Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Senji02 [Haute Trahison]

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Eldara
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Eldara


Nombre de messages : 181
Localisation : Montauban, Guyenne.
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Points : 213
Date d'inscription : 23/04/2012

Senji02 [Haute Trahison] Empty
MessageSujet: Senji02 [Haute Trahison]   Senji02 [Haute Trahison] EmptyDim 17 Juin - 5:10

Citation :
Senji02 [Haute Trahison] Blasonduchcdevise
    Duché de Guyenne

    Procès pour Haute Trahison

    En date du mois de mai 1460

    Procès instruit dans le mois de mai 1460
    Verdict rendu le 29 mai 1460


    Nom de l'accusé :

    Procureur : Philipusaficus
    Juge : Anasthasia


Acte d’accusation
Citation :
est accusé de ne pas avoir fait son travail et laissé des malandrins venir à l'assaut de notre mairie bien aimée...

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Aucun.

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Aucun.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
Aucun.

Verdict :
Citation :
Dans le procès opposant la ville de Bazas à messire Senji02 pour haute trahison

Attendu que la plainte émane une personne ayant pris le pouvoir illégitimement à Bazas;
Attendu que la plainte en question ne repose sur rien;

Je, René-Gilbert de Louvelle, juge de Guyenne, prononce, en ce 29e jour de mai 1460, la relaxe.

*coup de marteau*

Peine :
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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Senji02 [Haute Trahison]
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