Elvil

[center][size=18][color=darkred]Procès de Elvil  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Elvil au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Elvil était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]

    L'an 1458, le 9 mars

    Procureur : petrus59
    Juge : balthazar!
    Accusé : elvil
    Victime : duché

    Monsieur le juge,
    Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer suivi d'emménagement non autorisé..

    Il concerne cette fois Messire elvil. Dans la nuit du 1er au 2 mars 1458, celui-ci a en effet emménagé dans le village de Blois.

    Messire Elvil : vous avez été contacté par nos services douaniers, et informé de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer, puis de vous installer tout bonnement sur nos terres.

    Votre emménagement est illégal et vous n'avez aucun laisser-passer..

    Je rappelle le décret n° 02-1458 du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

    Je rapelle également les textes de lois suivants :
    02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
    02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

    Vous êtes par conséquent poursuivi devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.

    Je laisse la parole à la défense

  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]
    Aucune nouvelle de l'accusé, là encore…

    Pourtant, il s'agit ici non seulement d'un défaut de laisser-passer, mais aussi d'un emménagement non-autorisé. Il a donc élu domicile sur nos terres…

    Je ne m'attarderai pas avec quelqu'un qui ne vient pas s'expliquer lui-même. Je requiers donc une amende de 30 écus, et 72h pour se mettre en conformité ou faire ses valises en sens inverse.

    Même si je reconnais que le témoignage est poignant.
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]

    Elvil avança vers l'assemblé, il la comtempla un instant avant de la saluer. Il prit une inspiration et dit :

    Monsieur le juge je vous prie de bien vouloir excuser ma première absence. Malheureusement je n'ai pu me rendre disponible.
    Je vient donc moi même raconter mon histoire. Oui une histoire car il n'y a là aucun crime mais juste une erreur qui nous fait perdre à tous notre temps.

    Si je suis venu ici c'est avant tout pour rejoindre la ville dans laquelle réside Dame Mathaharie, une amie de très longue date. Avant d'organiser mon voyage et de vendre mes deux champs j'ai décidé de venir avec du bois. Oui du bois puisqu'à Gien il n'avais pas de fôret. Malheureusement j'ai fais preuve d'une remarquable stupidité en déménageant à Blois au lieux de Gien. Ayant reçut un courrier qui m'informait que les frontières était fermées j'ai prévenu Mathaharie de ce problème. Mais c'était trop tard, j'avais déménager avant d'avoir lut le courrier. Votre service, qui ne faisait que sont travaille, m'avais déjà accusé.

    J'ai donc en ma possession une grande quantité de bois qui seras vendu à un prix raisonnable, probablement à la mairie.
    Je ne suis ni un voleur ni un brigands, je ne suis ni un méchant, ni un démon, mais je suis un homme saint d'esprit et parfois maladroit. Mes intentions sont bonne je vous prie de le croire.

    Je vous supplie de faire preuve de clémence à mon égard et de bien vouloir m'accorder le droit de déménager sur vos terres

    Je croie en votre humanité et je vous souhaite pour cela une bonne et agréable journée

  [/quote]

[b][u]La défense a appelé Mathahari à la barre[/u]

Voici son témoignage :[/b]

[quote]

Mathahari se présenta a la barre , salua l assemblée et dit:

Mes Dames , Messires je connais le prévenu sir Elvil de très longue date et je puis vous assurer que ce n'est en aucuns cas un mauvais bougre et certainement pas animer de mauvaises intentions,
Jeune j'en convient mais est la un crime?
Que je vous explique les événements: A ma demande express Elvil quitte son Village de Montmirail pour venir vivre a Gien mais aussi et surtout pour livrer du bois qui manque cruellement a la ville .
Ce bois ,il compte le vendre a prix plus que raisonnable donc point de spéculations, mais juste le désir d aider.

Arriver a Blois il m'écrit pour me parler de votre courrier, malheureusement étant malade je ne prend pas garde a mes messages des lors et cela dans le but de se mettre en règle Elvil s'établit rapidement a Blois en toute bonne fois puisque ville Orleannaise.

Je comprend et admire la façon consciencieuse avec lequel la prévôté fait son travail, il est vrai que nul n est sensé ignoré la loi.
Mais le prévenu ici citer n'est coupable que de méconnaissance.

J'en appel ce jour a votre clémence, sa bonne volonté doit elle être récompensée par une sanction?
Je vous demande instamment de lui accorder un laissé passé et le droit d asile en notre bonne ville de Gien.

Je vous remercie de m avoir écouté et vous prie de croire en la sincérité de ma déclaration.
Je veux croire en votre humanité

[/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable [/b]

    

    Sieur Elvil levez-vous !

    Attendu que vous êtes entrée en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

    Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 20 écus d'amende.

    Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

    Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

    Gardes ! emmenez le condamné

    Fait le 19 mars de l'an de Grâce 1458

    Manulechti de Ryssel,
    Juge d'Orléans.

    La Cour a prononcé,
    L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à 20 écus d'amende.[/b]

[/quote]