celui-ci.

Il convient plutôt de s'interroger sur les raisons qui ont poussé le brigand a donner son nom à la victime après l'avoir délestée de sa bourse et de ses biens. D'avoir donné son nom... ou plutôt le mien. Car voilà la seule explication plausible à mon sens. Et la ruse du fieffé voleur a fonctionné, puisque me voilà devant vous à répondre de ses actes!

Dame Cebenna dit me reconnaître, mais le choc subi par l'attaque lui aura fait tourner la tête, et elle me prend pour un autre.
Je ne vois pas d'autres explications à cette heure, à moins que la victime n'ait inventé l'histoire du début à la fin. Mais... Sauf votre respect, où sont ces blessures qu'elle revendique... Je n'en vois point!
De là à penser que tout ceci n'est qu'affabulations.... Je vous en laisse seul juge.

Quant à ses biens, vous constaterez par vous-même que je ne les ai point : une épée achetée de longue date en ma ville de Vannes pour assurer ma sécurité, une bourse vide et quelques fripes, pas même un morceau de pain : voilà l'inventaire complet de mes possessions. Si vous souhaitez me fouiller, faite le.

Je n'ai d'autres preuves à vous apporter, et si je ne m'abuse Dame Cebenna non plus. En l'absence de blessures, rien ne prouve qu'elle ait été brigandée, et encore moins par ma personne. Oui, je l'ai croisée sur la route en cette nuit froide, mais elle était bien vaillante. A sa vue, j'ai poursuivi ma route. Point final.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Et bien ,et bien Accusé ,en voila une jolie histoire !!
A vous entendre vous êtes le parfait gentleman ...*Cambrioleur*
Messire si je ne vous savais point sur les noeuds a vous goinfrer de frêles damoiselle
pour leur derober leur biens ,je serai venue pecher les moules a dieppe avec vous !!
*la Proc sifflote en levant les yeux au ciel *
Votre Honneur nous avons la une panoplie compléte du parfait pinocchio...
Vos mensonges ehontés Accusé n'auront servis ice lieu que votre nez !!NEZ ? que dis je c est
un pic , c est un roc ,c'est UNE PENINSULE !!!
*La proc sourit en coin*
Votre honneur je demande la plus grande sevérité a l'encontre de ce Sieur ,quelques jours
en nos geoles devraient lui faire grand bien ,disont que 3jours seront benefiques,ceci assorti
d'une obligationde revendre son épée flambant neuve qu'il a acheté avec les ecus de la pauvre Dame Cebenna,Afin de rembourser sa victime .
La malheureuse est en droit de recuperer ses biens.
Une bonne amende de 40ecus apprendra a ce maraud que bien mal acquis ne profite jamais!!!
Accusé volé c'est pas beau ,mais mentir devant la cour depasse tout les entendements.

Fait a Arras le 28 Mai 1460
Fantine procureur d'Artois.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Vous me pardonnerez de ne point sourir aux allusions du Procureur, certainement tirées d�une littérature que je n�ai point encore lu, mais s�il faut parler de l�appendice nasal, je m�y résouds.

Celui de Dame Cebenna doit être creux, ou fin, puisque la voilà en passe de toucher une somme conséquente à mes dépends.

Et le Procureur m�a certainement dans le nez, puisqu�elle me voit déjà coupable, sur une seule base, fragile s�il en est : les déclarations d�une femme que je ne connais ni d�Eve, ni d�Adam, mais qui risque pourtant de me laisser seulement vêtu de l�habit originel : la feuille de vigne.

Déjà la moutarde me monte où vous savez, frustré que je suis de constater que le sort réservé aux accusés à tort n�est guère plus enviable que celui des brigands retors.

Cette épée, il ne faut pas être grand clerc pour remarquer qu�elle a perdu l�éclat de ses jeunes jours, et les motifs bretons gravés par le forgeron de mon village ne laissent que peu de doute quant à sa provenance.

Je persiste et maintiens mes dires : jamais je n�ai délesté la plaignante de ses biens, raison pour laquelle je me présente devant ce Tribunal pour plaider ma cause, au lieu de fuir ventre à terre.

Et j�ose espérer, en tant que citoyen du Ponant, qu�ici comme ailleurs un Tribunal digne de ce nom ne condamne sans preuve.

L'accusation a appelé Cebenna à la barre
Citation :
* On l'avait nommé et bien que blessé elle avait du se présenter au tribunal. Quand vint le moment de prendre la parole c'est d'une voix calme qu'elle raconta sa terrible épreuve*

Je suis Cebenna. J'aime un homme qui habite dans les Flandres et heureuse de mon bonheur je faisais le trajet pour le rejoindre. Afin d'aller plus vite je voyageais même de nuit seule et sans arme. Je ne voulais pas qu'une armée me prenne pour une ennemie.

Ainsi donc en quittant la Normandie j'ai rejoint l'Artois en pensant me reposer un peu dans la ville de Bertincourt. Je chantonnais votre honneur car je ne venais pas sans rien auprès de mon fiancé. J'avais un foulard pour lui et un peu d'écus pour m'installer.(250 environ)

Mais tout a coup surgissant de la nuit un homme m'a attaqué m'a dépouillé et m'a laissé pour morte sur le bord du chemin. L'ignoble individu sûr de lui et de ma prochaine mort à même oser se présenter à moi et m'a chuchoter à l'oreille son nom.

Hélas pour lui j'étais encore assez vaillante pour arriver après son départ dans la ville de Bertincourt ou j'ai déposé plainte contre lui réclamant qu'on me rende ce que l'on m'a volé dans son entièreté.

Je le reconnais monsieur le juge c'est l'homme qui m'a volé. je n'oublierais pas son visage c'est cet homme!!!

* dit elle en le pointant du doigt*

* épuisée d'avoir du ainsi tout raconter elle alla a nouveau rejoindre la chaise sur laquelle elle attendait le verdict*

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Les journées passaient à une vitesse phénoménal, un cas de brigandage une fois de plus ! Il s'installe confortablement et s empare de son charmant petit marteau afin de frapper deux ou trois coups sur son pupitre pour se faire entendre !.*

Tout d'abord, je tiens à remercier Cebenna à venir en ce lieu témoigner son calvaire qu'elle à subit durant cette journée .Ce n'est toujours pas évident de venir témoigner contre son agresseur ....

*Les yeux du juge étaient fixer sur l'accusé *
Compte tenu du non respect des articles dont je cite,
Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes.

9.3 : Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, excuses faites, etc.), ou aggravantes (commission en groupe, récidives, etc.), le tout étant laissé à la libre interprétation des magistrats qui jugent les faits, en leur âme et conscience, et dans le respect des lois artésiennes.

9.4 : Les faits seront également considérés avec circonstances aggravantes, si la victime est un membre du conseil, un membre des forces du guet assermenté dans l exercice de ses fonctions, un membre de l Ost assermenté dans l exercice de ses fonctions, un bourgmestre d Artois ou un noble artésien.

Je vous invite à les apprendre par c ur durant vos jours dans nos cellules bien froides !!

Nous, Vidara de Calais , Juge d Artois, déclarons le prévenu Elloyan coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à payer une amende de 30 écus , 5 jours de prison , le tribunal ne rigole pas avec les cas de brigande !!

Qu il en soit ainsi ! !

*Sur ce, il évacua la salle.*

Faict le 06ième jours du Moy de Juyn de l An de grâce 1460 à Arras en Artois, par Vidara, juge d'Artois

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 30 écus.
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