Rolin

Procès de Rolin

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 20 mai 1460
Verdict rendu le 4 juin 1460

Nom de l'accusé: Rolin

Procureur: Kinmar.
Juge: Alida

Acte d’accusation

Citation :: Le 20 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Rolin
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Victime : Hut69, Tytoof

***

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 20 Mai 1460, Rolin de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 17 et du 19 mai et ce à l'encontre des messires Macro3 et Tytoof.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La jeune procureur avait attendu longuement après avoir entendu le témoignage de Dame Feuilllle qu'elle se répétait en tête depuis tout à l'heure :

* Cette nuit-là, nous chevauchions tranquillement en direction de Poitiers.
Je perçus, sans doute en même temps que mes compagnons de route, des bruits étouffés émanant d un peu plus loin, lors d une simple halte de repérage de notre chemin.
La nuit était éclairée par les étoiles, car par miracle il ne pleuvait pas et les nuages étaient loin vers le nord, et je distinguais nettement deux silhouettes s agiter, et il était fort visible qu une échauffourée avait lieu.
L un des hommes avait manifestement le dessus sur un autre, et je vis le premier emporter avec célérité des objets et même le coup sec qu il fit pour tirer la bourse de l autre homme.
Il s est enfui à une telle vitesse que je crois qu un cheval au galop en serait dépassé !
Il n était point possible de le rattraper, mais j ai prié pour le pauvre Sieur volé, et anéanti quelque peu, bien évidemment.
C est ce que j ai vu et entendu cette nuit là, en toute vérité.*

Elle finit par se lever et s'installa à la barre.

Votre honneur, cet homme doit certainement estimer que notre justice ne vaut pas la peine qu'il prenne la parole pour se défendre ou peut être prend il nos terres pour un eden pour brigands.

Non pas une fois mais à plusieurs reprises il s'en est pris à de braves voyageurs, les dépossédant de leurs biens et rendant nos terres peu sures.

Je requière la plus grande sévérité à son encontre car il n'a même pas daigné exprimer le moindre remord de ses exactions.

Vu ses méfaits et le bénéfice qu'il en a tiré je demanderai 75 écus d'amende et une peine de prison de trois jours pour permettre aux voyageurs qui croiseront sa route d'avoir quelque repos.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Feuilllle à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, Messire Procureur Kinmar et noble

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Hut69 à la barre
Voici son témoignage :
C'est lui votre honneur, c'est lui je le reconnais ! Ce brigand m'a dépouillé de toute mes possessions.

Je suis un honnête homme, je travaille dur pour gagner ma croûte. Et tout ça pour quoi ? Pour que ce vaurien me vole, me détrousse, me pille ?
Qui me rendra mes 8 miches de pain et mes 20 écus ?

Rendez justice, faites le pour votre comté votre honneur.

Verdict

Citation :: Le 20 mai1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine Rolin pour Trouble à l�Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Rolin d�avoir brigandé en terres poitevines les sieurs Hut69 et Tytoof.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l�ordre public.

L'accusation a produit le témoignage d'une voyageuse ayant assisté à l'agression , ainsi que celui du Sieur Hut69, dépouillé par le prévenu qu'il a formellement identifié.

Dans son réquisitoire, le procureur évoque le mépris de l'accusé pour la justice Poitevine , puisqu'il n'a point daigné y présenter sa défense, et le fait qu'il a de plus racketé plusieurs honnêtes voyageurs dans notre Comté.Elle requiert une amende de 75 ecus et trois jours de prison.

La défense n'a pas souhaité reprendre la parole tout au long de ce procès.

Etant donné l�article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.

Considérons qu�un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l�ordre public.

Le témoignage de l'accusation, d'un témoin, nous semblent suffisants pour juger les faits comme avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et un mois de bannissement ainsi que le remboursement du butin.

Nous retenons comme circonstance aggravante le fait que le délit ait été réitéré.

En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce lundi 4 juin 1460 Rolin coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamnons à 4 jours de prison, et 100 écus d'amende .

Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdict.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 100 écus.