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 Elias1710

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Hecat
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Hecat


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Date d'inscription : 31/05/2012

Elias1710  Empty
MessageSujet: Elias1710    Elias1710  EmptyVen 15 Juin - 15:55

Procès de Elias1710


  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1458 Arrow Coupable
  • Escroquerie : Procès du mois de Arrow
  • Trahison : Procès du mois de Arrow
  • Esclavagisme : Procès du mois de Arrow


Code:
[center][size=18][color=darkred]Procès de Elias1710  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]





Elias1710  Orlansgf6

Procès ayant opposé Elias1710 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Elias1710 était accusé de Trouble à l’Ordre Public  



Acte d'accusation

Citation :



   Le 19 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

   Procureur Orleans: Petrus59
   Juge Orléans : Balthazar!

   Accusé : Elias1710
   Victime : Emeline de Valmont Corléone
   Témoin : Julientrompette

   Monsieur le Juge,
   Dans la nuit du 18 au 19 janvier, c'est-à-dire pas plus tard que la nuit dernière, entre Blois et Patay, Dame Emeline de valmont Corléone a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands
   avec pour complice le sieur Nik, lequel sera lui aussi, mais distinctement, traduit devant votre Tribunal .

   Bien que s'étant courageusement défendue, Elias1710 a triomphé de sa victime, la laissant inanimée dans un champ après l'avoir détroussée.

   La victime a ainsi été volée de 17 poissons, 1 pain, 1 bas, 1 bâton et quelques écus que la victime n'a pu estimer précisément.

   Voici les différentes preuves :

   Elias1710  Screenagressiondeemelyn

   Les faits parlent d'eux-mêmes.

   Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

   Grand coutumier Orléanais
   LIVRE III : DU DROIT PENAL :
   Article XVIII :
   Trouble à l'ordre public:
   Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
   -Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
   -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
   -Toute personne usant de la violence physique en taverne.
   -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
   -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
   -Toute personne usant de diffamation
   -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
   -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

   Je laisse la parole à la défense.

   Je souhaiterais faire appeler un témoin à la barre, en la personne de Messire Julientrompette, de Gien

 



Première plaidoirie de la défense

Citation :

   La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
 



Réquisitoire de l'accusation

Citation :

   La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
 
.



Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
 


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable

 

   Messire Elias1710,

   Attendus les faits qui vous sont reprochés.
   Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.

   Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 695 écus d'amende et 10 jours de prison.

   Gardes ! Emmenez le condamné.

   Faict à Orléans le 15 février 1458
   Balthazar! juge d'orléans


Le prévenu a été condamné à 695 écus d'amende et 10 jours de prison



Code:
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Elias1710 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Elias1710 était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]


    Le 19 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

    Procureur Orleans: Petrus59
    Juge Orléans : Balthazar!

    Accusé : Elias1710
    Victime : Emeline de Valmont Corléone
    Témoin : Julientrompette

    Monsieur le Juge,
    Dans la nuit du 18 au 19 janvier, c'est-à-dire pas plus tard que la nuit dernière, entre Blois et Patay, Dame Emeline de valmont Corléone a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands
    avec pour complice le sieur Nik, lequel sera lui aussi, mais distinctement, traduit devant votre Tribunal .

    Bien que s'étant courageusement défendue, Elias1710 a triomphé de sa victime, la laissant inanimée dans un champ après l'avoir détroussée.

    La victime a ainsi été volée de 17 poissons, 1 pain, 1 bas, 1 bâton et quelques écus que la victime n'a pu estimer précisément.

    Voici les différentes preuves :

    [img]http://img198.imageshack.us/img198/8026/screenagressiondeemelyn.png[/img]

    Les faits parlent d'eux-mêmes.

    Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

    Grand coutumier Orléanais
    LIVRE III : DU DROIT PENAL :
    Article XVIII :
    Trouble à l'ordre public:
    Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
    -Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
    -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
    -Toute personne usant de la violence physique en taverne.
    -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
    -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
    -Toute personne usant de diffamation
    -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
    -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

    Je laisse la parole à la défense.

    Je souhaiterais faire appeler un témoin à la barre, en la personne de Messire Julientrompette, de Gien

  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable [/b]

  

    Messire Elias1710,

    Attendus les faits qui vous sont reprochés.
    Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.

    Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 695 écus d'amende et 10 jours de prison.

    Gardes ! Emmenez le condamné.

    Faict à Orléans le 15 février 1458
    Balthazar! juge d'orléans


[b]Le prévenu a été condamné à 695 écus d'amende et 10 jours de prison[/b]

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