Hecat Archiviste
Nombre de messages : 144 Réputation : 0 Points : 422 Date d'inscription : 31/05/2012
| Sujet: Elias1710 Ven 15 Juin - 15:55 | |
| Procès de Elias1710
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1458 Coupable
- Escroquerie : Procès du mois de
- Trahison : Procès du mois de
- Esclavagisme : Procès du mois de
- Code:
-
[center][size=18][color=darkred]Procès de Elias1710 [/color][/size][/center]
[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] [*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list] Procès ayant opposé Elias1710 au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Elias1710 était accusé de Trouble à l’Ordre Public Acte d'accusation - Citation :
Le 19 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,
Procureur Orleans: Petrus59 Juge Orléans : Balthazar!
Accusé : Elias1710 Victime : Emeline de Valmont Corléone Témoin : Julientrompette
Monsieur le Juge, Dans la nuit du 18 au 19 janvier, c'est-à-dire pas plus tard que la nuit dernière, entre Blois et Patay, Dame Emeline de valmont Corléone a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands avec pour complice le sieur Nik, lequel sera lui aussi, mais distinctement, traduit devant votre Tribunal .
Bien que s'étant courageusement défendue, Elias1710 a triomphé de sa victime, la laissant inanimée dans un champ après l'avoir détroussée.
La victime a ainsi été volée de 17 poissons, 1 pain, 1 bas, 1 bâton et quelques écus que la victime n'a pu estimer précisément.
Voici les différentes preuves :
Les faits parlent d'eux-mêmes.
Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :
Grand coutumier Orléanais LIVRE III : DU DROIT PENAL : Article XVIII : Trouble à l'ordre public: Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique: -Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans. -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus. -Toute personne usant de la violence physique en taverne. -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais -Toute personne usant de diffamation -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Je laisse la parole à la défense.
Je souhaiterais faire appeler un témoin à la barre, en la personne de Messire Julientrompette, de Gien
Première plaidoirie de la défense - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable
Messire Elias1710,
Attendus les faits qui vous sont reprochés. Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.
Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 695 écus d'amende et 10 jours de prison.
Gardes ! Emmenez le condamné.
Faict à Orléans le 15 février 1458 Balthazar! juge d'orléans
Le prévenu a été condamné à 695 écus d'amende et 10 jours de prison
- Code:
-
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]
[size=18][b]Procès ayant opposé Elias1710 au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Elias1710 était accusé de Trouble à l’Ordre Public [/b][/size]
[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]
[quote]
Le 19 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,
Procureur Orleans: Petrus59 Juge Orléans : Balthazar!
Accusé : Elias1710 Victime : Emeline de Valmont Corléone Témoin : Julientrompette
Monsieur le Juge, Dans la nuit du 18 au 19 janvier, c'est-à-dire pas plus tard que la nuit dernière, entre Blois et Patay, Dame Emeline de valmont Corléone a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands avec pour complice le sieur Nik, lequel sera lui aussi, mais distinctement, traduit devant votre Tribunal .
Bien que s'étant courageusement défendue, Elias1710 a triomphé de sa victime, la laissant inanimée dans un champ après l'avoir détroussée.
La victime a ainsi été volée de 17 poissons, 1 pain, 1 bas, 1 bâton et quelques écus que la victime n'a pu estimer précisément.
Voici les différentes preuves :
[img]http://img198.imageshack.us/img198/8026/screenagressiondeemelyn.png[/img]
Les faits parlent d'eux-mêmes.
Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :
Grand coutumier Orléanais LIVRE III : DU DROIT PENAL : Article XVIII : Trouble à l'ordre public: Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique: -Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans. -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus. -Toute personne usant de la violence physique en taverne. -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais -Toute personne usant de diffamation -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
Je laisse la parole à la défense.
Je souhaiterais faire appeler un témoin à la barre, en la personne de Messire Julientrompette, de Gien
[/quote]
[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]
[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote].
[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]
[u][b]Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict [/b][/u]
[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable [/b]
Messire Elias1710,
Attendus les faits qui vous sont reprochés. Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.
Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 695 écus d'amende et 10 jours de prison.
Gardes ! Emmenez le condamné.
Faict à Orléans le 15 février 1458 Balthazar! juge d'orléans
[b]Le prévenu a été condamné à 695 écus d'amende et 10 jours de prison[/b]
[/quote] | |
|