Demerzel

[center][size=18][color=darkred]Procès de Demerzel  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Août 1458 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Demerzel au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Demerzel était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]

  

   Le 16 août de l'An de grâce 1458,

    Procureur : Thalor de Riveroy
    Juge : Islington
    Accusé : Demerzel
    Victime : Rochane

    

    En ce seizième jour d'Août de l'an de grâce 1458, Demerzel comparaît devant le tribunal de l'Orléanais. Ses victimes sont Aegidia et Cissi de la défense de la ville d'Orléans. Nous l'accusons de trouble à l'ordre.

    Le procureur, Thalor de Riveroy : Monsieur le juge, je viens aujourd'hui vous requérir une demande de mise en procès contre cet homme au vu des preuves que nous avons en notre procession. Permettez-moi de vous réciter les faits. Il s'agit d'une attaque d'un groupe composé de Demerzel et de Mahaud.

    Les évènements de la victime Cissi :
    «
    16-08-2010 04:06 : Votre arme a été détruite.
    16-08-2010 04:06 : Vous avez frappé Demerzel. Vous l'avez sérieusement blessé.
    16-08-2010 04:06 : Vous avez été attaqué par un groupe composé de Demerzel et de Mahaud.
    »

    Les évènements de la victime Aegidia :
    «
    6-08-2010 04:06 : Vous avez été attaqué par un groupe composé de Demerzel et de Mahaud.
    »

    Monsieur le juge, j'appui cette poursuite par une lecture de l'Article XVIII du Droit Pénal de notre grand coutumier, et je cite : Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique […] Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.

        Puis en s'adressant à l'accusé *

    Attaquer des dames… Qu'avez vous donc à dire pour votre défense ?

  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]

        Demerzel sembla rester silencieux suite à l'acte d'accusation. Peut-être ne désirait-il pas répondre à la question à cause de la polémique qui entourait son cas. Soucieux et quelque peu déconcerté, le procureur voulait pouvoir laisser à l'accusé la chance de s'exprimer. *

    - Monsieur le juge… Vous constatez sans doute comme moi une certaine ambivalence ajoutée à la polémique de cette affaire. N'ayant pas pu entendre la plaidoirie de la défense, il me serait difficile de m'avancer plus loin. Dans cette situation, une relaxe serait envisageable pour cette homme étant donné la situation plutôt controversée. À la lumière de ce qui se passe, vous comprendrez que je ne peux m'engager en mon cas sur une proposition fixe de verdict…

  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]

    arrivant à ce fameux tribunal burlesque dont au l'avait promis acteur principal au dernier moment et sans même lui parler ni du scénario, ni du cachet, Dem constata qu'il avait manqué tout le premier acte déjà.
    Il salua discrètement les autres acteurs avec un petit signe d'excuse et de félicitation pour ce qui semblait avoir été un meublage subtile au vu du silence dans le public.
    N'ayant pas pris le temps d'apprendre son texte, il improvisa dès qu'un silence dura trop longtemps pour que ce ne soit un effet de scène… ce devait être à lui d'enchainer. *

    Monsieur le Juge… Madame?

        Il leva la tête pour essayer de distinguer la silhouette sous la lumière en contre jour *

    Monsieur le Juge!

    Excusez-moi un instant, j'aimerais reprendre une formulation de votre Procureur avait d'en venir à cette histoire palpitante qui nous est narrée ici-lieu.

        Se tournant vers ledit Procureur *

    Ainsi donc, vous venez "requérir une demande de mise en procès"… sauf erreur de ma part, celui qui lance les procès, c'est le Procureur, donc vous-même. Le Juge n'en a pas la charge ni le pouvoir, il ne fait que rendre le verdict en fin de procès déjà forcément lancé.
    Ainsi donc, soit vous avez encore quelques difficultés avec votre poste qui nécessite rigueur dans le traitement des dossiers ainsi que dans chaque mot utilisé dans vos interventions… ce que je sais pour avoir moi-même été procureur émérite ainsi qu'arpenteur de tribunaux en tant qu'avocat.
    Soit vous nous annoncez que vous requérez un procès auprès de vous-même, ce qui relève de la démence et de l'inintérêt général, avouons-le.
    N'étant ni ingrat, ni possesseur de quelconque magie divinatoire quand à votre état mental, j'opte pour vous laisser choisir.

        Se retournant vers le Juge *

    Navré.
    Donc reprenons cette fameuse affaire en précisant tout d'abord que mon absence lors de l'amorce de ce procès n'était due qu'à une demande officielle et publique auprès du Conseil Ducal de rendre ce procès publique, de le fusionner avec celui identique et voisin de ma compagne de voyage ainsi que de le renforcer d'une étude de la responsabilité et de la dette du Duché Orléanais dans
    cette histoire de combat.
    Il est de tradition basée sur le bon sens, la politesse et même le droit de suspendre les procès précommandés le temps qu'une telle demande soit traitée… or non seulement il a fallu s'armer de patience pour arracher une réponse mais en plus le procès s'est poursuivi fort opportunément en mon absence.
    Votre Service Judiciaire semble décidément exemplaire en tout point!

    Venons-en aux faits.
    On m'accuse d'avoir perturbé la tranquillité du Duché si j'arrive à décoder l'acte d'accusation peu clair sur l'acte reproché entre l'"attaque d'une armée", la blessure de "deux dames". Ou la "perturbation de la tranquillité" du Duché.
    Traitons les trois, dans le doute.

    Commençons par l'attaque d'une armée. Vous noterez que j'étais robustement accompagné d'une autre personne pour mener cet assaut… une dame qui plus est. Contre une armée d'au moins une demi douzaine de membres semble-t-il, cela relève d'avantage de la démence que d'autre chose. Vous ne trouvez pas?
    Sans parler que bizarrement, je n'ai même pas dégainé mon épée…
    http://i39.servimg.com/u/f39/12/19/79/14/even_a10.png
    Si j'ai bonne mémoire, je me suis pris successivement trois sbires sur le nez sans réagir le moins du monde. Lesquels ont fini par me faire mal, inévitablement. J'ai beau avoir été un Gouverneur Militaire repu au combat après des années de service, je n'ai reste pas moins humain.
    Surtout quand je ne m'y attends pas…
    En effet, il nous est strictement impossible d'avoir porté assaut sur votre fameuse armée puisque nous ne l'avions même pas remarquée sur notre route.
    http://i39.servimg.com/u/f39/12/19/79/14/memoir10.png
    Ça ne fait pas très sérieux pour des vétérans comme nous, la Mahaud étant aussi une ancienne membre d'Etat Major, et nous ne nous en vanterons certainement pas… mais à notre décharge nous voyagions tranquillement sans stress ni pression particulière. Cela arrive à tout le monde d'être surpris dans ces cas-là je l'espère.

    Il parait donc évident que le combat n'a été déclenché que par votre armée Ducale.

    … et donc que vos deux fameuses victimes sont en fait les coupables. Certes, la Mahaud semble avoir eu plus de réflexe que moi puisqu'elle les a un peu amochées, mais son tempérament de défense agressive lui a valu de jongler en la vie et la mort en ce mort. Le médecin a parlé d'au moins un mois et demi de convalescence, au mieux…
    Pour ma part, je suis plutôt défenseur solide, pas de contrattaque mais une meilleure résistance qui me vaut d'être toujours sur pied.

    Aussi je me permets de retourner sa propre question à ce brave Procureur :
    Votre Armée Ducale a clairement engagé le combat sans raison, me blessant légèrement et laissant quasiment ma compagne de voyage pour morte…
    "Attaquer une dame… Qu'avez vous donc à dire pour la défense de votre Duché ?"

    Je demande donc une relaxe évidente puisque si on reprend les trois potentiels actes d'accusation, c'est l'armée ducale qui a attaqué de simples voyageurs en règle et paisibles sans aucun préavis, c'est cette même armée qui a laissée l'un d'eux pour mort et c'est en conséquence cette armée qui a troublé la quiétude de votre propre Duché!

    En conséquence, je demande également que soit reconnu le préjudice des accusés que sont Mahaud et moi-même afin qu'un dédommagement soit estimé pour cette bourde peu flatteuse pour votre Duché.
    Un dédommagement qui comprendrait la destruction de notre équipement, à savoir deux épées, une chacun, ainsi que le coût des soins médicaux prodigués à la Mahaud.

    Je ne compte gracieusement pas demander de suppléant pour le retard d'un mois et demi occasionné sur notre plan de route, ni pour le cumul fort ironique engendré par ce procès.

    Par contre, je ne saurais que vous encourager à revoir le comportement de vos Armées ainsi qu'une éventuelle mise à jour de leurs consignes qui semblent comporter des erreurs fort préjudiciables pour tout le monde.
    C'est cela être responsable, quand on commet une bourde, on assume.

        saluant le Juge d'un hochement de tête *

    Monsieur le Juge… j'en ai fini je le crains.

  [/quote]

[b][u]La défense a appelé Chantyl à la barre[/u][/b]

[b][u]La défense a appelé Bartsimson à la barre[/u][/b]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été relaxé[/b]

  

    Après un court délibéré, le juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Il s'assit, prit ses notes et donna lecture du verdict :

    Messire Demerzel,

    Vu les dispositions garantissant l'ordre public dans notre duché,

    Vu les dispositions relatives au délit de trouble à l'ordre public,

    Vu l'acte de mise en accusation rédigé par le Procureur,

    Attendu qu'à la lecture de cet acte, l'accusation a pensé que vous aviez attaqué avec votre compagne de route Dame Mahaud, nos honorables Dames Cissi et Aegidia,

    Attendu que s'il y a bien eu confrontation entre vous-même et ces deux Dames, celle-ci a eu lieu dans le cadre d'un combat avec une armée,

    Attendu que la procédure ouverte pour un délit de trouble à l'ordre public, n'est pas juridiquement adaptée à la situation particulière impliquant une armée,

    Attendu qu'en conséquence, le prévenu ne peut pas être poursuivi pour un trouble à l'ordre public,

    Attendu enfin que les demandes supplémentaires du prévenu, en particulier celle revendiquant un dédommagement, ont été examinées par le tribunal

    Attendu que ces demandes supplémentaires n'étant pas liées à la présente procédure de trouble à l'ordre public, le tribunal est incompétent pour statuer sur leur bien fondé.

    Nous, Islington, juge d'Orléans, vous déclarons non coupable des faits qui vous sont reprochés et vous relaxons. Par ailleurs, le tribunal se déclare incompétent pour les autres demandes.

    Puis, le juge se tourne vers Messire Demerzel et poursuit :

    La justice est toujours exigeante avec les hommes qui s'assoient sur ses bancs. Elle est en droit de le faire à condition d'être irréprochable. Au cas présent, elle s'est trompée et vous a mené à tort en ces lieux. Au nom de ce tribunal et du duché qu'il sert, nous vous présentons nos excuses pour cette regrettable erreur de procédure .

    La séance est levée.

    Orléans, le 25 août de l'an de grasce 1458

    Islington
    Juge de l'Orléanais

[/quote]