.Kiara. [TOP]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 25 mai 1460
Verdict rendu le 14 juin 1460

Nom de l'accusé : .Kiara.

Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Acte d’accusation

Citation :: Le 25eme jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : .Kiara.
Village d'origine: Montauban
Statut : Artisan
Victime : Velindra

Dame .Kiara. comparait aujourd�hui pour une agression perpétrée contre dame Velindra, avec la complicité de dame Judith. Suite à cette agression dame Velindra aurait été dépouillé de 4 à 5 pains et d�une somme de 60 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit particulièrement fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route de Marmande à Bazas
La victime a fait une déposition écrite et nous a fourni des lettres envoyées par dame Judith. pour justifier son agression et éviter un dépôt de plainte, lettres où elle reconnait avoir une complice

https://2img.net/r/ihimg/f/171/lettrevelindra.jpg/

https://2img.net/r/ihimg/f/641/lettresjudith.jpg/

Dame .Kiara. je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '

En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

voici l�adresse du lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574

Dame .Kiara., la cour vous laisse présenter votre défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Que dire hormis que nous nous engageons à rembourser la victime !!!!
Ma compagne de route est en train de voir ca avec elle...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dans cette affaire , vous me semblez n'être que la comparse de dame Judith comme le prouve les actions de dame Judith et la phrase que vous venez de prononcer pour vous défendre

Aussi , je ne puis demander de peine plus sévère que celle de dame Judith et demande donc à ce que vous soyez incluse dans la proposition de réparation envers dame Vélindra, c'est à dire le remboursement de ce qui lui a été dérobé

il suffit que vous reconnaissiez les faits et que vous acceptiez cette proposition de l'accusation .

En cas de refus ou de non remboursement si vous acceptez la proposition , je laisse le soin au juge de vous infliger une juste condamnation.Quelques jours de cachot sans la compagnie de votre amie qui a apparemment une influence néfaste sur vous , vous feront alors le plus grand bien

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Velindra à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

Le 20 mai j'ai été racketté par dame Kiara ainsi que par sa compagne de voyage Justine, elles m'ont volé 60 écus ainsi que quelques miches de pain. Ce jour là je venais de Marmande pour aller à Bazas avec le souhait de rentrer le plus vite possible à Bordeaux, la ville où je réside actuellement.
Il semblerait que ce jour je sois tombé sur un combat que se livraient ces deux dames contre un autre groupe composé de Bouiboui, Shelter, Un sergent et Emma80, d'après ce que je voyais c'était le second groupe qui tentait de voler les deux dames, au final c'est moi qui suis devenue leur victime alors que je voulais m'éloigner le plus possible de cette endroit.
J'espère seulement que justice soit rendue, j'avais travaillé très dur dans les mines pour gagner cette argent qui devait m'aider à me procurer un vêtement. Le voir ainsi partir m'a fait mal au coeur.
Heureusement que de cette malencontreuse rencontre j'en ressors sans aucune blessure physique.
Je pense avoir fini de relater les faits de cette journée.
Merci de m'avoir entendu

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: Dans le procès opposant Dame .kiara. au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint et vous l'avouez implicitement... Néanmoins la compagne de route de l'accusée, Dame Judith. a remboursé la victime à hauteur de 100 écus par l'intermédiaire du duché. Notre Bailli m'a personnellement montré les preuves de la bonne foi de l'accusée et Dame Velindra vient de confirmer.

Comme je l'ai dit à votre amie, j'espère que l'expérience vous servira de leçon. A l'avenir, n'essayez plus de coincer des brigands, surtout au nombre de quatre... Le destin a voulu que vous ne tombiez que sur Dame Velindra, mais qui sait ce qui aurait pu vous arriver entre les mains de ces quatre individus.

Moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, en ce quatorzième jour de juin 1460, prononce la relaxe pour Dame .kiara..

Peine :

Citation :: Le prévenu a été relaxé.