Kerian

[center][size=18][color=darkred]Procès de Kerian  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Avril 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Kerian au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Kerian était accusé de Trouble à l’Ordre Public   [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 10 avril

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Kerian
Victime : mairie de Blois
Trouble à l'ordre Public


Le tribunal d'Orléans est aujourd'hui réuni pour juger messire Kerian accusé de s'être révolté contre la mairie de Blois et d'avoir donc tenté de prendre par la force ou par ruse ladite mairie sans le consentement ni du duché, ni du peuple de Blois.

Ces actes étant évidemment réprimé par le grand Coutumier orléanais ( http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier ) au livre V, chapitre 2 :
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans.

Heureusement pour la sécurité du duché, cette imprudente tentative a été repérée par l'un des miliciens, vigilant, qui a pu la déjouer et confondre son auteur qui comparait aujourd'hui devant nous.

http://nsa22.casimages.com/img/2012/03/02/12030209554158302.png


La parole est maintenant à la défense !
   [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Messire Kerian,

Libre à vous de demander un avocat.
Pour votre gouverne les faits nous sont parvenus le jour même mais je dois avouer quevous avez un don pour vous cacher et ainsi sortir de nos terres afin d'échapper à la justice.

Croyez vous pour autant que l'on allait oublier votre acte?
C'est mal connaitre nos institutions.

Ainsi et au vu des preuves accablante, je demande une peine de 5 jours de prisons et une amende de 50 écus. L'accusé ayant une épée et un bouclier, il lui sera possible de les revendre afin de pouvoir se nourrir.
   [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] monsieur le juge

depuis le debut de ce procès il y a beaucoup d erreur comme maitre Luckyluciano a pu évoqué

il est dit qu'un milicien ma reconnu parti des assaillants.

Son nom n'est même pas mentionné dans l'acte d'accusation , et comme miracle ce milicien retrouve la mémoire au bout de plus de cinquante jours , ce milicien et autre que le Prévôt des maréchaux : Alienor28


bizarre bizarre

je demande une preuve qu'elle était bien de garde cette nuit : une preuve concrète ( pas un faux )


( voilà pour moi ,, j appel cela de l anti jeu )

merci bien

  [/quote]


[b][u]La défense a appelé Kerian à la barre[/u][/b]

Voici son témoignage

[quote]Monsieur le Juge, mesdames, messieurs

pouvez vous me dire pourquoi et comment vous mettez un mois et demi a me mettre en proces .

bizare non


(Heureusement pour la sécurité du duché, cette imprudente tentative a été repérée par l'un des miliciens, vigilant, qui a pu la déjouer et confondre son auteur qui comparait aujourd'hui devant nous.)

vigilant vous dite et il met 45 jours a vous faire parvenir les faits

je demande a avoir un avocat que la liste me remise

[/quote]

[b][u]L'accusation a appelé Alienor28 à la barre[/u][/b]

Voici son témoignage

[quote]*Le procureur l�avait fait mandé pour témoigner sur la tentative de prise de mairie de Blois
Alienor se présenta au Tribunal et après avoir écouté attentivement la défense se leva pour témoigner à son tour.*

Monsieur le juge, Monsieur le Procureur �..

*Puis se tournant vers l�avocat de la défense*

Maitre ��

*Alienor sourit légèrement*

Je viens devant vous en ce jour pour témoigner de la participation de cet homme à la tentative de révolte contre la mairie de Blois dans la nuit du jeudi 1er mars au vendredi 02 mars de cette année��

*Se tournant vers l�avocat*

Maitre, Monsieur Le Procureur, Monsieur le Juge je puis vous assurer que je peux reconnaître cet homme formellement. C�est bien cet homme que j�ai aperçu devant les portes de la mairie tentant de forcer les verrous avec ses complices. Non, Maitre, je n�ai en aucun cas la berlue cet homme m�a bousculée en voulant s�enfuir et ma torche est passée si près de son visage que j�ai pu distingué ses traits.

*Alienor après son témoignage retourna s'asseoir en attendant le verdict *
[/quote]

[b][u]La défense a appelé Luckyluciano à la barre[/u][/b]

Voici son témoignage

[quote]Messire le juge, messire le procureur, une revolte a eu lieu a Blois le 2 Mars ? Il est dit qu'un milicien a reconnu mon client comme faisant parti des assaillants.
Son nom n'est même pas mentionné dans l'acte d'accusation, ce qui s'apparente a un manque évident de transparence.
Le milicien n'a pas été cité a comparaitre par la partie adverse, comment dés lors se defendre de maniere équitable s'il n'est pas permis d'entendre le seul témoin des faits a charge, et donc de juger de la solidité des ses propos.
Faisait il sombre en pleine nuit pendant la revolte ? certainement.
Les assaillants étaient ils masqués ? certainement.
La seule preuve que contient le dossier d'instruction, est un parchemin incomplet, qui ne mentionne ni le lieu ou s'est déroulé la révolte, ni le nom de l'auteur de la délation.
Je recapitule donc, nous avons un denonciateur mysterieux, qui n'a pu confirmer son temoignange, nous jugeons ici des faits préçis et les graves manquements du dossier d'instruction se retourneront irrémediablement contre les instances judiciaires du duché en cas d'appel.
J'invite ceux qui sont en charge du montage des dossiers, a respecter un peu plus la justice et a user d'un minimum de proffessionnalisme, en presentant d'une part des temoins a la barre, et en fournissants des preuves materielles completes d'autre part.
Pour ces motifs, a savoir l'abscence de temoignage a charge durant le proçés, ainsi qu'un vice de procedure evident quant au parchemin présenté, je demande la relaxe de messire Kerian, puisque personne n'a été en mesure de prouver sa participation.

[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

  *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
-Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans, ;

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE les témoignages entendus, de surcroit par une personne assermentée, accablent le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusé fait délibérément acte de mauvaise foi ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité du Sieur Kerian et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de prison ferme de 5 jours et à 26 écus d'amende.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 12 mai de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et d'une amende de 26 écus.[/b]


[/quote]