Josiane

[center][size=18][color=darkred]Procès de Josiane  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Février 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Josiane au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Josiane était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de février 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 26 février 1458
    Verdict rendu le 6 Mars 1458  [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Josiane[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Petrus59[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Balthazar![/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, Dame Josiane_castagne a emménagé tout récemment à Patay, à priori le 8février exactement seln nos informations douanières.

Dame Josiane_castagne, emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de l'actuelle fermeture de frontière. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement à Patay est donc illégal et vous êtes ici par conséquent accusée de trouble à l'ordre public.

Je m'appuie évidemment sur les textes de Lois suivants :

02-1458 : écret de Lexhor d'Amahir, duc Orléanais quant à la fermeture des frontières en Orléanais
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

En outre,
Je rapporte devant la Cour des propos insultants tenus en taverne par l'accusée au préjudice du Douanier en Chef de Patay, Jormundur.

Il a été porté à ma connaissance que l'acusée l'a insulté publiquement en taverne de, je cite : "poufiasse", après que Jormundur lui ait demandé des explications à son emménagement…

J'appelle bien évidemment Jormondur à témoigner.

Je laisserai ensuite la parole à la défense.

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
   Je m'souviens on avait des projets pour la terre
    pour les hommes comme la nature
    faire tomber les barrières, les murs,
    les vieux parapets d'Arthur
    fallait voir
    imagine notre espoir
    on laissait nos c�urs
    au pouvoir des fleurs
    jasmin, lilas,
    c'étaient nos divisions nos soldats
    pour changer tout ça

    changer le monde
    changer les choses avec des bouquets de roses
    changer les femmes
    changer les hommes
    avec des géraniums

    je m'souviens, on avait des chansons, des paroles
    comme des pétales et des corolles
    qu'écoutait en rêvant
    la petite fille au tourne-disque folle
    le parfum
    imagine le parfum
    l'Eden, le jardin,
    c'était pour demain,
    mais demain c'est pareil,
    le même désir veille
    là tout au fond des c�urs
    tout changer en douceur
    changer les âmes
    changer les c�urs avec des bouquets de fleurs
    la guerre au vent
    l'amour devant
    grâce à des fleurs des champs

    ah! sur la terre
    il y a des choses à faire
    pour les enfants, les gens, les éléphants
    ah! tant de choses à faire
    moi pour
    te donner du c�ur
    je t'envoie des fleurs

    tu verras qu'on aura des foulards, des chemises
    et que voici les couleurs vives
    et que même si l'amour est parti
    ce n'est que partie remise
    pour les couleurs, les accords, les parfums
    changer le vieux monde
    pour faire un jardin
    tu verras
    tu verras
    le pouvoir des fleurs
    y a une idée pop dans mon air

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
    Dame Josaine_castagne,votre plaidoirie ne manque pas d'audace et m'a plu, je dois vous l'avouer.

    Néanmoins, les faits sont là. Vous avez emménagé en terres orléanaises sans laisser-passer ni autorisations; alors que notre Duc a récemment fermé les frontières.

    De plus, vous n'avez pas apporté la moindre réponse non plus à l'accusation formée contre vous pour des insultes.

    En conséquence, si originale soit votre plaidoirie, elle ne peut m'attendrir…

    Je requiers donc une peine de 30écus d'amende pour l'emménagement non autorisé et le défaut de laisser-passer.
    Pour les insultes, j'ajouterai deux jours de travaux forcés dans nos mines.
    A l'issue de ceux-ci, vous présenterez vos justificatifs de travail en maréchaussée et aurait alors jours de déli pour vous mettre en conformité avec nos lois ou quitter le duché.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
   Dame Josiane_castagne levez-vous !

    Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informée que nos frontières étaient fermées.
    Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.
    Attendu que depuis lors vous avez quitté notre duché mais n'avez pas obtempéré à l'obligation de de déménagement en Orléans.

    Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 5 écus d'amende et 2 jours de prison.

    Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

    Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

    Gardes ! emmenez le condamné.

    Faict à Orléans le 6 mars 1458
    Balthazar! juge d'orléans
    Dura lex, sed lex !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu à été condamné à 5 écus d'amende et 2 jours de prison. [/i][/size] [/color][/quote]