Der_lowe

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 28 Mai 1460
Verdict rendu le 13 Juin 1460

Nom de l'accusé: Der_Lowe

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Nous sommes réunis en ce 28ème jour du mois de mai 1460 pour juger messire Der_lowe, accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès se déroulera sous a présidence du juge Bertrand.

Mais avant de commencer, je me tourne vers vous messire Der_lowe pour vous signaler que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu par le duché de Normandie pour vous défendre. Pour cela, vous pouvez contacter la bâtonnière de Normandie, Dame Alizarine.

Vous êtes ici pour avoir enfreint 2 décrets ducaux.

Le premier en date du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.



Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLX,


Pitt de Brécey

et le second, du 9 avril 1460 :

Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)

Citation :

- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :

- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.

Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.


- De la naturalisation

En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.

Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :

- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :

1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .

2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .


- Spécificités :

A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.



Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460

En effet, vous êtes entrée en Normandie le 27 mai 1460 à Dieppe, il vous a alors été demandé de faire demi-tour pour retourner en Artois. Cependant vous avez continué votre route. Vous pouvez toujours me dire que vous avez continué parce que vous aviez déjà pris la route quand vous avez reçu votre courrier. Mais dans ce cas, pourquoi vous êtes installé à Fécamp. Car oui, en plus de voyager sans autorisation, cet homme c'est permis d'acheter un petit terrain et d'y construire une maison pour y vivre.

J'appelle à la barre le sergent Isandraelle de Dieppe et le prévôt de Normandie Davyxiv.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*le colosse entre dans le tribunal entouré de 5 gardiens.*

B'jour.

*écoute le plaidoyer du procureur*

Je suis Löwe, cavalier de L'hydre, mangeur de procureur et démolisseur de tribun...

*envoit un coup de poing dans la goule d'un garde puis se rue sur le procureur sauvagement*

J'VAIS TE TUER FUMIER !!!

*n'a pas le temps d'arriver jusqu'au procureur qu'il est arrêté par les 4 autres gardes qui essayent tant bien que mal de le controler. Néanmoins, il prend le soin d'envoyer un crachat sur le visage du procureur.*

Tu es un homme mort, Löwe se souvient toujours de ses ennemis !

*va se rassoieir, bousculant un garde au passage.*

J'fais appel à mon avocat pour venir plaider à ma place.

*tend un papier à son avocat*

"Ceci est un Laissez Passer accordé à Der_Lowe pour lui permettre de séjourner et circuler en Normandie en toute légalité.
La validité de ce Laissez Passer expirera le 31 Juin 1460.
Fait à Honfleur, le 25 Mai 1460
Pitt.bull, duc de Normandie."

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*"Et encore un aliéné..." Se pensa le Procureur, remplaçant au pied levé son confrère. Et regardant droit dans les yeux l'accusé et son complice, la jeune femme se leva.*

Votre honneur, comme vous l'a suggérer le Prévôt Davy, la torture serait une peine trop douce pour cet homme complètement fou allié ! Nul besoin d�en dire plus, voyez vous-même, il avoue et son complice avec lui !

Il est fort dommage que le temps soit beau et chaud sinon je pense qu'un bucher en place publique aurait amusé la population, mais peut être pourrions nous appeler un exorciste pour tenter de sauver ce pauvre hère ?

Votre Honneur, ce pauvre fou étant déjà gravement atteint, il serait préférable qu'il se repose quelque jours en prison, avant d�aller passer sa convalescence dans le fond de nos mines.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J'ai tué 5 normands depuis que je suis arrivé...

*sort un collier de doigt*

Pouvez comptez votre horreur.

*il se leva*

Je plaide non-coupable, d'ailleurs 34 % de normands ont voté pour moi lors des dernières élections...donc je suis normand, je suis tombé sur un excellent candidat, c'est tout...Votre douanière, votre prévot mentent, car j'ai toujours été normand...que de mensongte, vous n'êtes qu'une bande d'incapable de notoire...

Je suis déçu par mon duché....

Témoin n°1 de la défense : Barramine

Citation :

Le vieux Lieutenant entra dans le tribunal ... Ce même tribunal qui l'avait injustement condamné pour des faits imaginaires ...

Il avait rencontré Löwe en taverne ce soir là et le cavalier lui avait demandé de montrer son mauvais foie ...

"Bonjour bande d'incapables !!! Alors me vl'a sorti d'geôles et d'retour pour vous faire dans les bottes ...
Y'a pas à chier !!! Le cavalier ci-présent est allé à la selle sur vos ptites salades mais ce n'est rien à côté de ce que j'vous macère ..."

Barramine avait bu quelques litrons de bière pour accompagner ses mojettes et il se sentait gastriquement prêt pour sa plaidoirie ...

"Pour commencer, je ne connais pas cet homme ... Il est certes de l'Hydre mais quand on voit tous les quidams qui s'en réclament ... Bref ... Cet argument est invalide pour toute accusation ...

Cette histoire de laisser passer est une vaste comédie ... Comment voulez-vous demander un laisser-passer vu que l'ami ci-présent s'est fait poutrer avant de pouvoir meme le demander ... De plus dans son incapacité, il lui était bien impossible de demander quoi que ce soit à qui que ce soit ... Pis vu la lenteur d'votre administration, j'vous promets qu'on est pas aidé ...

Après l'administration est peut-être efficace, c'est peut-être les admnistrateurs qui sont de sinistre incapables doublé de crétins consanguins ....

Seul l'davy a l'air d'connaitre un peu son office ici ... Cela dit ça r'ssemble plus à un amuse gueule qu'à une séance de torture .... Z'ont jamais réussi à m'faire plus d'un membre à moi ...

Bref ceci nous éloigne de notre sujet ... Le petit est entré, a fait sa demande de LP, elle a été accordée et le pigeon qui devait vous affranchir avait probablement la chiasse est n'est pas arrivé jusqu'à vous ... Le Löwe a été poutré avec les conséquences que l'on connait et ne pourrait du fait de la charte du juge être puni une deuxième fois pour des faits reprochés qui se sont avérés avoir été travestis par Babascrotum ci-présent ...
Punir un homme pour votre incompétence serait encore une preuve de votre grandeur d'âme ...

Cela dit, soyez rassurés, toutes ces délicates petites attentions nous touchent particulièrement et nous incitent encore plus à rester ici ...

C'est vrai qu'on est bien chez vous ... Vos rombières sont chaudes et accueillantes, les procès nombreux, vos bourses fournies, votre mairie attirante, vos tavernes vides ... Bref on est parti pour s'en payer une sacrée tranche avec vous ..."

Le vieux soldat ponctua sa déclaration par un gaz malodorant, pris appui sur sa guibolle de bois, avant de lâcher une longue giclée d'urine sur les bottes des notables assis devant lui avant de sortir du tribunal en souriant d'avance à l'idée d'un nouveau procès...

Témoin n°2 de la défense : Der_Lowe

Citation :

*il la lacha un prout dans le tribunal*

PPPPPPPPPPRRRRRRRRRRROOOOOOOOOUUUUTTTTTTTTT !

Témoin n°1 de l'accusation : Isandraelle

Citation :

Isandraelle se Leva quand il fut son tour de parler, et s'approcha du procureur. Elle fit une courbette rapide puis parla...

Monsieur le procureur (elle inclina légèrement la tête en avant en signe de politesse)

Moi Isandraelle, sergent de la maréchaussée de Dieppe,
En ce jour du 31 mai de l'an 1460, confirme avoir vu Messire Der_Lowe entrer dans notre ville, lors de ma garde du 26 mai de l'an 1460 et l'avoir déclaré dans mon rapport, le lendemain même, au château de Rouen.

Je n'ai rien à ajouter.
Elle refit une courbette puis recula avec grâce jusqu'à sa place.

Témoin n°2 de l'accusation : Davyxiv

Citation :

Votre Honneur , Maitre ,

Moi Davy de la Roche Tourbière ,Seigneur de Guémicourt, Prévôt des maréchaux de normandie , certifie que l'accusé ici présent , messire Der_lowe n'a jamais fait de demande de naturalisation/installation , il est donc en infraction avec le décret du 9 avril 1460 .

Par ailleurs ce dernier est venu en normandie sans laisser passer, enfreignant le decret de fermeture des frontieres du 17 mai 1460 , il est evident qu'il n'a que faire de nos lois.

Un membre de l'hydre selon toute évidence et il ne s'en cache pas .


une peine legere comme etre tenaillé aux mamelles, bras, cuisses et gras des jambes, sa main droite brûlée de feu de soufre, et sur les endroits tenaillés, jeté du plomb fondu, de l'huile bouillante, de la poix, de la résine brûlante, de la cire et soufre fondus ensemble. Ensuite, son corps tiré et écartelé par quatre chevaux. Les membres de son corps consommés au feu, réduits en cendres et jetés au vent.


me semble toute à fait adéquat .

Merci de m'avoir écouté votre Honneur .


Le Prévôt sourit et alla ce rassoir .

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé reconnait être membre de l'hydre.
Attendu les violences perpétrées devant cette cour.
Attendu les menaces a l'endroit de notre procureur.
Attendu que l'accusé s'est bien installé en terre normande.
Attendu les témoignages recueillis.
Attendu qu'il a été prouvé qu'il n'est pas porteur et n'a pas fait de demande de laisser passer.
Je condamne l'accusé a 2 jours de prison pour installation illicite que j'aggrave d'un jour pour les menaces et voies de fait envers le procureur et les gardes de cette cour.
L'audience est levée!!

Fait a Rouen le 13 juin 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 17 juin 1460
Verdict rendu le 1er août 1460

Nom de l'accusé: Der_Lowe

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 17ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Der_Lowe accusé de trahison. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, le 13 juin 1460, cet homme, à délibérément incité la population fécampoise à se révolter contre les autorités municipal et donc ducal. Plusieurs de nos concitoyens ont reçu des lettres d�appel à la révolte de sa part, dont vous pourrez facilement en obtenir une preuve par l�une de ces personnes.
Ensuite, non content d�appeler à la rébellion il a également organisé une révolte pour tenter de renverser le pouvoir dans la ville de Fécamp le 14 juin 1460 ou il fut reconnu par l�un des défenseurs cette nuit là.

Votre honneur, l�acte de cet homme est une trahison envers notre Duché comme nous le montre le Coutumier :
Art 5. De la trahison
Tout appel, tentative, participation à une révolte contre une ville sauf cas légitime est considéré comme trahison avec les peines correspondantes (prison, amendes, remboursement des biens volés le cas échéant, bannissement).


J�appelle à la barre Messire Jason MacCord qui a reçut une lettre de l�accusé, appelant à la révolte et sa Grace Aegidius, Duc de Tancarville .

Fait à Rouen, le quinze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Reprise de l audience avec votre serviteur désabusé, Ephear, sous la présidence du Juge Alberic.

L accusé ne souhaite pas plaider son cas, même par missive.
L acte d'accusation n'est pas remis en cause.

Au contraire, il est appuyé par les témoignages des Messires MacCord et Aegidius qui confirment la culpabilité de Messire Der_Lowe et mettent en évidence son attitude indigne et irrespectueuse.

Après cette tentative de révolte pitoyable, Messire Der_Lowe devrait être condamné à une centaine d'écus d'amende, une chasse à l'homme ainsi qu'une lettre d'excuses faîte à tous les citoyens normands.

Il y a un temps pour jouer, un autre pour payer.

J'en ai terminé votre Honneur, la Cour.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Jason_MacCord

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour.
J'ai reçu un courrier daté du 13 juin, et provenant de l'accusé, pronant la revolte et la prise de la mairie de Fecamp. Courrier reçu comme a peu près toutes les personnes presentes à Fecamp.
Il semblerait que l'Hydre, dont l'accusé ne se cache pas de faire partie, souhaite distiller la terreur chez les habitants et tester les forces ducales presentes.
Ce courrier pourrait etre pris à la legère si l'accusé ne s'etait pas rendu en place publique. Là où se tiennent les estrates pour les elections ducales, l'accusé a proné haut et fort la revolte. Il a même exhibé un blason normand souillé, où les lions etaient remplacés par des hydres.

Témoin n°2 de l’accusation : Aegidius

Citation :

Voici son témoignage :
* Tiens une convocation au tribunal... pour le pauvre fou qui a voulu prendre Fécamp l'autre jour visiblement. Soit...

A l'appel de son nom le Duc Aegidius de Tancarville se présenta à la barre. *

Le Boujou à la Cour ainsi qu'à l'assistance. Je présume que mon intervention sera à porter à l'encontre de l'olibrius qui a normalement place du côté de la défense.

Comme nombre d'autres j'ai reçu un pli lors de mon séjour sur Fécamp, m'enjoignant de prendre part à une révolte contre la ville. A l'évidence ces plis ont été envoyés à l'aveuglette, autrement l'un d'eux ne me serait pas parvenu, à moins que le prévenu ne soit du genre à aimer souffrir ou échouer... Cela étant sitôt connaissance des intentions du "révoltaire" (*), j'ai transmis à qui de droit au Duché. Puis j'ai pris soin d'envoyer mes gens renforcer la maréchaussée.
Durant leur nuit de veille, mes hommes ont eu l'occasion de rosser un gredin qui prétendait vouloir ravir la mairie par la force. Ils me l'amenèrent et j'ai pu constater quelle piètre figure il avait.
* D'un geste de la main il désigna l'accusé. *
Il s'agissait de cet être là. Que justice soit rendue!

Si la Cour n'a plus besoin qu'elle permette que je me retire.

* D'un signe de tête le Duc prend congé. *

~~~~~~~~~~~~~~~~
(*) néologisme volontaire.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité, décidons :

Attendu que nous sommes face à deux accusations caractérisées d�abord par un appel à la révolte puis par une tentative de révolte ayant lamentablement échoué ; considérons que compte-tenu du fait qu�il s�agit de deux accusations semblables regroupées en une seule infraction de trahison au sein du coutumier normand ; et que, conformément à la coutume ancestrale régissant notre royaume, il nous est permis de regrouper deux infractions analogues en un seul procès, autorisons le regroupement de ces deux affaires en une seule audience ;

Attendu que l�accusé n�a point daigner se présenter en ce lieu marquant son indifférence la plus totale envers la justice de Normandie ;

Attendu que cette absence de témoignage de la part de la défense laisse présager d�un aveu de culpabilité ou à tout le moins d�un mépris intolérable à l�endroit de cette Cour ;

Attendu que le témoignage de Mgr Jason_MacCord ainsi que de sa Grâce Aegidius sont jugés recevables et font autorité en ce lieu ;

Attendu que l�accusé, messire Der_Lowe a transgressé l�article 5 du livre VII du coutumier normand ;

Déclarons l�accusé coupable de trahison envers le Duché de Normandie et le condamnons à une peine de prison de un jour et de vingt écus pour l�appel à la révolte et à une peine de prison de deux jours pour la tentative de révolte. Cela s�élève donc à une peine de prison de trois jours ainsi qu�à une amende de vingt écus. Faisons savoir au désormais coupable que ce comportement d�une gravité extrême ne saurait rester sans conséquence au sein de ce Duché et qu�il incombe désormais à ce triste sieur de trouver le chemin de la rédemption.

L�audience est levée !

***Le premier aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 20 écus.