Boost21

[center][size=18][color=darkred]Procès de Boost21  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]  
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]  
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Boost21 au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Boost21 était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 26 maI

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Boost21
Victime : mairie de Gien
Trouble à l'ordre Public


Le tribunal d'Orléans est aujourd'hui réuni pour juger messire Boost21 accusé de s'être révolté contre la mairie de Gien dans la nuit du 25 au 26 mai et d'avoir donc tenté de prendre par la force ou par ruse ladite mairie sans le consentement ni du duché, ni du peuple de Gien.

Ces actes étant évidemment réprimé par le grand Coutumier orléanais ( http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier ) au livre V, chapitre 2 :
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans.

Heureusement pour la sécurité du duché, cette imprudente tentative a été repérée par l'un des miliciens dame Hecat, vigilante, qui a pu la déjouer et confondre son auteur qui comparait aujourd'hui devant nous.

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
26-05-2012 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Boost21 parmi les assaillants.
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~


La parole est maintenant à la défense !
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] je m en excuse aupres de vous ca ne se reproduira plus j ai bu beaucoup de choppe de biere et je ne savais plus ce que je faisait

je vous prie d etre clément avec moi
 [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Messire Boost21,

C'est un acte grave que vous avez commis, néanmoins, je prend en compte que vous reconnaissiez les faits et les circonstances dans lesquelles ceci s'est passé.

Je vous conseillerai Messire de ne point trop user de la Gienlain.

Au vu du casier vierge du client et de sa prétendu bonne foi, je demande une peine de 2 jours de mines et d'un don de 10 écus à la mairie de Gien.
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

  *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trahison selon l'ordonnance du Roy de France LEVAN III, fait à Paris, le 20 septembre 1458 et le livre V du droit Pénal Chapitre II du grand Coutumier Orléanais : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
-Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans, ;

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit de trahison ;
ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE L�ordonnance du Roy portant le titre « Des conséquences de la trahison envers le Roy de France » et visant les velléités et actes envers à la prise des bonnes villes de son royaume.
ATTENDU QUE l�accusé semble faire un pas en avant et semble sincère ;
ATTENDU QUE notre justice doit tout de même se montrer ferme ;


Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité du Sieur Boost21 et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de prison ferme de 3 jours et une amende de 10 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 05 juin de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.[/b]
[/quote]