Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Judith. [TOP]

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Eldara
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Eldara


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Localisation : Montauban, Guyenne.
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Points : 213
Date d'inscription : 23/04/2012

Judith. [TOP] Empty
MessageSujet: Judith. [TOP]   Judith. [TOP] EmptyDim 17 Juin - 5:30

Citation :
Judith. [TOP] Blasonduchcdevise
    Duché de Guyenne

    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de mai 1460

    Procès instruit le 25 mai 1460
    Verdict rendu le 14 juin 1460


    Nom de l'accusé : Judith.

    Procureur : Philipusaficus
    Juge : Anasthasia


Acte d’accusation
Citation :
Le 25eme jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Judith.
Village d'origine: Montauban
Statut : Paysan ( sans champ )
Victime : Velindra

Dame Judith. comparait aujourd�hui pour une agression perpétrée contre dame Velindra, avec la complicité de dame Kiara. Suite à cette agression dame Velindra aurait été dépouillé de 4 à 5 pains et d�une somme de 60 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit particulièrement fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route de Marmande à Bazas
La victime a fait une déposition écrite et nous a fourni des lettres envoyées par dame Judith. pour justifier son agression et éviter un dépôt de plainte, lettres où elle reconnait avoir agressé et dépouillé dame Vélindra

https://2img.net/r/ihimg/f/171/lettrevelindra.jpg/

https://2img.net/r/ihimg/f/641/lettresjudith.jpg/


Dame Judith. je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '
En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

voici l�adresse du lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574

Dame Judith., la cour vous laisse présenter votre défense

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Judith se présenta au tribunal*

Mes hommes au tribunal, et à dame Velindra.

Je me nomme Judith, je demeure Montauban.

J'ai escorté ces derniers jours un groupe d'amis qui avaient sur eux toutes leurs économies. J'allais donc en avant pour repérer les lieux avant leur passage, jusqu'au jour où je suis tombé sur un groupe de 4 personnes lourdement armés.

J'ai tout de suite compris que ces personnes étaient des brigands. Me trouvant au même endroit qu'eux, j'ai dit à mes amis de ne surtout pas venir, et je me suis battu avec eux.

Hélàs dans la nuit, Dame Velindra est passée dans le même temps et a subi notre attaque. Par erreur, je m'en excuse.

Je me rends à Bazas pour la rembourser, et lui rendre ses biens, en sachant que tout m'a été dérobé par ce groupe de quatre personnes. Je vais donc devoir travailler un peu à la mine pour pouvoir lui redonner tous ses biens.

J'ai les preuves de cette "bataille", si besoin est, et je remercie Dame Velindra qui m'a dit accepté d'être remboursé suite au racket.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Une affaire à la fois simple et complexe se dit Philipus en venant se placer au milieu de la salle pour présenter ce réquisitoire:


Je dois confesser que la lettre que vous avez envoyée à votre victime, m'a paru à première vue être le signe tortueux d'une machination comme il en existe tant en politique que dans l'imagination débridée de brigands multi récidivistes .C'est pourquoi dans mon acte d'accusation je n'ai pas utilisé l'article 3 du chapitre II du livre II , qui me permet si le suspect plaide coupable de faire une proposition

Ce que la justice dans cette affaire peut vous reprocher c'est d'avoir voulu brigander des brigands: voyez le résultat !
-Comme vous vous êtes engagé par écrit de rembourser la victime des biens que vous lui avez dérobés
-Comme votre victime est d'accord avec votre proposition de remboursement
-Comme vous reconnaissez les faits
-comme il ne semble pas que vous ayez commis de brigandage avant celui ci
-Comme vous avez été punie en étant brigandé à votre tour(d'ailleurs je vous conseille de déposer plainte à la prévoté, dame Velindra pouvant témoigner en votre faveur)

Je propose que la seule sanction qui vous soit infligée soit le remboursement de ce qui a été dérobée à votre victime avec l'aide de votre complice
Dans le cas où cela ne serait pas fait , je demanderai 3 jours de prison
voila la proposition de l'accusation: reste a l'accusée et au juge de marquer leur accord sur cette proposition

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Je fais tout mon possible pour rembourser Dame Velindra, et je tiendrai ma parole. J'ai rejoins la ville dans laquelle elle se trouve et nous tentons de nous croiser pour trouver les modalités de remboursement.

J'ai d'ailleurs écris au procureur pour lui demander si il existait un moyen de faire un don au duché lequel ferait un mandat à la victime, ce qui nous aiderait énormément ! ( car il semble que nos horaires de connexion soient différentes on arrive pas à se croiser )

J'avoue que je ne sais pas comment faire mieux, j'espère pouvoir vite la rembourser par n'importe quel moyen.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Caliope à la barre
Voici son témoignage :
Cali avait reçu une convocation et se devait d'aller au tribunal..Judith sa tavernière était accusée, et bien avant que la justice s'en mêle , Judith lui avait raconté l'histoire , elle Cali la croyait et c'est dans un esprit de justice qu'elle venait défendre son amie et tavernière..

Elle entra dans la salle..on lui demanda de se présenter...
elle s'approcha..

Bonjour , je suis Caliope, j�habite Bazas ,je fais commerce ou j'ai une taverne.
un jour j'ai rencontré dame Judith, une femme adorable, honnête , et qui m'a raconté son histoire..une histoire qui aurait pu arriver a tout le monde ici présent..Eh oui , a nous tous.
elle travaille , elle fait , des sacrifices et économise écu après écu , un petit pactole qui lui permettra de s'installer ailleurs , dans un endroit choisi pour y être heureuse... Des fâcheux , des vilains vont lui dérober sa maigre fortune...
devant cette infortune , cette insupportable injustice, elle décida de récupérer son bien ..
Pour son malheur , et dans le peu de clarté de la nuit ,
ans la vie qu'est la notre , en bon aristotélicien , nous nous devons de donner une seconde chance , surtout quand il y a eu une erreur , et que l'accusée , a , pour la première fois , dévie du droit chemin .

Dames, Messires , il ne faut point juger les faits , mais les causes...Judith , mérite votre clémence, puisque des le rebut , elle veut rendre ce qu�elle injustement pris a dame Velindra , comme on lui a pris a elle même..

merci

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Velindra à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
Je tiens à remercier dame Judith qui m'a remboursé tout mon argent et même un peu plus car elle m'a versé 100 écus. Elle m'a gentillement proposé de m'accompagné sur la route.
Je crois que, de cette mésaventure peut naître une amitié.
Merci au tribunal, merci à dame Judith et merci de m'avoir entendu.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Aucun.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
Aucun.

Verdict :
Citation :
Dans le procès opposant Dame Judith. au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint - chacun en convient. En outre, une autre circonstante atténuante s'ajoute au plaider coupable de l'accusée. En effet, la victime a été remboursée à hauteur de 100 écus par l'intermédiaire du duché. Notre Bailli m'a personnellement montré les preuves de la bonne foi de l'accusée et Dame Velindra vient de confirmer.

Néanmoins Dame Judith, j'espère que l'expérience vous servira de leçon. A l'avenir, n'essayez plus de coincer des brigands, surtout au nombre de quatre... Le destin a voulu que vous ne tombiez que sur Dame Velindra, mais qui sait ce qui aurait pu vous arriver entre les mains de ces quatre individus.

Moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, en ce quatorzième jour de juin 1460, prononce la relaxe pour Dame Judith..

Peine :
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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