jademance

Procès ayant opposé Jademance à la municipalité de Mimizan

Citation :: Jademance était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 28 du mois de mai 1460 le juge Renaud rendit son verdict.

Attendu que l'accusation a amené des preuve solides.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée au tribunal.
Attendu que nous avons des preuves que l'accusée continue à faire du commerce.

Nous condamnons Jademance, pour escroquerie envers la ville de Mimizan, et usons de nos prérogative pour renforcer la peine, à fin que Jademance comprenne qu'on ne traite pas les représentants de la justice de Gascogne avec désinvolture.

Jademance je vous condamne donc à 206 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une amende de 206 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Bonjour Messire juge,

C'est en tant que maire de Mimizan que je viens à nouveau en ce lieu pour intenter un procès à l'encontre de Dauna jademance.

Les faits : Le 21/04, l'accusée, qui est boulangère, a intercepté sur le marché 1 kg de fer vendu à 18.00 par un conseiller municipal dans le cadre d'un mandat alors que la réservation de cet achat avait été annoncé préalablement sur la halle. Plusieurs courriers lui ont été adressés lui demandant de restituer ce fer. Aucune réponse n'a été donnée.

Les décrets violés :
1) "Les transactions à prix libre de gré à gré sont protégées si la transaction a été annoncée au préalable sur la halle dans la salle "[IG] Transactions de marchandises réservées ".
Toute marchandise "interceptée" devra être remise au même prix de vente HT. Le coût de la taxe devra être supporté par l'acheteur intervenu à tort dans la transaction.
Le non respect de ce décret fera l'objet d'un procès pour Trouble à l'ordre public."

2) "Le fer est uniquement vendu par la mairie aux forgerons.
L'achat ou la vente de fer non licite fera l'objet d'un procès pour Trouble à l'ordre public."

Les preuves :

L'achat : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/210/captureje.png/

La réservation de l'achat : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/577/capture1ox.png/

Le dernier courrier de relance adressé le 30 avril : http://img78.xooimage.com/views/7/c/9/courrier-jademance-340c747.jpg/

Je laisse au juge le soin d'apprécier l'incivilité de l'accusée et donc de définir lui même la sanction. En tout état de cause, la peine financière devrait être assortie d'une nouvelle sommation de rendre le fer au prix acheté.

Andy se rassit, déplorant le nombre de cas qui l'amenaient à venir au tribunal alors qu'il avait systématiquement tenté de résoudre à l'amiable les différends de la mairie.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire juge, Alors qu'elle n'hésite pas à prendre sa plume pour écrire au maire pour solliciter un contrat pour la production de viande, elle ne daigne pas se présenter devant vous et commet un outrage qui mérite lui aussi d'être sanctionné financièrement.

Que vous dire de plus ? Les preuves sont là établissant sans doute possible la culpabilité de l'accusée. Son attitude vis à vis du tribunal confirme son absence de remords et l'impression qu'elle se croit au dessus des lois. J'incite donc le juge à être particulièrement sévère afin d'inculquer à l'accusée, un semblant de respect des institutions qui régissent notre duché.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Shuya à la barre
Voici son témoignage :
bonjour , messire le juge ,

Je témoigne , ici , car je suis le conseiller qui a vendu le fer , et qui a prévenu monsieur le maire ici présent .

comme l'as déjà préciser sir Andy juste avant , Le 20 Avril , je reçois un courrier de l'un des forgeron de la ville , afin de sceller une transaction de minerai , pour un partenariat avec la mairie au montant de 18 écu , je prend donc le soin de réserver la marchandise sur la halle .

le 21 , je reçois un courrier , me disant que le fer a été vendue a Jademance , aussitôt , je prit ma plume pour demander des explication , sachant qu'elle n�était pas forgeron , et après plusieurs relance , je n'avais toujours