Kayenn

[center][size=18][color=darkred]Procès de Kayenn  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Août 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Kayenn au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Kayenn était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Aout 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 2 Aout 1458
    Verdict rendu le 11 Aout 1458   [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Kayenn[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Alienor28[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Monsieur le juge

Je me trouve devant vous pour mettre en accusation cet homme qui a pillé consciencieusement le marché d'Orléans alors qu'il est étranger. Cet homme préviens même le Maire qu'il l'a fait intentionnellement par l'envoi d'un courrier. Cet homme met en péril la stabilité du marché d'Orléans déjà bien fragile.

Messire Kayenn vous venez de vous mettre en infraction avec un décret de la ville d'Orléans. De ce fait je vous poursuis pour trouble à l'ordre public

voici les preuves

2010-08-01 23:30:19 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 4,30 écus à Kayenn.
2010-08-01 23:30:19 : Vous avez vendu 3 stères de bois pour 4,30 écus à Kayenn.
2010-08-01 23:30:19 : Vous avez vendu 6 sacs de maïs pour 3,40 écus à Kayenn.
2010-08-01 23:30:19 : Vous avez vendu 4 sacs de maïs pour 3,40 écus à Kayenn.
01-08-2010 23:30 : Vous avez vendu à Kayenn 7 miches de pain pour 6,00 écus.

voici le décret auquel je fais référence

Arrêté 03-1458 Protection du marché (Cet arrêté abroge l'arrêté 01-1457)

Toute personne se trouvant en la ville d'Orléans n'est autorisé à acheter plus qu'un (1) pain par jour ou (trois) 3 maïs par jour ou une (1) viande par jour pour sa subsistance personnelle. Il est aussi interdit d'acheter toutes marchandises pouvant être produites dans leur champs ou échoppe.

Il est interdit d'acheter sur le marché d'Orléans les matières premières ci- dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires pour son échoppe. De plus, tous non-Orléanais à interdiction formelle d'acheter ces mêmes matières premières qui sont :

    La farine.
    Le blé.
    Le bois.
    Les carcasses de vaches et cochons.
    Le fer.

Tout contrevenant s'expose à une mise en accusation pour trouble à l'ordre public.

Fait à Orléans ce 28 mars 1458
Isadam de Valbois

Messire Kayenn avez vous quelque chose à nous dire pour votre défense ?

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
    Messire Kayenn, en achetant des denrées précieuses sur le marché d'Orléans vous avez fragilisé celui ci.
    De plus l'envoi d'un courrier prouve votre intention de nuire.

    Monsieur le juge compte tenu des faits je vous demande une peine de 6 jours de prison et 100 écus d'amende

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
    Après un court délibéré, le juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Il s'assit, prit ses notes et donna lecture du verdict :

    Messire Kayenn,

    Vu les textes de loi concernant la protection du marché d'Orléans,

    Attendu qu'il a été ici rapporté la preuve que vous avez violé ces dispositions en achetant des quantités non autorisées,

    Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public

    Attendu que vous avez fait preuve d'un manque de respect flagrant envers l'autorité en vous vantant auprès du maire d'avoir intentionnellement acheté ces quantités non autorisées.

    Attendu enfin, que vous n'avez pas daigné vous déplacer à la présente audience ce qui démontre votre peu d'intérêt pour nos institutions et constitue ainsi une circonstance aggravante,

    Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de prison de 3 jours et une amende de 10 écus.

    Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

    Gardes, emmenez le condamné !

    La séance est levée.

    Orléans, le 11 août de l'an de grasce 1458

    Islington
    Juge de l'Orléanais

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ' une amende de 10 écus.[/i][/size] [/color][/quote]