Superpatou

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 27 Mai 1460
Verdict rendu le 29 Mai 1460

Nom de l'accusé: Superpatou

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Nous sommes réuni en ce 27ème jour du mois de mai 1460 pour juger messire Superpatou, accusé d'escroquerie. Ce procès se déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Mais avant de commencer, je me tourne vers vous messire Superpatou pour vous signaler que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu par le duché de Normandie pour vous défendre. Pour cela, vous pouvez contacter la bâtonnière de Normandie, Dame Alizarine.

Vous êtes ici pour avoir enfreint le décret municipal de la ville d'Avranches, extrait du coutumier Normand :

Livre IX : Décrets divers et variés municipaux
A- Avranches

Citation :

1- Grille des tarifs maxima et conseillés. (09/02/1460, Notos.le.noir

Tarif max HT / Tarif conseillé HT

- Nourriture :
Légume/fruit = 9,80 / 8.60
Lait = 9,50 / 8,10
Maïs = 3,20 / 2,80
Pain = 6 ,05 / 5.85
Poisson = 19 / 18
Viande = 19 / 17,5

- Matières premières :
Blé = 11,3 / 10,3
Bois = 4,50 / 4.05
Cochons = 16 / 15
Coque = 45 / 40
Farine = 14 / 13
Fer = 21 / 19,5
Fer brut = 57 / 53,5
Laine = 13 / 12.5
Manche = 12 / 9,8
Peaux = 15 / 14.5
Rame = 30 / 20
Seau nc = 31 /29,50
Vaches = 33 / 30

- Outils :
Barque = 140 / 80
Couteau = 18/ 16.3
Hache = 180 / 172,3
P échelle = 35 / 29,50
G échelle = 90 / 84
Seau = 48 / 45,90
Epée : 220/ 216

- Vêtements :
Bas = 60 / 51
Bottes = 95 / 85
Bouclier = 80 / 70
Braies = 85 / 77
Bustier = 145 / 130
Cape = 195 / 182
Casque = 171.8 / 162.8
Ceinture = 50 / 40
Chapeau = 65 / 55
Chausses = 35 / 27,50
Chemise = 140 / 129
Coiffe = 91 / 81
Col = 87 / 77
Corde = 63 / 53
Foulard = 61/ 51
Mantel = 295 / 280
Gilet = 145 / 130
Houppelande = 290 / 275
Jupe = 150 / 137
Poulaines = 80 / 70
Robe = 270 / 256
Tablier = 130 / 115
Toque = 65 / 55
Petite voile = 220 / 207
Grande voile = 1080 / 1025

comme vous pouvez le constater, il est interdit de vendre de la viande à plus de 19 écus HT soit 19.57 écus TTC. Or ce messire en a vendu à 19.95 écus TTC. Et même si la fraude n'est pas énorme, ce messire ayant refusé l'accord qui lui était proposé par la maréchaussée d'Avranches, il se retrouve devant nous aujourd'hui.

J'appelle à la barre le Lieutenant Stefblev.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messire le juge et procureur,
Bonjour,

Je suis fort surpris par cette mise en accusation.
Il semblerait que l'on s'acharne contre moi dans ce duché.
Ce n�est pas la première fois que je reçois une missive de Stefblev et qu'il se trompe dans ses comptes.

Il faudrait peut être penser à mieux former les Lieutenants.

Mais passons sur ce détail.

Je reviens sur mon acte d'accusation, mais je dois avouer qu'il n'est pas clair et nul doute que la cour d'appel cassera un tel acte.

J'aimerai savoir ce que l'on me reproche ?

D'avoir vendu de la viande à 19,95 écus TTC ???

Est ce bien cela que l'on me reproche, car il n'est nullement interdit de vendre à 19,95 écus TTC, c'est mon droit de vendre à un tel prix comme je l'ai expliqué au Lieutenant.

Vous me reprochez de faire quelque chose qui n'est PAS interdit, donc qui est autorisé.

Je maintiens le fait que ma vente est légal.
J'irai même jusqu'à dire que cette acte d'accusation n'est pas conforme et je m'étonne que le duché est lancé un tel proces à mon encontre.

Voudrait-on donc autant me nuire que l'on m'accuse de tout et n'importe quoi.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Vous vivez bien à Avranches messire ? Et le lieutenant Stefblev vous a bien acheté le morceau de viande incriminé à Avranches ?

Parce que si vous lisez la grille que j'ai montré tout à l'heure dans mon réquisitoire, vous pourrez y voir que le prix maximal pour la vente de la viande à Avranches est de 19 écus HT ce qui nous fait 19.57 écus TTC avec la taxe de 3% mis en place par le duché.
Votre viande a été acheté à 19.95 écus TTC. Et il ne faut pas être très doué en calcul pour voir que ce prix est supérieur à celui autorisé.
Car contrairement à ce que vous pensez, vous n'avez pas le droit de vendre vos marchandises à n'importe quel prix. Une grille a été mis en place pour réguler le marché d'Avranches et évité que des personnes s'en mettent plein les poches sur le dos des plus pauvre.

**Le procureur se tourna vers le juge**
Votre honneur, je demande à ce que cette personne soit condamnée à une amende de 5 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Vous me faites rire avec votre taxe, le conseil ducal aurait donc aussi peu de mémoire ???

Mais si vous regardez dans les archives, vous remarquerez que la taxe n'a pas toujours été à 3%.

De part le fait, en prenant en compte l'ancienne taxation, on obtient bien 19 écus de prix de vente HT, et pour ça, pas besoin d'être très doué en calcul.

Je suis donc bien dans la légalité

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :

Mesdames et messieurs les membres de la cour,

le cas qui nous réunit ici ce jour m'est assez pénible. En effet, il n'est jamais agréable de demander l'accusation d'un personnage éminent d'Avranches.

De plus, avec l'accusé ici présent nous avons déjà eu plusieurs échanges. Depuis le début de l'année, je lui ai acheté 3 objets les pensants vendu hors grille. Pour les deux premiers, l'accusé m'a fait savoir que j'avais tort, à juste titre, et j'ai donc immédiatement arrêté les procédures après les vérifications d'usage.

Concernant le troisième objet, il maintient avoir raison mais malgré toutes les vérifications possibles, je n'ai trouvé aucune raison d'arrêter la procédure. Je lui ai demandé de me donner les preuves indiquant qu'il était dans son droit mais c'est alors qu'il a rompu les échanges.

Voici la preuve :

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/superp10.jpg

A vous maintenant de juger et de faire en sorte que la vérité soit établie.

Verdict

Citation :

Attendu la grille des prix maximaux a Avranches.
Attendu le rachat effectué par le Lt de la Maréchaussée de la ville.
Attendu que l'accusé a bien vendu des articles au dessus du prix maximal autorisé.
Attendu qu'il semble avoir des difficultés avec l�arithmétique.
Je condamne le sieur Superpatou à un don au duché d'une valeur de 5 écus a effectuer avant le 1er juin et une amende de 1 écu pour frais de justice.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 29 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le juillet 1460[Jour Mois Année]
Verdict rendu le 22 juillet 1460

Nom de l'accusé: Superpatou

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

A l�attention de la Coure, salutations et respect.

Je me présente Princepatrick bourgmestre d�Avranches. Voici ce qui m�amène par devant vous.

Le trois de juillet 1460 lors d�un échange commercial avec le bailli Dame Johane du Duché de Normandie, la Mairie d�Avranches c�est trouvée spoliée de 95,70 écus. La raison en incombe à l�indélicatesse de Sieur Superpatou qui ne respect pas la grille des prix du village.

Ce n�est pas la première fois que cet homme bafoue la loy sur le marché. Il a des antécédents qui se limitaient à plumer un pigeon. Maintenant il vise haut en déposant de grosses quantités au prix de rachat du Duché.

En agissant ainsi c�est à la communauté d�Avranches qu�il s�attaque en ridiculisant le travail du bourgmestre et pillant le fruit du travail des villageois qui suent pour approvisionner le Duché.

Superpatou mérite un châtiment exemplaire. C�est pourquoi je demande sa mise en procès pour trahison. Certain se sont retrouvé sur le même banc d�accusation pour moins que ca.

Ci-joint les documents relatifs à ce dossier.

Citation :

Taxes prélevées par la Province sur les marchandises échangées

Sacs de maïs :3,0%

Citation :

II - Grille des tarifs maxima et autorisés (9 février 1460)
Tarif max HT / Tarif conseillé HT
- Nourriture :

Maïs = 3,20 / 2,80 3,20 X 103% = 3,296

Citation :

Événements récents :
03-07-2012 11:50 : Vous avez acheté à Superpatou 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
03-07-2012 11:50 : Vous avez acheté à Superpatou 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
03-07-2012 11:50 : Vous avez acheté à Superpatou 9 sacs de maïs pour 3,40 écus.
03-07-2012 11:50 : Vous avez acheté à la mairie 1 sac de maïs pour 3,40 écus.
03-07-2012 11:50 : Vous avez acheté à la mairie 3 sacs de maïs pour 3,40 écus.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bien le bonjour,

Finalement PP, tu as profiter de mon absence pour arriver à me mettre en procès, cela ne m'étonne guère.

Cependant, je demande l'ANNULATION DU PROCES.

On m'accuse de trahison, hors l'article 5 du livre 7 stipule :

& quot;De la trahison
Tout appel, tentative, participation à une révolte contre une ville sauf cas légitime est considéré comme trahison avec les peines correspondantes (prison, amendes, remboursement des biens volés le cas échéant, bannissement). "

Par voie de conséquence, l'acte d'accusation n'est pas conforme au fait éventuel, et je dis bien éventuel que l'on me reproche.

A ce titre, je demande la RELAXE TOTALE et sans condition.
Je demande aussi que l'on arrete de ternir mon nom et ma réputation.

Par ailleurs, je trouve cela plus que suspect que l'on me mettent en procès et que l'on m'envois différentes lettres concernant d'autres affaires, chercherait-on à me nuire ?

Je souhaite porter plainte contre Princepatrick pour diffamation sur ma personne.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Monsieur le juge, Dames et Gentilshommes,

Nous sommes le 17 de juillet 1460, il fait beau et nous serions mieux à la plage dans la baie du Mont St Michel, mais là n'est pas la raison de ma présence par devant vous.

Je suis surpris que le prévenu s�adresse à l�accusation plutôt qu�à la cour. Je trouve cette façon de plaider fort singulière. Certainement une nouvelle école qui a vitrine sur les n�uds.

Sieur Superpatou nous parle de man�uvre, de courrier, de sa réputation mais aucunement du délit qu�il a commis. Il enfonce le clou en demandant l�annulation du procès.

C�est qu�il connaît bien les loys pour se sortir une épine du pied, mais aucunement celles affairant à son petit commerce qu�il transgresse sans honte, ni remord ni excuse. Le plus beau c�est que cet homme se devait d�être un exemple pour le village et Normandie en son ex qualité de conseiller municipal d�Avranches.

En mettant ses produits au dessus des prix sur le marché et en interceptant une livraison de la mairie pour son compte, cet homme à trahi son honneur, trahi ceux de sa communauté et trahi le Duché qui à travers ses achats permet de faire vivre le village.

La trahison économique équivaut à un meurtre collectif bien plus préjudiciable à la nation que la désertion militaire d�un manant avec, pour seule arme sa faux en face de la cavalerie. C�est pourquoi j�ai qualifié l�acte d�accusation ainsi et que je m�y tiens.

Libre à vous votre Honneur de donner raison à un, un . . . ou au peuple Normand.

J�en termine Monsieur le juge sur Le souhait de Sieur Superpatou. Que la justice de mon pays accède à sa demande de plainte en diffamation envers ma personne. Je suis curieux d�entendre Caliméro se plaindre, de lui avoir cassé sa coquille d��uf. ^+^

Avec votre permission je rejoins ma place.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je maintiens ma défense, cette acte d'accusation est non conforme aux lois de la Normandie.

Pour quelqu'un qui est sencé faire partie de l'élite en tant que maire, je trouve cela déplorable de ne pas connaitre la législation en vigueur du duché.

Monsieur le juge, je maintiens donc ma demande d'annulation totale de cette plainte et de l'abondon des poursuites à mon encontre.

L'article 5 du livre 7 du coutumier est clair à ce sujet, l'accusation m'amene ici pour acte de trahison, mais ce n'est en aucun cas ce que l'on me reproche, je cite la description

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité, déclarons :

Attendu que le maire de la ville d'Avranches a ouvert le sept juillet de l�an de grâce 1460 une procédure en justice sous la qualification de trahison ; que s�il est constant qu�un bourgmestre est doté d�un tel pouvoir judiciaire, ce pouvoir en vertu de la Coutume ne peut en aucune manière recouper des faits outrepassant les qualifications inhérentes aux actes d�escroquerie et d�esclavagisme seules qualifications que le maire puisse connaitre. Qu�en l�espèce, il apparait que le délit perpétré ne peut être apparentée, ni de près ni de loin, à un acte de trahison mais qu�il s�agit en vertu de l�article 3 du livre VII du coutumier normand d�un acte d�escroquerie par lequel : « Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée. » Que les arguments de l�accusation sont infondés en ce que le non respect d�une grille de tarifs ne peut être assimilé au sens du Coutumier à un «appel, tentative [ou] participation à une révolte ».

Attendu que fort de notre autorité ainsi que d�une Coutume ancestrale (Charte du juge) s�imposant à tous et faisant force de loi, requalifions les faits commis en simple escroquerie ;

Attendu que les preuves apportées par le maire ne souffrent d�aucune ambigüité et que si messire Superpatou s�échine à obtenir sa relaxe par quelques arguments jugés irrecevables en ce qu�une simple erreur de qualification ne peut entrainer une relaxe, à aucun moment il n�apporte la preuve de son innocence ;

Attendu que le tribunal reconnait le devoir moral attaché à la personne de messire l'accusé : officiel normand et détenteur par le passé de nombreuses responsabilités au sein de son village ; se faisant, considérons le non-respect de la loi par ce dernier comme inacceptable ;

En conséquence, déclarons l�accusé coupable des faits reprochés et le condamnons avec une grande sévérité à une amende de cinquante écus. Rappelons notre souci d�une procédure sans vice et, de ce fait, invitons instamment le bourgmestre d�Avranches à s�enticher de quelques notions de droit ou, à défaut, s�abstenir pour l�avenir de l�ouverture d�une instruction en justice bien mieux ficelée entre les mains d�un non-profane.

L�audience est levée !

**Le vingt-deux juillet de l�an de grâce 1460**

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.