Cerdane

[center][size=18][color=darkred]Procès de Cerdane  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Avril 1460 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Cerdane au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Cerdane était accusé de Trouble à l’Ordre Public   [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 22 avril

Procureur :
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Cerdane
Victime : Luigi_albergati
Trouble à l'ordre Public


*Le Procureur entrât au tribunal, saluât le Juge et les personnes présentes. *

Nous sommes ici pour traiter un délit de Trouble à l'ordre Public.
En effet, l'accusée ici présente à violer l'arreté Municipale n°3 de la ville de Montargis en achetant 6 stères de bois à 3,80 écus à notre Lieutenant de Montargis Messire Luigi_albergati.

Je vous cite ici l'arreté dont il est question :

Arrêté n° 3 : De la gestion et de la production du Bois et du fer pour les haches.
BOIS
La mairie se réserve l'achat des stères à un prix inférieur ou égal à 3.9 écus.
Les stères à 3.91 écus sont réservés aux artisans Montargois (Boulangers, Forgerons et Charpentiers).

*Petite pause et de reprendre*

Le lieutenant de Montargis avait mis les stères de bois en vente sur le marché de Montargis à un prix tel qu'il ne pouvait qu'être acheté par la Mairie de Montargis.
A la suite de cet infraction, notre lieutenant à écrit à l'accusé ici présent. Je vous fait lecture de la lettre envoyé :

Montargis le 19 avril 1460

Dame Cerdane

Je m'adresse à vous dans le cadre d'une infraction à notre législation.
En effet, vous avez été prise entrain d'acheter 6 steres de bois à 3.80 écus.

Voici l'arreté concerné:
Arrêté n° 3 : De la gestion et de la production du Bois et du fer pour les haches.
BOIS
La mairie se réserve l'achat des stères à un prix inférieur ou égal à 3.9 écus.
Les stères à 3.91 écus sont réservés aux artisans Montargois (Boulangers, Forgerons et Charpentiers).

Voici la preuve:
18-04-2012 19:20 : Vous avez vendu à Cerdane 6 stères de bois pour 3,80 écus.

En conséquence, je vous demande de payer une amende de 3 écus selon les baremes de la prévoté en rachetant une miche de pain mise à votre disposition à 9.45 écus.
(6 écus pour la miche + 3 écus d'amende+0.45 écus de taxes duché)

Vous avez 2 jours pour vous mettre en regle.

Cordialement
Luigi_albergati
Sergent de police de Montargis

PS: si vous etes mandatée par la mairie pour une telle action, veuillez ne pas tenir compte de ce courrier. Je demanderai alors confirmation au Maire.


Après vérification auprès de notre Maire de Montargis Messire Belgarion., il s'avère que l'accusée n'était en aucun cas mandaté et n'as pas coopérer avec la maréchaussée de Montargis.


Au vu de tout ces éléments, Dame Cerdane je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour avoir enfrein l'arreté municipale n°3 de Montargis


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou tout autre personne à votre convenance.

Voici également un second parchemin sur lequel vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand Coutumier (http://orleans.wikidot.com/ )

Votre honneur, mes Dames et Sieurs, je laisse maintenant la parole à la défense.

*tend le dossier à l�huissier et s�en retourne à sa place*

La parole est maintenant à la défense !

   [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] personnage à l'état de mourant, qui disparaitra donc dans quelques jours. Jeu trop idiot, je ne vois pas comment on peut retenir tous ces articles donc je vais voir ailleurs si c'est mieux, ce ne sont pas les jeux qui manquent
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *L'accusé ne bougeait plus, certainement mort à la lecture de son acte d'accusation*

Messire Le juge, étant donné l'état de notre accusé, je ne pense pas que je puisse demandé autre chose que l'affaire soit classé et que l'on retire cette dépouille hors de ce tribunal.

Je vous remercie.

   [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été relaxé.[/b]

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

*L'accusé ne bougeait plus, certainement mort à la lecture de son acte d'accusation*

Étant donné l'état de notre accusé, je ne pense pas que je puisse prononcer autre chose que la relaxe.
L'affaire est donc classée !

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 12 mai de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[/quote]