Oman1

Casier Judiciaire de Oman1

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 19 Mai 1460
Verdict rendu le 30 Mai 1460

Nom de l'accusé: Oman1

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

En ce 19ème jour du mois de mai 1460, nous sommes réuni pour juger Messire Oman1 accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Oman1, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Vous êtes donc ici pour avoir enfreint le décret ducal du 23 août 1459 :

Coutumier de Normandie :
Livre X : Décrets divers et variés Ducaux
Fermeture des frontières :

Citation :: Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:

Que les frontières seront désormais fermées,

Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,

Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),

Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,

Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

En effet, vous avez été vu en Normandie à Avranches. Vous n'avez pas pu y montrer de laissez passer et il vous a été demandé de faire demi tour, mais on vous a ensuite revu à Bayeux le 17 mai, vous êtes donc en infraction.

J'appelle à la barre Phallus.

Fait à Rouen, le 19 mai 1460
Jean-Luc Picard, Procureur de Normandie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: A l'heure actuel cet homme est toujours à Fécamp. Je demande donc 20 écus d'amende, et qu'il fasse une demande de LP ou qu'il quitte le duché.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Phallus

Citation :: Votre Honneur, Messire le Procureur,

Je confirme avoir rencontré l'accusé Sieur Oman1 en ville de Bayeux le 17 mai 1460. Celui-ci venait d'Avranches. Il n'avait pas de LP, ce qui le mettait en infraction par rapport à l'injonction de la douane d'Avranches lui stipulant de faire demi-tour pour quitter la Normandie.

Votre Honneur, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé a penetré en territoire normand et n'a pu présenter de laisser passer.
Attendu que malgré l'injonction de la douane avranchine il a poursuivi son chemin sur notre territoire.
Attendu qu'il se trouve dorenavant en terre fecampoise.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné nous honorer de sa présence.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé à 2jours de travail a la mine (preuves a fournir au JAP Dretox28 avant le 4 juin) ainsi qu'une amende d'un ecu et l'invite a faire une demande de Lp si il compte rester en territoire normand, auprés de la prévoté dans un délai de 7jours soit avant le 6 juin 1460.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 30 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.